Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

24 842 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. nationale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Tribunat. Opinion de Huguet,... sur le projet de loi relatif au rachat des usufruits et rentes viagères dus à la République. Séance du 7 germinal an 8Théodore-François Huguetimpr. nationale179910
← PrécédentPage 602 / 829 · 24 842 résultatsSuivant →
Tribunat. Opinion de Huguet,... sur le projet de loi relatif aux dispositions testamentaires. Séance du 29 ventôse an 8Théodore-François Huguetimpr. nationale17998
Tribunat. Opinion de Isnard sur le projet de loi pour mettre à la disposition du gouvernement les citoyens qui ont atteint l'âge de la conscription le 1er vendémiaire an VIII. Séance du 13 ventôse an VIIIMaximin Isnardimpr. nationale1799—
Tribunat. Opinion de Isnard sur le projet de loi pour mettre à la disposition du gouvernement les citoyens qui ont atteint l'âge de la conscription, le 1er vendémiaire an VIII. Séance du 13 ventôse an VIIIAchille Nicolas Isnardimpr. nationale179910
Tribunat. Opinion de J.-B. Say, sur un projet de loi relatif à la taxe d'entretien des routes. Séance du 5 germinal an VIIIJean-Baptiste Sayimpr. nationale17996
Tribunat. Opinion de J.-C.-M. Gillet,... sur la motion de J.-P. Chazal, du 16 floréal an VIII... Séance du 16 prairial an VIIIJean-Claude-Michel Gilletimpr. nationale179914
Tribunat. Opinion de J.-C.-M. Gillet,... sur le projet de loi du 12 nivôse an VIII concernant les opérations et les communications respectives des autorités chargées par la constitution de concourir à la formation de la loiJean-Claude-Michel Gilletimpr. nationale17998
Tribunat. Opinion de J.-C.-M. Gillet,... sur le projet de loi relatif aux rentes foncières qui sont jointes dans le même contrat à quelque droit, devoir ou prestation détruit par le régime féodal. Séance du 26 ventôse an VIIIJean-Claude-Michel Gilletimpr. nationale179923
Tribunat. Opinion de J.-C.-M. Gillet,... touchant le projet de loi sur la division du territoire... Séance du 24 pluviôse an VIIIJean-Claude-Michel Gilletimpr. nationale179911
Tribunat. Opinion de J.-Ch. Bailleul sur le projet de loi relatif aux contributions de l'an IX. Séance du 22 ventôse an VIIIJacques-Charles Bailleulimpr. nationale179932
Tribunat. Opinion de Jaucourt sur le projet de loi qui met à la disposition du gouvernement les citoyens qui ont atteint leur 20° année depuis le 1er vendémiaire an 8. Séance du 15 ventôse an 8François Jaucourtimpr. nationale179910
Tribunat. Opinion de Labrouste sur le projet de loi relatif à l'établissement d'octrois municipaux et de bienfaisance. Séance du 29 ventôse an VIIIFrançois-Marie-Alexandre Labrousteimpr. nationale179910
Tribunat. Opinion de Legonidec sur la faculté de tester. Séance du 29 ventôse an VIIIJoseph Julien Legonidecimpr. nationale179912
Tribunat. Opinion de Leroi ["sic"],... sur le projet de loi concernant les rentes foncières et l'aliénation de celles appartenantes à la République. Séance du 27 ventôse an VIIIJean Dominique Leroyimpr. nationale179912
Tribunat. Opinion de Ludot sur le projet de loi relatif au mode de statuer sur les prises maritimes faites antérieurement au 4 nivôse an VIII. Séance du 25 ventôse an VIIIAntonin-Baptiste-Nicolas Ludotimpr. nationale17998
Tribunat. Opinion de Ludot sur le projet de loi relatif à la formation des listes de jurés. Séance du 4 germinal an VIIIAntonin-Baptiste-Nicolas Ludotimpr. nationale17996
Tribunat. Opinion de Légier (des Forêts) sur l'organisation des tribunauxNicolas-Vincent Légierimpr. nationale17997
Tribunat. Opinion de Légier (des Forêts) sur le projet de loi relatif aux bons de retraite accordés au clergé et aux établissemens religieux supprimés dans les départemens réunis. Séance du 7 ventôse an VIIINicolas-Vincent Légierimpr. nationale179911
Tribunat. Opinion de Légier (des Forêts) sur le projet de loi relative aux contributions pour l'an IX. Séance du 22 ventôse an VIIINicolas-Vincent Légierimpr. nationale179916
Tribunat. Opinion de Légier sur le projet de loi concernant l'organisation du tribunal de cassation. Séance du 8 pluviôse an VIIINicolas-Vincent Légierimpr. nationale179911
Tribunat. Opinion de Légier sur le projet de loi relatif à la faculté de tester. Séance du 2 germinal an VIIINicolas-Vincent Légierimpr. nationale179915
Tribunat. Opinion de Malherbe sur le projet de loi relatif à l'organisation du tribunal de cassation. Séance du 8 pluviôse an VIIIJoseph Anne Robert Malherbeimpr. nationale179916
Tribunat. Opinion de Mathieu sur les jurés. Séance du 4 germinal an VIIIJean Baptiste Charles Mathieu Mirampalimpr. nationale179912
Tribunat. Opinion de Mongez, sur le projet de loi concernant la division du territoire de la République et l'administration, séance du 23 pluviôse an VIIIAntoine Mongezimpr. nationale17998
Tribunat. Opinion de P.-F. Duchesne sur le projet de loi concernant les opérations et communications respectives des autorités chargées par la constitution de concourir à la formation de la loi. Séance du 15 nivôse an VIIIPierre-François Duchesneimpr. nationale179910
Tribunat. Opinion de P.-F. Duchesne sur le projet de loi organique du tribunal de cassation. Séance du 8 pluviôse an VIIIPierre-François Duchesneimpr. nationale179916
Tribunat. Opinion de Parent-Réal sur le projet de loi relatif aux cautionnements. Séance du 4 ventôse an VIIIJoseph Parent-Réalimpr. nationale17998
Tribunat. Opinion de Perrée,... sur le projet de loi relatif aux prises maritimes. Séance du 25 ventôse an VIIIPierre Nicolas Perrée-Duhamelimpr. nationale179923
Tribunat. Opinion de Portiez sur le projet de loi relatif aux cautionnemens. Séance du 4 ventôse an VIIILouis Portiezimpr. nationale179910
Tribunat. Opinion de Portiez sur le projet de loi relatif aux ponts et canaux à construire par des particuliers. Séance du 6 germinal an VIIILouis Portiezimpr. nationale179910