SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

550 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :A. Vitré×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Déclarations... [des 30 mars 1666 et 18 décembre 1634] par lesquelles S. M. a modéré les portions congruës à 200 livres pour les vicaires perpétuels et les curez qui n'ont point de vicaires deça la rivière de Loire ; et à 300 livres pour ceux qui en ont eu cydevant, et sont encore obligez d'en avoir, dont Sadite Majesté remet le jugement aux evesques diocesains...FranceA. Vitré1666
← PrécédentPage 4 / 19 · 550 résultatsSuivant →
16
Lettres patentes qui deschargent les receveurs et controolleurs provinciaux et diocésains des décimes, de toutes taxes et recherches de la Chambre de Justice, du droit royal, du marc d'or, droit d'hérédité, taxes sur les aisez, et du logement des gens de guerre...FranceA. Vitré166616
Oraison funèbre de Mgr le prince de Conty prononcée à Paris le 5 juin 1666, au grand couvent des carmélites, par Messire Gilbert de Choyseul du Plessy-Praslain,...Gilbert de Choiseul Du Plessis-Praslin—1666—
Oraison funèbre de la Reyne mère du Roy, prononcée dans l'abbaye royalle de S. Denis en France,... par messire François Faure,...François FaureA. Vitré166647
Oraison funèbre prononcée dans l'église des Augustins du grand convent de Paris, au service solennel fait par l'Assemblée générale du Clergé de France, le 13 mars 1666, pour la Reyne mère du Roy, par Mgr Hyacinte Serrony,...Hyacinthe SerroniA. Vitré166630
Procez verbal de l'Assemblée générale du clergé de France, commencée à Pontoise, au convent des Cordeliers, et continuée à Paris, au convent des Augustins, ès années 1665 et 1666France. Assemblée générale du clergé, Paul de Faget, Abbé LonguetA. Vitré1666782
Remonstrance du Clergé de France, faite au roy, à Saint-Germain-en-Laye, le 17 avril 1666, par Mgr... Daniel de Cosnac,... assisté de messeigneurs les archevesques, évesques et autres députez de l'Assemblée générale tenue à Paris ès années 1665 et 1666Daniel de CosnacA. Vitré1666—
Remonstrance du clergé de France faite au roy par Mgr François Faure,... assisté de... l'assemblée générale et de tous les prélats qui se sont trouvez à ParisFrançois FaureA. Vitré166643
Édit... pour l'establissement des manufactures royales de fer blanc et de toutes autres sortes de fer blanchy, tant pour servir aux bastimens, que pour faire de la vaisselle et autres ouvrages servans à divers usages. Registré en Parlement le 7 septembre 1665, à la Chambre des Comptes le 27 novembre... et à la Cour des Aydes le 18 février 1666FranceA. Vitré166610
Arrest du conseil d'Estat portant surseance de l'execution de celuy du 26 may 1660, touchant les 40 000 livres delaissez par le feu sieur Martin, et destinez au payement des debets de comptes par luy rendus des deniers provenans des rentes sur le clergéFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16658
Arrest du conseil d'Estat portant surseance de toutes poursuites contre les ecclesiastiques pour la représentation des tiltres des biens, domaines et droicts à eux appartenans à cause de leurs beneficesFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16658
Arrest du conseil d'Estat pour l'exécution des partages de Messieurs les commissaires executeurs de l'edict de Nantes dans la generalité et diocèse d'AmiensFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré166514
Arrest du conseil d'Estat qui defend à ceux de la religion pretendue reformée de suborner ny exciter les catholiques à se rendre de ladite religion et aux catholiques qui se rendent de ladite R.P.R. de se marier que six mois apres leur changement...France. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16657
Arrest du conseil d'Estat qui ordonne qu'il sera informé par le presidial de Valence contre les autheurs de la rebellion faite au sujet de la demolition du temple de ceux de la religion pretendue reformée du village de Sainte Croix, pour estre leur procez jugé souverainement par ledit presidialFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16658
Arrest du conseil d'Estat qui ordonne que l'estat arresté au conseil pour la distribution du fonds des rentes et autres charges du clergé sera remis entre les mains des commissaires nommez par Sa Majesté...France. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16657
Arrest du conseil d'Estat qui ordonne que le temple neuf de ceux de la religion pretendue reformée de la ville de Montauban sera demoly... à leurs frais et despens... et que l'hospital de Lautier demeurera aux catholiques et administrateurs d'iceluy avec toutes les maisons qui le composentFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16658
Arrest du conseil d'Estat qui ordonne que les procez qui concernent le general des villes et communautez dans lesquels les consuls sont parties en ladite qualité, quoy que le consulat soit catholique ou my-party, ne pourront estre attirez aux chambres de l'edictFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16658
Arrest du conseil d'Estat sur les partages des commissaires executeurs de l'edict de Nantes à Alençon, portant que le temple basty au Mesnil-Imbert sera demoly par ceux de la religion pretendue reformée dudit lieu...France. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré166516
Arrest du conseil d'Estat sur les partages des commissaires executeurs de l'edit de Nantes en Bretagne, portant defenses de l'exercice de la religion pretendue reformée aux lieux de Syon, Croisic, La Roche-Bernard, Ploer, Saint-Malo et autres ; et la demolition des temples de Ploer, Syon et BlainFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16658
Arrest du conseil privé portant reglement pour la reddition des comptes des marguilliersFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16658
Arrest du conseil privé qui descharge... le promoteur de l'evesché de Treguier de l'assignation à luy donnée au parlement de Rennes...France. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16658
Arrest du parlement... par lequel il est ordonné à toutes les communautez où les consulats sont my-partis, de mettre pour premiers consuls des catholiques... leur enjoignant d'y résider et d'assister à toutes les assemblées...France. Parlement de ToulouseA. Vitré16658
Arrest du parlement... par lequel les habitans... de Gatuzières au bas Languedoc, tant catholiques que de la religion prétendue réformée, sont condamnez à rebastir la maison presbytérale et à fournir le charroy et les manoeuvres pour la réédification de l'église dudit lieu ruinéeFrance. Parlement de ToulouseA. Vitré16657
Arrest du parlement... portant défenses aux consuls des villes et lieux du diocèse d'Uzez et autres de tenir des assemblées qu'en présence des officiers et dans la maison commune ; que les prieurs, curez ou leurs vicaires seront appellez ausdits conseils ; que le greffier consulaire sera catholique, et que le nombre des conseillers de la religion prétendue réformée n'excédera pas celuy des catholiquesFrance. Parlement de ToulouseA. Vitré16658
Arrest du parlement... portant défenses aux maistres orfèvres de recevoir aucun de la religion prétendue réformée audit mestier, que le nombre n'en soit réduit à la quinziesme partie, ny pour estre garde dudit mestier, et qu'aux assemblées il n'y en pourra avoir qu'un seul, avec quatorze maistres catholiques...France. Parlement de RouenA. Vitré16658
Arrest notable de... parlement... donné contre Pierre Viger, de la religion prétendue réformée, pour avoir proféré des parolles exécrables contre l'honneur de la Sainte Vierge...France. Parlement de RouenA. Vitré16658
Arrest notable du conseil d'Estat par lequel le roy, suivant les partages d'entre M. Colbert, conseiller de Sa Majesté, maistre des requestes ordinaires de son hostel, et M. de la Noue, seigneur de Montreuil-Bonnin, gentilhomme de la religion pretendue reformée, commissaires nommez pour informer des contraventions faites à l'edict de Nantes en la generalité de Poictiers, ordonne que les temples de la Chastaigneraye, Mouilleron, Parthenay, Foussay, Cezay, Mareuil, Chauvigny, Exoudun, Saint Gelays et autres Denommez dans le present arrest, au nombre de trente-huit, seront démolisFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré166523
Arrests du conseil d'Estat (du 21. aoust 1665) et de la chambre de l'edit de Paris (du 7 septembre mesme année) qui excluent de la maistrise de lingere la nommée Magdelaine de la Fond, faisant profession de la religion pretendue reformée, conformément aux statuts et reglemens de ladite maistrise...France. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16658
Arrêt du Conseil d'État du roi, sur les partages des commissaires exécuteurs de l'édit de Nantes en Bretagne, portant défenses de l'exercice de la religion prétendue réformée aux lieux de Sion, Croisic, La Roche-Bernard, Ploer, Saint-Malo et autres ; et la démolition des temples de Ploer, Syon et Blain. Du 19 janvier 1665France. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré1665—
Arrêt du Conseil d'État du roi, sur les partages des commissaires exécuteurs de l'édit, de Nantes à Alençon, portant que le temple bâti au Mesnil-Imbert sera démoli par ceux de la réligion prétendue réformée dudit lieu. Du 23 avril 1665France. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré1665—