SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

2 138 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Assemblée Nationale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport d'information sur l'évaluation des dispositifs publics d'aide à la création d'entreprisesFrance. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (1958-....)Assemblée Nationale2013
← PrécédentPage 9 / 72 · 2 138 résultatsSuivant →
198
Rapport d'information sur l'évaluation des politiques publiques de lutte contre le tabagismeFrance. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (1958-....)Assemblée Nationale2013332
Rapport d'information sur l'évaluation des politiques publiques en faveur de la mobilité sociale des jeunesFrance. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (1958-....)Assemblée Nationale2013378
Rapport d'information sur l'évaluation du cadre juridique applicable aux services de renseignementFrance. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....)Assemblée Nationale2013205
Rapport d'information sur l'évaluation du réseau culturel de la France à l'étrangerFrance. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (1958-....)Assemblée Nationale2013160
Rapport d'information sur l'évaluation du soutien public aux exportationsFrance. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (1958-....)Assemblée Nationale2013242
Rapport d'information sur l'évolution et les conditions de maîtrise du crédit d'impôt en faveur de la rechercheFrance. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (1958-....)Assemblée Nationale2013265
Rapport d'information sur la ChineFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....)Assemblée Nationale2013198
Rapport d'information sur la consultation de la Commission européenne relative aux déchets marinsFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....)Assemblée Nationale201364
Rapport d'information sur la défiscalisation des investissements outre-merFrance. Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer (1958-....)Assemblée Nationale2013112
Rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2011-1940 du 26 décembre 2011 visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquantsFrance. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....)Assemblée Nationale201331
Rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2012-1404 du 17 décembre 2012 de financement de la sécurité sociale pour 2013France. Assemblée nationale. Commission des affaires sociales (1958-....)Assemblée Nationale201384
Rapport d'information sur la mise en oeuvre de la convention de Hong Kong relative au recyclage des naviresFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....)Assemblée Nationale201337
Rapport d'information sur la mise en oeuvre de la loi du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santéFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires sociales (1958-....)Assemblée Nationale2013119
Rapport d'information sur la mission effectuée en Nouvelle-Calédonie du 2 au 8 septembre 2013France. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....)Assemblée Nationale201383
Rapport d'information sur la politique d'éducation prioritaireFrance. Assemblée nationale (1958-....), France. Ministère de l'éducation nationale (2012-2014), France. Secrétariat général pour la modernisation de l'action publiqueAssemblée Nationale201351
Rapport d'information sur la politique de soutien au sport professionnel et les solidarités avec le sport amateurFrance. Assemblée nationale. Mission d'information commune sur la politique de soutien au sport professionnel et les solidarités avec le sport amateur (1958-....)Assemblée Nationale201365
Rapport d'information sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive relative à la reconnaissance des qualifications professionnellesFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....)Assemblée Nationale201350
Rapport d'information sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur le déploiement d'une infrastructure pour carburants de substitutionFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....)Assemblée Nationale201334
Rapport d'information sur la proposition de directive relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres en matière de fabrication, de présentation et de vente du tabac et de ses produitsFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....)Assemblée Nationale201361
Rapport d'information sur la proposition de directive relative à l'exécution de la directive sur le détachement des travailleursFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....)Assemblée Nationale201359
Rapport d'information sur la question prioritaire de constitutionnalitéFrance. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....)Assemblée Nationale2013157
Rapport d'information sur la relance de l'Europe de la défenseFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....)Assemblée Nationale2013142
Rapport d'information sur la réforme de la politique agricole commune après 2013France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....)Assemblée Nationale2013254
Rapport d'information sur la réforme de la politique commune de la pêcheFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....)Assemblée Nationale201379
Rapport d'information sur la révision des condamnations pénalesFrance. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....)Assemblée Nationale2013282
Rapport d'information sur la santé mentale et l'avenir de la psychiatrieFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires sociales (1958-....)Assemblée Nationale2013133
Rapport d'information sur la stratégie numérique de l'Union européenneFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....)Assemblée Nationale201373
Rapport d'information sur la transparence de la gouvernance des grandes entreprisesFrance. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....)Assemblée Nationale2013161
Rapport d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la Défense pour les exercices 2011 et 2012France. Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées (1958-....)Assemblée Nationale2013111