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979 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :E. Michallet×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Voyage et découverte de quelques pays et nations de l'Amérique septentrionale, par le P. Marquette et Sr. JolietJacques MarquetteE. Michallet184543
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Athènes ancienne et nouvelle et l'estat present de l'Empire Turc, contenant la vie du sultan Mahomet IV... Par le sr. de La Guilletière. Seconde édition...
Georges Guillet de Saint-George
E. Michallet
1775
454
La Manière de se préparer à la mort pendant la vie, qui peut servir pour une retraite de huit jours, par le P. François Nepveu,...François NepveuE. Michallet1713360
Arrêt du conseil d'état portant règlement pour les fonctions et les attributions des offices de conseillers du roi, contrôleurs anciens, alternatifs et triennaux des commissaires receveurs des deniers des saisies réelles, créés héréditaires par édit d'août 1696France. Conseil d'État (13..-1791)E. Michallet1699—
Arrêt du conseil d'état portant révocation de la vente faite par Sa Majesté à M. François Ferrand des droits d'échanges, droits honorifiques et de prééminences de la province de Bretagne et de tout ce qui s'en est ensuiviFrance. Conseil d'État (13..-1791)E. Michallet1699—
Arrêt du conseil d'état qui fait défenses aux commissaires des saisies réelles et commis préposés de délivrer ni signer à l'avenir aucunes quittances pour les fonctions de leurs charges et commissions qu'elles n'aient été préalablement controléesFrance. Conseil d'État (13..-1791)E. Michallet1699—
Arrêt du conseil d'état qui ordonne entre autres choses que les matriculaires au nom desquels il a été ou sera expédié des quittances de finances en exécution des rôles arrêtés au conseil, seront tenus de retirer lesdites quittances et d'obtenir les lettres de provisions en la grande ChancellerieFrance. Conseil d'État (13..-1791)E. Michallet1699—
Déclaration ... en interprétation de l'édit... de septembre 1696, portant création dans la province et comté de Bourgogne, d'un siège présidial dans chacune des villes de Besançon, Vezoul, Gray, Salins et Lons-le-Saunier, avec le nombre d'officiers dont ils doivent estre composez... Registrée au Parlement de BesançonFranceE. Michallet16994
Déclaration ... portant nouveau tarif et règlement pour les droits de contrôlle créez et établis par édit... de mars 1693, des contrats et actes des notaires, greffiers, tabellions tant royaux, apostoliques que seigneuriaux, greffiers des arbitrages et autres. Registrée en ParlementFranceE. Michallet169923
Déclaration ... portant que les propriétaires des offices de controlleurs, essayeurs et marqueurs des ouvrages d'étain, créez... par édit... de may 1691, seront tenus de payer, par forme d'augmentation de finance, les sommes pour lesquelles ils seront compris dans les rolles qui seront arrestez au Conseil, avec les 2 sols pour livre... Registrée au ParlementFranceE. Michallet16994
Déclaration... en interprétation de celle du 6 janvier 1699, concernant les inscriptions de faux contre les procès-verbaux des commis aux aydes dans le ressort de la Cour des Aydes de Paris... Registrée en la Cour des AydesFranceE. Michallet16994
Déclaration... portant que tous les possesseurs de greffes et droits en dépendans, aliénez en vertu des édits et déclaration des 23 avril 1689,... février 1691, avril et décembre 1695 et juillet 1696, seront tenus de payer par forme de supplément de finance, le quart en sus de celle qu'ils ont cy-devant payée... Registrée en ParlementFranceE. Michallet16997
Déclaration... pour la recherche de ceux qui ont usurpé les titres de noble, noble homme, écuyer, messire... et tous autres titres de noblesse, dans la province de Bourgogne ... Registrée au Parlement de BezançonFranceE. Michallet16998
La Nouvelle instruction, ou le Stile général des huissiers et sergens,... par P.-Néel Duval, Sr de La Lissandrière...Pierre Néel Duval de La LissandrièreE. Michallet1699734
Recueil des édits, arrêts et règlements du conseil, concernant la création,... fonction, droits, revenus... privilèges... des offices de conseillers... contrôleurs... des commissaires receveurs... des saisies réelles...FranceE. Michallet1699—
Édit... portant anoblissement de 500 personnes qui seront choisies... Registré en ParlementFranceE. Michallet16994
Édit... portant création de 500.000 livres de rente au denier 20, sur l'Hostel de Ville de Paris, et de deux payeurs et deux controlleurs desdites rentes... Registré en ParlementFranceE. Michallet16998
Arrêt du conseil d'état en faveur des secrétaires du roi, supprimés pourvus d'offices d'ancienne création, par lequel il sont dispensés de rapporter leurs anciennes quittances de finance, pour toucher leur remboursementFrance. Conseil d'État (13..-1791)E. Michallet1698—
Arrêt du conseil d'état par lequel Sa Majesté accepte les offres de M. Sebastien Desnoyers, pour l'acquisition des greffes restant à vendre dans les généralités de Bordeaux, Montauban, Montpellier et pays de RoussillonFrance. Conseil d'État (13..-1791)E. Michallet1698—
Arrêt du conseil d'état portant que M. Pierre Vaillant bourgeois de Paris jouira pour 5 années 4 mois, à commencer au 1er juin prochain, de la perception des 20 sols ordonnée par l'édit d'avril 1696 et déclaration du 13 mai 1698, être levée par augmentation sur chaque minot de sel vendu et distribué dans les gabelles de LyonnaisFrance. Conseil d'État (13..-1791)E. Michallet1698—
Arrêt du conseil d'état portant que Maitre Etienne Chaplet sera mis en possession et jouissance de la ferme des droits des petits-sceaux des sentences, jugements, ordonnances et autres expéditions des requêtes du palais et autres juridictions royales ordinaires ; des rôles des tailles et aux impositionsFrance. Conseil d'État (13..-1791)E. Michallet1698—
Arrêt du conseil d'état portant règlement pour les manufactures de la province de PoitouFrance. Conseil d'État (13..-1791)E. Michallet1698—
Arrêt du conseil d'état portant réglement pour les manufactures d'étoffes de laine de l'étendue du duché d'Aumale et de la prévôté de GrandvilliersFrance. Conseil d'État (13..-1791)E. Michallet1698—
Arrêt du conseil d'état pour l'exécution de la déclaration de Sa Majesté du 4 novembre 1698 concernant les officiers des maréchaussées indûment pourvusFrance. Conseil d'État (13..-1791)E. Michallet1698—
Arrêt du conseil d'état qui admet au payement du droit annuel pour l'année 1699, tous les officiers sujets aux revenus casuelsFrance. Conseil d'État (13..-1791)E. Michallet1698—
Arrêt du conseil d'état qui fait défenses à toutes personnes de faire aucuns amas et magasins de blés, d'en acheter au delà de ce qui est nécessaire pour leurs provisions, à peine de confiscation et de trois mille livres d'amendeFrance. Conseil d'État (13..-1791)E. Michallet1698—
Arrêt du conseil d'état qui ordonne le remboursement du million de livres de rentes constituées au denier douze sur la ferme des postes par édit du mois de mars 1696France. Conseil d'État (13..-1791)E. Michallet1698—
Arrêt du conseil d'état qui ordonne que ceux qui acquèreront des offices de gouverneurs dans les villes où il n'y a point de château appartenant à Sa Majesté, où des maisons affectées pour le logement desdits gouverneurs, jouiront des gages attribués à leurs offices sur le pied du denier vingt seulementFrance. Conseil d'État (13..-1791)E. Michallet1698—
Arrêt du conseil d'état qui ordonne que les propriétaires des douze cent mille livres de rentes constituées au denier quatorze par édit du mois d'avril 1695 seront incessamment remboursésFrance. Conseil d'État (13..-1791)E. Michallet1698—
Arrêt du conseil d'état qui ordonne que les propriétaires des rentes constituées au denier quatorze en vertu de l'édit du mois d'octobre 1695, seront incessamment remboursésFrance. Conseil d'État (13..-1791)E. Michallet1698—