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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (poteries)... par M. Garrigat,... (20 décembre 1879.)Albert Garrigatimpr. de A. Quantin18798
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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (produits chimiques)... par M. Garrigat,... (20 décembre 1879.)Albert Garrigatimpr. de A. Quantin187937
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (verres et cristaux)... par M. Garrigat,... (16 décembre 1879.)Albert Garrigatimpr. de A. Quantin187915
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes, (fruits frais)... par M. Maurice Rouvier,... (15 décembre 1879.)Maurice Rouvierimpr. de A. Quantin18794
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes, (vinaigres)... par M. Maurice Rouvier,... (15 décembre 1879.)Maurice Rouvierimpr. de A. Quantin18793
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes, amidon et fécule, par M. Pinault,... (15 décembre 1879.)Eugène Pinaultimpr. de A. Quantin18798
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes, bière, par M. Maurice Rouvier,... (20 décembre 1879.)Maurice Rouvierimpr. de A. Quantin187911
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes, bois et ouvrages en bois... par M. Jametel,... (20 décembre 1879.)Gustave Louis Jametelimpr. de A. Quantin187919
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes, bois, teintures et tanins, par M. Garrigat,... (16 décembre 1879.)Albert Garrigatimpr. de A. Quantin18792
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes, denrées coloniales de consommation, sucres, par M. de Mahy,... (20 décembre 1879.)François de Mahyimpr. de A. Quantin187917
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes, espèces médicinales, par M. Garrigat,... (16 décembre 1879.)Albert Garrigatimpr. de A. Quantin18793
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes, huiles et sucs végétaux... par M. Garrigat,... (20 décembre 1879.)Albert Garrigatimpr. de A. Quantin187918
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes, huiles... par M. Maurice Rouvier,... (15 décembre 1879.)Maurice Rouvierimpr. de A. Quantin187917
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes, industrie de la soie (cocons, filés de soie, soies ouvrées, soies teintes de toutes sortes), par M. Edouard Millaud,... (20 décembre 1879.)Édouard Millaudimpr. de A. Quantin187919
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes, matières minérales, pierres, terres et combustibles minéraux... par M. Garrigat,... (20 décembre 1879.)Albert Garrigatimpr. de A. Quantin187920
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes, ouvrages de sparterie et de vannerie... par M. Jametel,... (16 décembre 1879.)Gustave Louis Jametelimpr. de A. Quantin187915
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes, ouvrages en matières diverses... par M. Jametel,... (20 décembre 1879.)Gustave Louis Jametelimpr. de A. Quantin187915
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes, par M. Garrigat,... (16 décembre 1879.)Albert Garrigatimpr. de A. Quantin18792
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes, par M. Garrigat,... (20 décembre 1879.)Albert Garrigatimpr. de A. Quantin18794
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes, par M. Gaudin,... (15 décembre 1879.)Émile-François Gaudinimpr. de A. Quantin187912
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes, par M. Méline,... (15 décembre 1879.)Jules Mélineimpr. de A. Quantin187915
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes, pâtes alimentaires, biscuits, gruaux, semoules, légumes secs, etc... par M. Maurice Rouvier,... (15 décembre 1879.)Maurice Rouvierimpr. de A. Quantin18795
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes, substances animales brutes, par M. Garrigat,... (16 décembre 1879.)Albert Garrigatimpr. de A. Quantin18794
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la juridiction des consuls de France dans le royaume de Madagascar, par M. Maunoury,... (18 décembre 1879.)Maurice Maunouryimpr. de A. Quantin187920
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, pour la protection du balisage dans les eaux maritimes, par M. Labitte,... (11 décembre 1879.)Porphyre Labitteimpr. de A. Quantin187914
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'affecter à la constitution d'une première dotation des hôpitaux civils en Algérie les sommes qui pourraient être perçues en sus du montant de la contribution de guerre infligée aux tribus révoltées de la colonie, par M. Gastu,... (20 décembre 1879.)François-Joseph Gastuimpr. de A. Quantin187912
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'agriculture et du commerce, sur l'exercice 1879, un crédit extraordinaire de 250.000 francs pour les dépenses de l'Exposition internationale de Melbourne, par M. Wilson,... (11 décembre 1879.)Daniel Wilsonimpr. de A. Quantin18794
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernantDaniel Wilsonimpr. de A. Quantin187937
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portantDaniel Wilsonimpr. de A. Quantin18796
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portantDaniel Wilsonimpr. de A. Quantin18795