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2 866 œuvres
| Chambre des Députés. Opinion de M. le chevalier Sartelon sur le projet de loi relatif aux biens des émigrés non vendus... Séance du 24 octobre 1814 | Antoine-Léger Sartelon | Imprimerie de Hacquart | 1814 | 31 |
| Chambre des Députés. Opinion de M. Émeric-David sur le projet de loi relatif au tarif des douanes... Séance du 18 novembre 1814 | Toussaint-Bernard Émeric-David | Imprimerie de Hacquart | 1814 | 58 |
| Chambre des Députés. Opinion sur la liberté de la presse, par M. Fleury. Séance du 6 août 1814 | Jean Baptiste Magdelaine Fleury | Imprimerie de Hacquart | 1814 | 31 |
| Chambre des Députés. Opinion sur la liberté de la presse, par M. Gallois. Séance du 6 août 1814 | Jean-Antoine Gallois | Imprimerie de Hacquart | 1814 | 14 |
| Chambre des Députés. Rapport fait au nom de la commission, par M. Souque, relatif aux biens non vendus des émigrés... Séance du 22 octobre 1814 | Joseph François Souque | Imprimerie de Hacquart | 1814 | 4 |
| Chambre des députés. Opinion de M. Bernard-Dutreil, sur le projet de loi relatif à l'introduction des fers étrangers | Nicolas Charles Bernard Dutreil | Imprimerie de Hacquart | 1814 | 12 |
| Chambre des députés. Opinion de M. Cardonnel,... sur le projet de loi relatif à la cour de cassation... Séance du 23 décembre 1814 | Pierre-Salvi-Félix de Cardonnel | Imprimerie de Hacquart | 1814 | 36 |
| Chambre des députés. Opinion de M. Del'Horme sur le projet de loi relatif à la responsabilité des ministres... Séance du 8 décembre 1814 | Albin-Barthélémy-Fleury de L'Horme | Imprimerie de Hacquart | 1814 | 23 |
| Chambre des députés. Opinion de M. Delzons sur le projet de loi relatif aux douanes... Séance du 18 novembre 1814 | Antoine Delzons | Imprimerie de Hacquart | 1814 | 18 |
| Chambre des députés. Opinion de M. Desrousseaux, sur le projet de loi concernant l'exportation des grains... Séance du 10 octobre 1814 | Joseph-Auguste Desrousseaux | Imprimerie de Hacquart | 1814 | — |
| Chambre des députés. Opinion de M. Dumolard sur le projet de loi relatif aux tabacs... Séance du 29 novembre 1814 | Joseph-Vincent Dumolard | Imprimerie de Hacquart | 1814 | 3 |