Pierre-Salvi-Félix de Cardonnel

Œuvres34

Total pages548médiane 16 p.

Période d'activité1796–1992

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Bibliographie (34)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport fait par Cardonnel,... sur la nomination du juge de paix du canton de Monistrol, au nom d'une Commission spéciale composée des représentants du peuple Dupeloux, Royer et Cardonnel. Séance du 7 fructidor an V	impr. nationale	7
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Cardonnel,... sur l'article IV de la loi du 15 thermidor (concernant la successibilité des enfants naturels). Séance du 24 nivôse	impr. nationale	12
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Cardonnel,... sur les baux à culture perpétuelle. Séance du 12 nivôse an V	impr. nationale	11
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cardonnel,... au nom d'une Commission composée des représentants du peuple Laborde, Ozun et Cardonnel, sur la pétition de la veuve Fajac en interprétation de la loi du 26 floréal an III. Séance du 7 messidor an V	impr. nationale	12
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cardonnel,... sur une demande de la commune de Saint-Quentin, département de l'Aisne, relative à la construction d'un beffroi. Séance du 2 messidor an V	impr. nationale	8
1811	Corps législatif. Discours prononcé par M. Cardonnel (du Tarn), en présentant l'ouvrage intitulé	—	4
1814	Chambre des députés. Opinion de M. Cardonnel,... sur le projet de loi relatif à la cour de cassation... Séance du 23 décembre 1814	Imprimerie de Hacquart	36
1814	Discours de M. Cardonnel, député du département du Tarn, au sujet de la mort de M. Salgues, député du département du Lot	Imprimerie de Hacquart	4
1814	Discours prononcé par M. Cardonnel, député du département du Tarn. Au sujet de la mort de M. Guy, député du même département	Imprimerie de Hacquart	—
1814	La Constitutionalité et la nécessité du projet de loi sur la liberté de la presse, établies par le rapport même de la commission, par M. Cardonnel,	Magimel	16
1814	Opinion de M. Cardonnel (du Tarn),... sur le projet de loi relatif à la presse, présenté par S. Exc. le ministre de l'intérieur, dans la séance du 5 juillet 1814	Magimel	—
1814	Opinion de M. Cardonnel,... sur le projet de loi relatif à la presse, présenté par S. Exc. le ministre de l'Intérieur, dans la séance du 5 juillet 1814	Magimel	43
1815	Chambre des députés. Opinion de M. Cardonnel,... prononcée dans la séance du 21 novembre 1815, sur le projet de loi présenté par M. de Bonald, au nom d'une commission, relativement à la réduction des cours et tribunaux, et à la suspension de l'inamovibilité à accorder aux juges, proposées par M. Hyde de Neuville	Imprimerie de Hacquart	—
1816	Chambre des Députés. Opinion de M. le président de Cardonnel,... sur le projet de loi relatif à l'amélioration du sort du clergé, prononcée dans la séance du 22 avril 1816	Leblanc	20
1816	Chambre des députés. Observations de M. Cardonnel,... sur les articles par lui proposés additionnellement au projet de M. de Castelbajac, relatif au clergé, prononcée dans la séance du 25 janvier 1816	Imprimerie de Hacquart	—
1816	Chambre des députés. Opinion de M. Cardonnel,... sur la proposition de M. de Castelbajac, relative au clergé, prononcée dans la séance du 22 janvier 1816	Imprimerie de Hacquart	—
1816	Opinion de M. Cardonnel,... sur l'abolition du divorce, prononcée dans la séance du 2 mars 1816	Leblanc	15
1816	Opinion de M. Cardonnel,... sur la proposition de M. Lachèze-Murel relative à la tenue des actes de l'état civil, prononcée dans la séance du 2 mars 1816	Leblanc	14
1816	Opinion de M. le président Cardonnel, député du Tarn, sur les élections	impr. C.-F. Patris	49
1817	Opinion de M. Cardonnel, député du Tarn, sur le projet de loi de finances pour 1817	Imprimerie de Hacquart	40
1817	Opinion de M. le président Cardonnel,... sur le projet de loi relatif aux commissaires-priseurs, prononcée dans la séance publique du 17 mars 1817	impr. C.-F. Patris	25
1818	Chambre des Députés. Opinion de M. de Cardonnel,... sur la proposition de M. Laisné de Villévêque,... tendant à restituer aux émigrés leurs rentes sur l'État, prononcée dans la séance du 25 février 1818	impr. de Le Normant	16
1818	Chambre des Députés. Opinion de M. de Cardonnel,... sur la proposition de M. de Cassaignolles tendante à supprimer l'article 11 de la loi du 9 novembre 1815, prononcée dans la séance du 23 février 1818	impr. de Le Normant	15
1819	Opinion de M. le président Cardonnel, député du Tarn, sur le projet de loi présenté par Son Excellence le garde des sceaux, dans la séance du 28 janvier 1819, relativement au mode de procéder en cas d'accusation des ministres	de l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37	37
1820	Opinion de M. Cardonnel, député du Tarn, sur le nouveau projet de loi concernant les élections	de l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37	45
1820	Opinion de M. le président Cardonnel, député du Tarn, sur le projet de loi relatif à la suspension de la liberté individuelle	de l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37	24
1821	Chambre des députés. Opinion de M. Cardonnel, député du Tarn, sur le projet de loi relatif à la modification de l'article 351 du Code d'Instruction criminelle	—	26
1822	Opinion de M. de Cardonnel, député du département du Tarn, sur le projet de loi relatif à la police des écrits périodiques	A. Égron, imprimeur, rue des Noyers, n. 37	24
1824	Opinion de M. de Cardonnel, député du Tarn, sur le projet de loi relatif au vol commis dans les églises et autres édifices consacrés à l'exercice du culte.	A. Égron, imprimeur de S. A. R. Monseigneur, duc d'Angoulême, rue des Noyers, n° 37	30
1825	Opinion de M. Cardonnel, député du Tarn, sur l'article 7 du projet de loi relatif à l'indemnité due aux émigrés	de l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37	15
1828	Discours de M. Cardonnel,... Dans la discussion du projet de loi relatif à l'interpretation des lois après les recours en cassation, prononcé dans la séance du 22 mai 1828	Vve Agasse	—
1992	Opinion de Cardonnel, député du Tarn, sur l'article IV de la loi du 15 thermidor	Micro Graphix	—
1992	Opinion de Cardonnel, député du Tarn, sur les baux à culture perpétuelle	Maxwell	—
1992	Opinion de Cardonnel,... sur la suspension du divorce par incompatibilité d'humeur & de caractère	Micro Graphix	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Pierre-Salvi-Félix de Cardonnel.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
François-Régis de La Bourdonnaye	A. Égron, imprimeur de S. A. R. Monseigneur, duc d'Angoulême, rue des Noyers, n° 37 (1824) · Imprimerie de Hacquart (1815)	8
Jacques-Joseph-Guillaume-Pierre de Corbière	Imprimerie de Hacquart (1815) · Imprimerie de Hacquart (1816)	7
Louis de Bonald	Imprimerie de Hacquart (1815) · Imprimerie de Hacquart (1816)	6

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Imprimerie de Hacquart	7
impr. nationale	5
de l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37	4
Leblanc	3
Magimel	3
Micro Graphix	2

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