Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

24 842 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. nationale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Favard sur la réclamation du représentant du peuple Beerenbroek inscrit comme émigré. Séance du 14 brumaire an VIIGuillaume-Jean Favard de Langladeimpr. nationale1798
← PrécédentPage 648 / 829 · 24 842 résultatsSuivant →
6
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Favard... sur la réorganisation du notariat. Séance du 13 thermidor an VIIGuillaume-Jean Favard de Langladeimpr. nationale179842
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Favard... sur les moyens de donner aux passeports des signes certains de reconnoissance de leur vérité et de leur légalité. Séance du 19 pluviôse an VIIGuillaume-Jean Favard de Langladeimpr. nationale179810
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Favard... sur un échange demandé par la commune d'Issoire pour faciliter des établissements publics. Séance du 19 floréal an VIIGuillaume-Jean Favard de Langladeimpr. nationale17987
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Faverot,... sur l'établissement d'octrois municipaux et de bienfaisance dans les communes de Lorient, Auray et Pontivy... Séance du 3 fructidor an VIIFrançois Yves Faverotimpr. nationale179819
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Febvre (du Jura)... sur un message du Directoire exécutif du 25 frimaire an VII, tendant à déterminer les bases d'après lesquelles seront estimés les biens nationaux affermés par baux à vie et par baux emphytéotiques. Séance du pluviôse an VIIFrançois Joseph Febvreimpr. nationale17988
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Febvre,... sur le message du Directoire exécutif du 27 brumaire an VII, relatif à l'échange de terrains communaux pour le redressement et la confection d'un chemin vicinal de la commune de la Chaumusse... département du Jura. Séance du 6 messidor an VIIFrançois Joseph Febvreimpr. nationale17986
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Gastin sur l'échange d'une partie de terre appartenante à l'hospice de Cambrai... contre une portion de terre appartenante au citoyen Pierre-Charles Dupio, cultivateur. Séance du 29 germinal an VIILouis Alexandre Gastinimpr. nationale17983
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Gastin. Séance du 4 vendémiaireLouis Alexandre Gastinimpr. nationale17984
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Gerla sur la question suivantePierre Gerlaimpr. nationale179811
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Gillaizeau,... sur les opérations des assemblées électorales... de la Dordogne. Séance du 25 floréal an VIIPierre Jean Gillaizeauimpr. nationale179814
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Grandmaison. Séance du 27 vendémaire an VIIJoseph-Marie-Jean Jouye de Grandmaisonimpr. nationale17983
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Guillard, sur la demande de l'administration municipale du canton de Bourth, tendante à imposer sur les habitans de la commune de Francheville une somme de 712 francs. Séance du 14 prairial an VIIJérôme Guillardimpr. nationale17984
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Guillard, sur un message du Directoire exécutif du 9 floréal dernier relatif à la translation du chef-lieu de canton de Saint-Lubin-des-Joncherets dans la commune de Laons. Séance du 3 prairial an VIIJérôme Guillardimpr. nationale17984
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Guynot-Boismenu, au nom d'une commission spéciale, sur les opérations de l'assemblée électorale... de Seine-et-Oise, pour ce qui concerne les nominations au Corps législatif... Séance du 17 floréal an 7Pierre François Guynot Boismenuimpr. nationale179811
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Guynot-Boismenu... sur un message du Directoire exécutif tendant à autoriser un échange en faveur de l'hospice civil de Saint-Brieuc... Séance du 29 ventôse an 7Pierre François Guynot Boismenuimpr. nationale17986
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Guyot-Desherbiers au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner les dépenses relatives au ministère de la Justice. Séance du 4e jour complémentaire an VIClaude-Antoine Guyot-Desherbiersimpr. nationale17988
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Génissieu sur le bureau de liquidation du passif des émigrés... de la Seine. Séance du 7 nivôse an VIIJean-Joseph-Victor Génissieuimpr. nationale179816
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Génissieu, au nom de la commission chargée de proposer la fixation des dépenses du ministère des Finances pour l'an VIII. Séance du... fructidor an VIIJean-Joseph-Victor Génissieuimpr. nationale179851
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Génissieu, au nom de la commission chargée de proposer les moyens d'élever les recettes, etc., sur la diminution des frais en matière criminelle. Séance du 18 ventôse an VIIJean-Joseph-Victor Génissieuimpr. nationale179812
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Génissieu, au nom de la commission chargée de présenter les moyens d'élever les recettes de l'an VII au niveau des dépenses. Séance du 26 germinal an VII. Première partieJean-Joseph-Victor Génissieuimpr. nationale179828
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Hardy, au nom des Commissions d'instruction publique et d'institutions républicaines réunies, sur l'organisation des écoles de médecine. Séance du 1er frimaire an VIIAntoine-François Hardyimpr. nationale179820
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Harmand (de la Meuse) sur une contribution de 555 fr. 60 cent. à répartir sur les habitans de la commune de Cousanvoy ["sic"], département de la Meuse, pour acquitter le prix des réparations faites aux fontaines de cette commune. Séance du 29 prairial an 7Jean-Baptiste Harmandimpr. nationale17983
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Henrys-Marcilly,... sur l'encadrement des communes de Reclancourt et Buxereuilles oubliées dans la circonscription des cantons de la Haute-Marne. Séance du 6 ventôse an 7Jean Charles Léopold Henrys Marcillyimpr. nationale179818
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Henrys-Marcilly,... sur la demande en réunion de la commune de Morancy à celle de Boran, département de l'Oise. Séance du 7 pluviôse an VIIJean Charles Léopold Henrys Marcillyimpr. nationale17986
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Henrys-Marcilly,... sur les opérations des assemblées électorales scissionnée et scissionnaire du département des Hautes-Alpes. Séance du 29 floréal an 7Jean Charles Léopold Henrys Marcillyimpr. nationale179818
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Henrys-Marcilly,... sur un message du Directoire exécutif relatif à la translation définitive du chef-lieu du canton de Poulangy dans la commune de Foulain. Séance du 14 thermidor an 7Jean Charles Léopold Henrys Marcillyimpr. nationale17986
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Henrys-Marcilly,... sur une pétition des administrateurs de l'hospice civil de Langres... Séance du 17 ventôse an 7Jean Charles Léopold Henrys Marcillyimpr. nationale179810
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Henrys-Marcilly... sur une pétition de la commune de Chaumont, tendante à obtenir la concession d'une ancienne église pour en former une halle. Séance du 21 germinal an 7Jean Charles Léopold Henrys Marcillyimpr. nationale17986
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Hémart au nom d'une commission spéciale, sur une pétition tendante à obtenir la faculté de disposer d'une rente viagère sur l'État, stipulée insaisissable et incessible. Séance du 12 nivôse an VIIPierre-Charles Hémartimpr. nationale17984