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2 138 œuvres

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Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée en République démocratique du Congo du 13 au 18 mars 2014France. Assemblée nationale. Groupe d'amitié France-République démocratique du Congo (1958-....)Assemblée Nationale
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2014
34
Rapport d'information relatif à l'École polytechniqueFrance. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (1958-....)Assemblée Nationale201460
Rapport d'information sur l'adaptation du droit de l'énergie aux outre-merFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques (1958-....)Assemblée Nationale201492
Rapport d'information sur l'encellulement individuelFrance. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....)Assemblée Nationale201490
Rapport d'information sur l'examen annuel de croissance pour 2015 et l'avis de la commission européenne sur les projets de budgets nationaux pour 2015France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....)Assemblée Nationale201445
Rapport d'information sur l'impact économique de l'exploitation des gaz de schisteFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques (1958-....)Assemblée Nationale201463
Rapport d'information sur l'initiative envisagée par la Commission européenne pour atteindre l'objectif "Aucune perte nette de biodiversité"France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....)Assemblée Nationale201448
Rapport d'information sur l'organisation commune du marché du sucreFrance. Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer (1958-....)Assemblée Nationale201488
Rapport d'information sur l'évaluation de l'adéquation entre l'offre et les besoins de formation professionnelleFrance. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (1958-....)Assemblée Nationale2014175
Rapport d'information sur l'évaluation de la lutte contre l'usage de substances illicitesFrance. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (1958-....)Assemblée Nationale2014153
Rapport d'information sur l'évaluation de la politique d'accueil des demandeurs d'asileFrance. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (1958-....)Assemblée Nationale2014164
Rapport d'information sur l'évaluation du développement des services à la personneFrance. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (1958-....)Assemblée Nationale2014190
Rapport d'information sur l'évaluation du paquet énergie-climat de 2008 en FranceFrance. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (1958-....)Assemblée Nationale2014235
Rapport d'information sur l'évolution du dispositif militaire français en Afrique et sur le suivi des opérations en coursFrance. Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées (1958-....)Assemblée Nationale2014297
Rapport d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025France. Assemblée nationale (1958-....)Assemblée Nationale2014668
Rapport d'information sur la collectivité d'outre-mer de Saint-MartinFrance. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....)Assemblée Nationale2014174
Rapport d'information sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement relatif aux nouveaux alimentsFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....)Assemblée Nationale201415
Rapport d'information sur la contribution de la Commission des affaires étrangères au débat sur l'avenir de l'Union européenneFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....)Assemblée Nationale2014157
Rapport d'information sur la création architecturaleFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation (1958-....)Assemblée Nationale2014150
Rapport d'information sur la déclinaison outre-mer du pacte de responsabilitéFrance. Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer (1958-....)Assemblée Nationale201474
Rapport d'information sur la démocratisation d'ErasmusFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....)Assemblée Nationale201470
Rapport d'information sur la francophonieFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (1958-....)Assemblée Nationale2014200
Rapport d'information sur la gestion des réserves et des dépôts des muséesFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation (1958-....)Assemblée Nationale2014160
Rapport d'information sur la lutte contre l'insécurité sur tout le territoireFrance. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....)Assemblée Nationale2014260
Rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2013-1203 du 23 décembre 2013 de financement de la sécurité sociale pour 2014France. Assemblée nationale. Commission des affaires sociales (1958-....)Assemblée Nationale201466
Rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2013-61 du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement socialFrance. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques (1958-....)Assemblée Nationale201483
Rapport d'information sur la mise en application de la loi organique n°2013-402 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et des conseillers départementaux et de la loi n°2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoralFrance. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....)Assemblée Nationale201441
Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions de la mission d'information sur l'optimisation fiscale des entreprises dans un contexte internationalFrance. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (1958-....)Assemblée Nationale201445
Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information n° 1225 du 4 juillet 2013 sur l'évaluation du soutien public aux exportationsFrance. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (1958-....)Assemblée Nationale201453
Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information, n°764, du 28 février 2013 sur l'évaluation des politiques publiques de lutte contre le tabagismeFrance. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (1958-....)Assemblée Nationale201439