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550 œuvres

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Oraison funèbre de Mre Jean-Pierre Camus, évesque de Belley, prononcée en l'église de l'hospital des Incurables, le 17... de mai 1653,... par Mre Antoine Godeau,...Antoine GodeauA. Vitré165352
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Remonstrance du clergé de France, faite au Roy, la Reyne sa mère présente, le 31 aoust 1653, sur un édit nouveau contre les duelsGeorges d' Aubusson de La FeuilladeA. Vitré165312
La manière de cultiver les arbres fruitiersAntoine Legendre—1652—
Quelques remarques sur la remonstrance de MM. de la Cour des MonnoyesAntoine VitréA. Vitré165238
Remonstrance très humble faite au sérénissime prince Charles II, roy de la Grand' Bretagne... sur la conjoncture présente des affaires de sa MajestéRobert Mentet de SalmonetA. Vitré165272
Arrest du conseil d'Estat portant reglement sur la regale. (Et autre arrest du 2 juin même année sur le mesme sujet.)France. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré165130
Arrest du conseil d'Estat... par lequel Sa Majesté commande aux jurats et consuls de toutes les villes de son royaume de recevoir avec leurs robbes, chapperons et livrées consulaires les... archevesques et evesques aux entrées qu'ils feront dans lesdites villes, mesmes de porter le poësle en la maniere prescritte par l'arrest... (En faveur des evesques d'Agen et de Bazas.)France. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16517
Arrest du conseil d'Estat... par lequel Sa Majesté conserve les ecclesiastiques... en la jouyssance du privilege qu'ils ont de vendre en gros ou en destail en leurs maisons les vins, cidres et autres boissons provenant de leur creu, sans payer aucun droit d'aydes...France. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16518
Arrest du conseil d'Estat... par lequel Sa Majesté declare que, suivant les edicts de creation des offices de receveurs et controolleurs anciens, alternatifs, triennaux, diocesains et provinciaux, ils demeureront affectez et hipotequez pour le payement du debet et reliquat des comptes de ceux qui les auront possedez, nonobstant tous jugemens qui pourroient avoir estés rendus... au contraireFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16518
Arrest du conseil d'Estat... portant que les receveurs et controoleurs des decimes de Rheims seront assignez au conseil, avec surseance de toutes les poursuittes par eux faites au parlement pour raison de leurs taxationsFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré165115
Arrest du conseil d'Estat... portant que les receveurs et controolleurs des decimes de Rheims seront assignez au conseil, avec surseance de toutes les poursuittes par eux faites au parlement pour raison de leurs taxationsFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré165115
Arrest du conseil privé portant surseance de toutes les instances particulières de regale, tant au conseil qu'au parlement de ParisFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16518
Arrest du conseil privé... portant que la dixme des fruicts qui se levent sur les terres cy-devant en marais, à présent desseichées et mises en culture dans l'estendue de la paroisse de Saint Bonnet sera payée à raison de vingt gerbes l'uneFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré165113
Arrêt du conseil d'état, portant règlement pour la régale. (2 juin 1651.)France. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré1651—
Declaration du roy, par laquelle Sa Majesté veut que toutes procurations ad resignandum ou par permutation, soient registrées és greffes des dioceses dans lesquels les procurations & autres actes, dont l'insinuation est ordonnée, auront été passées, & ce auparavant que d'estre envoyées en Cour de RomeFranceA. Vitré16518
Declaration du roy, par laquelle sa Majesté veut que toutes les procurations ad resignandum, ou par permutation, soient registrées és greffes des dioceses dans lesquels les procurations & autres actes, dont l'insinuation est ordonnée, auront esté passées, & ce auparavant que d'estre envoyées en Cour de RomeFranceA. Vitré16514
Deffense de la foy de l'Église catholique, contre le deffy des ministres calvinistes de Bois-le-ducCornelius JanseniusA. Vitré165164
Arrest du conseil d'Estat portant defenses aux gentilshommes et aux officiers du roy de prendre à ferme les dixmes des ecclesiastiques, soit sous leur nom ou de leurs domestiques, par personnes interposées ou autrement, à peine d'estre declarez roturiersFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16507
Arrest du conseil d'Estat portant défenses à toutes personnes de se pourvoir ailleurs qu'aux chambres ecclésiastiques, pour raison des deniers des décimes et autres taxes extraordinairesFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16508
Arrest du conseil d'Estat... par lequel defenses sont faites aux esleus, asseeurs et collecteurs d'imposer les ecclesiastiques aux tailles pour raison des biens et revenus dependans de leurs benefices, et ceux qui leur appartiennent de leur patrimoine, ou par succession... donation ou acquest, ny mesme leurs fermiers à cause du profit qu'ils font sur leurs fermes...France. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16507
Arrest du conseil d'Estat... portant defenses aux maires et eschevins des villes de bailler des bulletins aux gens de guerre pour loger chez les ecclesiastiquesFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16507
Arrest du conseil d'Estat... portant defenses aux officiers des gabelles et tous autres de rechercher les ecclesiastiques, ny faire aucune visite en leurs maisons sous pretexte du faux sel, ny les obliger à la representation des billets et sels dont ils auroient fait provisionFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16507
Arrest du conseil d'Estat... portant defenses de contraindre les ecclesiastiques à fournir adveus et denombremens des fiefs, terres, seigneuries, justices et autres biens qu'ils possedent à cause de leurs benefices mouvans de Sa Majesté, avec main-levée des saisies faites sur eux à cause de ceFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16507
Arrest du conseil d'Estat... portant defenses de taxer les ecclesiastiques aux aumosnes à cause de sterilité, et que les assemblees pour subvenir aux pauvres se feront à l'hostel episcopalFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16508
Arrest du conseil d'Estat... portant que ceux des provinces de Bretagne, Normandie et Bourgongne payeront les dixmes des choses qu'ils sement sur la terre au lieu des vignes, etc.France. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16507
Arrest du conseil d'Estat... portant que le seneschal de Quintin catholique sera restably en sa charge, et defenses à celuy de la religion pretendue reformée, pourveu par le sieur de la Moussaye, de s'ingerer en l'exercice d'icelleFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16507
Arrest du conseil d'Estat... portant que les comptes des fabriques des eglises et hospitaux seront rendus pardevant les evesques, leurs officiaux ou grands vicaires, dans le cours de leur visite, auquel temps les marguilliers seront obligez de les tenir prests, faute de quoy ils seront contraints de les porter au palais episcopal au premier mandement qui leur en sera faitFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16508
Arrest du conseil d'Estat... portant que les juges seront obligez de bailler leurs pareatis aux sergens, pour executer les sentences des officialitezFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16507
Arrest du conseil d'Estat... portant que les prevost des marchands et eschevins de... Paris se pourvoiront au conseil pour les deniers des decimes de Bearn et Bresse, et Bresse, avec defenses de se pourvoir ailleursFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16507
Arrest du conseil d'Estat... portant surseance de la taxe faite pour la pension pretendue par l'Université de Thoulouze sur les benefices du Languedoc. Avec defenses au scindicq de ladite Université de se pourvoir ailleurs qu'au conseilFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Vitré16507