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Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi relatif à la création d'un port à la Pointe-des-Galets, et à l'établissement d'un chemin de fer reliant ce port à St-Pierre et à St-Benoît, par M. Labadié, député (26 janv. 1877)Alexandre LabadiéImpr. de Cerf et fils1877
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Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à réduire le tarif des taxes télégraphiques, par M. Parent, député (19 fév. 1877)Nicolas ParentImpr. de Cerf et fils187724
Rapport fait au nom de la Commission du Budget de 1877, chargée d'examiner le projet de loi tendant à accorder un dédommagement à plusieurs officiers publics et ministériels de l'arrondissement de Belfort, par M. Lepère, député (12 mai 1877)Charles LepèreImpr. de Cerf et fils18778
Rapport fait au nom de la Commission du Budget de 1877, chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'IntérieurAntonin ProustImpr. de Cerf et fils187713
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le Budget des dépenses de 1878, (Ministère de l'Instruction publique) par M. Tirard, député (15 mars 1877)Pierre TirardImpr. de Cerf et fils187741
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le Budget des dépenses de l'Exercice 1878, (Ministère de l'Intérieur) par M. Parent, député (15 mars 1877)Nicolas ParentImpr. de Cerf et fils1877100
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le Budget des dépenses de l'Exercice 1878, (Ministère de la Justice et des Cultes. Partie relative au service des cultes) par M. Guichard, député (1er mai 1877)Victor GuichardImpr. de Cerf et fils1877127
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le Budget des dépenses de l'Exercice 1878, (Ministère des Affaires étrangères) par M. Spuller, député (6 déc. 1877)Eugène SpullerImpr. de Cerf et fils187733
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le Budget des dépenses de l'exercice 1878, (Gouvernement général civil de l'Algérie) par M. Jacques, député (16 juin 1877)Rémy JacquesImpr. de Cerf et fils1877120
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le Budget des dépenses de l'exercice 1878, (Ministère de la Guerre) par M. Langlois, député (16 juin 1877)Amédée-Jérôme LangloisImpr. de Cerf et fils187730
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le Budget des dépenses de l'exercice 1878, (Ministère de la Justice) par M. F. Varambon, député (22 Mars 1877)François VarambonImpr. de Cerf et fils187739
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le Budget des dépenses de l'exercice 1878, (Ministère de la Marine) par M. de Mahy, député (16 juin 1877)François de MahyImpr. de Cerf et fils187740
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le Budget des dépenses et des recettes de l'Imprimerie nationale pour l'exercice 1878, par M. Edouard Millaud, député (1 mai 1877)Édouard MillaudImpr. de Cerf et fils187713
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le Budget des dépenses et des recettes de la Légion d'honneur pour l'exercice 1878, par M. Edouard Millaud, député (17 mars 1877)Édouard MillaudImpr. de Cerf et fils187723
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le budget des dépenses de l'Exercice 1878, (Ministère de l'Agriculture et du Commerce) par M. Guyot, député (6 déc. 1877)Emile GuyotImpr. de Cerf et fils187788
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le budget des dépenses de l'Exercice 1878, (Ministère de l'Instruction publique et des Beaux Arts) partie relative au service des Beaux Arts, par M. Tirard, député (6 déc. 1877)Pierre TirardImpr. de Cerf et fils187742
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le budget des dépenses de l'Exercice 1878, (Ministère de l'Intérieur) par M. Parent, député (6 déc. 1877)Nicolas ParentImpr. de Cerf et fils187798
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le budget des dépenses de l'Exercice 1878, (Ministère de la Guerre) par M. Langlois, député (6 déc. 1877)Amédée-Jérôme LangloisImpr. de Cerf et fils187738
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le budget des dépenses de l'Exercice 1878, (Ministère de la Justice et des Cultes), partie relative au Service des Cultes, par M. Guichard, député (6 déc. 1877)Victor GuichardImpr. de Cerf et fils1877137
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le budget des dépenses de l'Exercice 1878, (Ministère de la Justice) par M. F. Varambon, député (6 déc. 1877)François VarambonImpr. de Cerf et fils187739
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le budget des dépenses de l'exercice 1878, (Ministère de l'agriculture et du Commerce) par M. Guyot, député (15 mars 1877)Emile GuyotImpr. de Cerf et fils187785
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le budget des dépenses et des recettes de l'Imprimerie nationale pour l'Exercice 1878, par M. Edouard Millaud, député (6 déc. 1877)Édouard MillaudImpr. de Cerf et fils187717
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le budget des dépenses et des recettes de la Légion d'honneur pour l'exercice 1878, par M. Edouard Millaud, député (6 déc. 1877)Édouard MillaudImpr. de Cerf et fils187723
Rapport fait au nom de la Commission du phylloxera chargée d'examinerVictor LefrancImpr. de Cerf et fils187718
Rapport fait au nom de la commission chargée de réviser et de codifier les lois sur la Presse, sur la proposition de M. Cunéo d'Ornano tendant à l'abrogation du Titre II de la loi du 29 déc. 1875, par M. Albert Grévy, député (15 fév. 1877)Albert GrévyImpr. de Cerf et fils18777
Rapport sommaire au nom de la 10e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Ménier ayant pour objet la nomination d'une Commission de 22 membres, chargée d'étudier le régime fiscal de la France et de proposer les réformes à y apporter, par M. le Cte Henri de Lur-Saluces, député (6 mars 1877)Henri de Lur-SalucesImpr. de Cerf et fils18772
Rapport sommaire fait au nom de la 10e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Camille Sée, tendant à modifier les art. 2 et 5 de la loi du 21 mai 1836, sur les chemins vicinaux, par M. Casimir-Périer, député (6 mars 1877)Jean Casimir-PérierImpr. de Cerf et fils18773
Rapport sommaire fait au nom de la 10e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Charles Boysset tendant à faciliter aux départements l'exécution des chemins de fer d'intérêt local, par M. Logerotte, député (11 mai 1877)Jules LogerotteImpr. de Cerf et fils18774
Rapport sommaire fait au nom de la 10e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. C. Floquet et M. Nadaud, ayant pour objet d'étendre à certains travaux des villes les dispositions de la loi du 21 juin 1865 sur les associations syndicales, par M. Henri Giraud, député (12 mai 1877)Henri GiraudImpr. de Cerf et fils18775
Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Camille Sée sur la construction des maisons d'école, par M. Martin-Feuillée, député (10 déc. 1877)Félix Martin-FeuilléeImpr. de Cerf et fils18774