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112 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :A. Quantin et Cie×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Proposition de loi relative à la magistrature, présentée par M. Fourot, député (27 nov. 1879)Armand FourotA. Quantin et Cie18791
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Proposition de loi tendant à dégrever de l'impôt foncier pour 1880 les terres plantées en vignes, atteintes par le phylloxera, présentée par M. Jolibois, député (27 nov. 1879)
Eugène Jolibois
A. Quantin et Cie
1879
3
Proposition de loi tendant à réduire l'intérêt de la rente française 5 p%, présentée par M. de Gasté, député (27 nov. 1879)Joseph de GastéA. Quantin et Cie187915
Rapport fait au nom de la 12e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'approbation d'un échange de terrains dans le département de la Nièvre, entre l'Etat et les époux Du Verne, par M. Levavasseur, député (2 déc. 1879)Gustave LevavasseurA. Quantin et Cie18793
Rapport fait au nom de la 16e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe à l'octroi de Plounéour-Trez, par M. Morel, député (4 déc. 1879)Hippolyte MorelA. Quantin et Cie18793
Rapport fait au nom de la 16e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation d'une surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Ploudaniel, par M. Azémar, député (4 déc. 1879)Louis AzémarA. Quantin et Cie18793
Rapport fait au nom de la 16e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Ploudalmezeau, par M. Morel, député (6 déc. 1879)Hippolyte MorelA. Quantin et Cie18793
Rapport fait au nom de la 16e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de l'Aude à s'imposer extraordinairement pour combattre le phylloxera, par M. Azémar, député (6 déc. 1879)Louis AzémarA. Quantin et Cie18793
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Seignobos, relative à la liberté des réunions pour la célébration d'un culte religieux, par M. Bardoux, député (1er déc. 1879)Agénor BardouxA. Quantin et Cie187911
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, ayant pour but de rendre obligatoire l'enseignement de la Gymnastique, par M. Giroud, député (2 déc. 1879)Casimir GiroudA. Quantin et Cie18797
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant application de la loi du 15 juin 1872 sur les titres au porteur dans les Colonies françaises, par M. Jules Godin, député (1er déc. 1879)Jules GodinA. Quantin et Cie18794
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'une convention conclue le 21 nov. 1879, entre la France et la Belgique relativement à l'intervention de la poste dans les abonnements aux journaux et publications périodiques, par M. Parent, député (6 déc. 1879)Nicolas ParentA. Quantin et Cie18799
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du Tarif général des Douanes (Houilles), par M. Louis Legrand, député (1er déc. 1879)Louis Désiré LegrandA. Quantin et Cie187914
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (Horlogerie), par M. Viette, député (27 nov. 1879)Jules-François-Stanislas VietteA. Quantin et Cie187913
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (Tissage de lin et de chanvre, toiles cirées, coutils), par M. Méline, député (27 nov. 1879)Jules MélineA. Quantin et Cie187922
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'affecter une somme de 600.000 fr. aux explorations et études relatives à la mise en communication, par voie ferrée, de l'Algérie avec l'Intérieur du Soudan, par M. Wilson, député (6 déc. 1879)Daniel WilsonA. Quantin et Cie18793
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernantAgénor BardouxA. Quantin et Cie187918
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation, pour l'Ex. 1880, des recettes et des dépenses concernant la fabrication des monnaies et médailles, par M. Wilson, député (27 nov. 1879)Daniel WilsonA. Quantin et Cie187923
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Min. de l'Inst. pub. sur l'Ex. 1879, d'un crédit supp. de 1.456.000 fr. (Section 1re, chap. 34. Enseignement primaire), par M. Edouard Millaud, député (29 nov. 1879)Édouard MillaudA. Quantin et Cie18794
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Inst. pub. sur l'Ex. 1879, d'un crédit extraordinaire de 24.000 fr. à titre d'encouragement aux Théâtres de l'Opéra-Populaire et des Nations, par M. A. Proust, député (6 déc. 1879)Antonin ProustA. Quantin et Cie18793
Traité pratique de droit parlementaireEugène Pierre, Jules PoudraImpr. de Cerf et fils1878828
De l'emploi de l'essence de térébenthine en thérapeutiqueMaurice RégimbartA. Quantin et Cie187770