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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Rollin, au nom de la Commission d'instruction publique, sur la célébration de la fête du 1er vendémiaire, anniversaire de la fondation de la République. Séance du 13 fructidor an VIIAntoine Rollin de La Fargeimpr. nationale1798
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Rollin, au nom de la Commission de la marine, sur les travaux maritimes des ports militaires et de Commerce. Séance du 7 nivôse an VIIAntoine Rollin de La Fargeimpr. nationale179815
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Rollin, au nom des Commissions réunies d'instruction publique et des institutions républicaines. Sur l'organisation des écoles de la marine. Séance du 6 brumaire an VIIAntoine Rollin de La Fargeimpr. nationale179818
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Rollin, sur l'emploi des dix millions de monnoie de cuivre dont la fabrication a été ordonnée par la loi du 29 pluviôse dernier. Séance du 7 fructidor an VIIAntoine Rollin de La Fargeimpr. nationale17986
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Rollin, sur la nouvelle comptabilité en francs, et le retirement des anciennes monnoies de billon, de cuivre et de métal de cloches, au nom de la Commission des monnoies. Séance du 29 vendémiaire an VIIAntoine Rollin de La Fargeimpr. nationale179812
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Rollin, sur le mode de retirement des monnoies de métal de cloches. Séance du 16 floréal an VIIAntoine Rollin de La Fargeimpr. nationale179812
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Rouvelet, au nom d'une Commission spéciale, sur l'autorisation demandée par la commune de Milhau de vendre le local de son ancienne maison commune, et d'en employer le prix à l'acquisition de la maison qui en tient lieu aujourd'hui. Séance du 11 nivôse an VIIJean Louis Antoine Rouveletimpr. nationale17984
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Rouvelet, au nom d'une Commission spéciale, sur l'entreprise des eaux de Paris. Séance du 17 germinal an VIIJean Louis Antoine Rouveletimpr. nationale179818
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Rouvelet, au nom d'une Commission spéciale, sur l'établissement d'un octroi municipal et de bienfaisance dans la commune de Châlons-sur-Marne. Séance du 1er messidor an VIIJean Louis Antoine Rouveletimpr. nationale179810
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Rouvelet, au nom d'une Commission spéciale, sur l'établissement d'un tribunal de commerce à Milhau... Séance du 21 fructidor an VIIJean Louis Antoine Rouveletimpr. nationale17984
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Rouvelet, au nom d'une Commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif relatif à la séparation de la commune de Pinet du canton de Broquiès... et à sa réunion à celui du Viala du Tarn... Séance du 21 frimaire an VIIJean Louis Antoine Rouveletimpr. nationale17983
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Souilhé, au nom d'une commission spéciale, relatif à des engagemens contractés par des conscrits. Séance du 6 thermidor an VIIJean Souilhéimpr. nationale179815
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Souilhé, au nom d'une commission spéciale, sur le message du Directoire exécutif, du 3 brumaire dernier, relatif à un échange d'un bûcher appartenant à l'hospice de la commune de Gisors. Séance du 26 pluviôse an VIIJean Souilhéimpr. nationale17983
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Souilhé, sur la pétition de l'administration municipale de Pau tendante au rapport de la loi du 19 vendémiaire an IV, qui transfère de Pau à Oloron le siège de l'administration centrale du département des Basses-Pyrénées. Séance du 23 ventôse an VIIJean Souilhéimpr. nationale179810
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Souilhé, sur un message du Directoire exécutif relatif à la translation du chef-lieu du canton de Cabrerets de Lauzez, et à la réunion de plusieurs communes à ce canton. Séance du 6 ventôse an VIIJean Souilhéimpr. nationale17983
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Souilhé, sur un message du Directoire exécutif, relatif à l'aliénation de deux maisons dépendantes des établissemens de bienfaisance dans la commune de Caylus. Séance du 8 messidor an VIIJean Souilhéimpr. nationale17983
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Talot, au nom de la commission militaire, sur la situation des départements de l'Ouest et sur la création de sept légions, composées chacune des compagnies franches et d'habitants des départements de la Sarthe, de l'Orne, de la Mayenne, d'Ille-et-Vilaine, du Morbihan, de la Loire-Inférieure et de Maine-et-Loire. Séance du 22 fructidor an VIIMichel-Louis Talotimpr. nationale179818
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Texier-Olivier,... au nom d'une commission spéciale, sur l'établissement d'un tribunal correctionnel à Vouziers, département des Ardennes, et la suppression de celui existant à Charleville, même département. Séance du 29 ventôse an VIILouis Texier-Olivierimpr. nationale17988
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Trottier au nom d'une commission spéciale sur la pétition du citoyen Guerrier-Lormoi. Séance du 29 messidorPierre Trottierimpr. nationale179810
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Trouille, au nom d'une commission spéciale [composée de Bergoeing, Bergevin et Trouille], sur une pétition de l'administration municipale de Brest, tendante à obtenir des contributions indirectes et locales, pour subvenir à ses dépenses communales. Séance du 14 ventôse an VIJean-Nicolas Trouilleimpr. nationale17987
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Trumeau, au nom d'une commission spéciale, sur le message du Directoire exécutif, relatif à la demande de la commune d'Issoudun, tendante à être autorisée à faire l'acquisition d'un terrein national pour y placer son cimetière. Séance du 19 germinal an VIFrançois Augustin Trumeauimpr. nationale17984
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Vesin ["sic"], au nom d'une commission spéciale, sur la destination de la maison nationale de l'émigré Giroux, à l'établissement du tribunal de police correctionnelle de l'arrondissement de Béthune, département du Pas-de-Calais. Séance du 29 vendémiaire an 7Jean-François Vezinimpr. nationale17983
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Villers, au nom d'une commission spéciale, sur le message du Directoire exécutif, du 11 vendémiaire dernier, relatif à la poste aux lettres. Séance du 26 frimaire an 7François-Toussaint Villersimpr. nationale179874
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Villers, au nom de la Commission des finances, sur l'assiette et le recouvrement des contributions, dans les communes divisées en plusieurs municipalités. Séance du 15 pluviôse an 6François-Toussaint Villersimpr. nationale179810
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Villers, au nom de la Commission des finances, sur le message du Directoire exécutif, du 1er messidor dernier, relatif aux dépenses et aux recettes de l'an VII. Séance du 22 thermidor an VIFrançois-Toussaint Villersimpr. nationale179828
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Villers, au nom de la Commission des finances, sur les messages du Directoire exécutif, des 3 et 4 germinal dernier. Séance du 21 floréal an VIFrançois-Toussaint Villersimpr. nationale179826
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Villers, au nom de la Commission des finances. Séance du 24 pluviôse an VIFrançois-Toussaint Villersimpr. nationale179822
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Villetard sur un message du Directoire exécutif, relatif à la demande en pension et en indemnité de la soeur du général Stengel. Séance du 27 nivôse an 6Alexandre Villetardimpr. nationale17987
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par d'Outrepont,... au nom d'une commission spéciale, sur une opération de l'assemblée électorale du département de la Meuse inférieure. Séance du 17 frimaire an VIICharles-Lambert d' Outrepontimpr. nationale179810
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait... par Ludot, sur un message du Directoire exécutif qui a pour objet de faire aux marins la faculté de se pourvoir en révision contre les jugemens des tribunaux maritimes établis par les lois des 22 août 1790, 12 octobre 1791 et 16 nivôse an II. Séance du 11 messidor an VIIAntonin-Baptiste-Nicolas Ludotimpr. nationale17986