Gustave Louis Jametel

1821 – 1893

Œuvres22

Total pages210médiane 8 p.

Présence au catalogue1870–1890rééditions incluses

Bibliographie (22)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1870	Rapport présenté au Comice agricole de l'arrondissement de Montdidier (Somme). [Signé	Mérot	15
1874	Conseil général de la Somme. Session d'avril 1874. Chemin de fer. Ligne Vélu-Bertincourt à Saint-Quentin. Rapport de la commission spéciale. [Signé	impr. de A. Caron fils	6
1874	Conseil général de la Somme. Session d'avril 1874. Chemins de fer. Ligne d'Amiens à Dijon. Rapport de la commission spéciale. [Signé	impr. de A. Caron fils	3
1877	Rapport sommaire fait au nom de la 9e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de MM. Roger-Marvaise et Martin-Feuillée, relative à la procédure à suivre par les particuliers pour arriver à la solution, par le tribunal des conflits, des questions de compétence administrative et judiciaire, par M. Gustave Jametel député (23 fév. 1877)	Impr. de Cerf et fils	4
1877	Rapport sommaire fait au nom de la 9e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Lenglé, relative au mode de nomination des Gardes-Champêtres, par M. Gustave Jametel, député (13 mars 1877)	Impr. de Cerf et fils	6
1878	Rapport sommaire fait au nom de la 3e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Gambetta et Maurice Rouvier ayant pour objet l'amélioration des pensions de retraite attribuées aux inscrits maritimes, par M. Jametel, député (30 nov. 1878)	Impr. de Cerf et fils	4
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des Douanes, par M. Jametel député (16 juillet 1879). Instruments de musique	Impr. de Cerf et fils	7
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des Douanes, par M. Jametel député (8 juillet 1879)	Impr. de Cerf et fils	5
1879	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes, bois et ouvrages en bois... par M. Jametel,... (20 décembre 1879.)	impr. de A. Quantin	19
1879	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes, ouvrages de sparterie et de vannerie... par M. Jametel,... (16 décembre 1879.)	impr. de A. Quantin	15
1879	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes, ouvrages en matières diverses... par M. Jametel,... (20 décembre 1879.)	impr. de A. Quantin	15
1879	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des Douanes, (Tarification à imposer au papier... chiffons...) par M. Jametel, député (24 juin 1879)	Impr. de Cerf et fils	11
1879	Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (peaux préparées et ouvrages en peau et en cuir)... par M. Jametel,... (20 décembre 1879.)	impr. de A. Quantin	7
1882	Conseil général de la Somme. Dégrèvements en faveur de l'agriculture ; prestations. Rapport de M. Jametel,...	Impr. du "Journal de Montdidier"	8
1882	Proposition de loi ayant pour objet de modifier, dans l'intérêt de l'agriculture, l'article 4 de la loi du 27 juillet 1870, relatif aux droits fiscaux à percevoir sur les échanges d'immeubles ruraux non bâtis, présentée par MM. Alfred Girard et Jamesel,... (14 janv. 1882)	impr. de A. Quantin	11
1882	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Girard et Jametel, ayant pour objet de modifier, dans l'intérêt de l'agriculture, l'article 4 de la loi du 27 juillet 1870 relatif aux droits fiscaux à percevoir sur les échanges d'immeubles ruraux non bâtis, par M. Jametel,... (19 juillet 1882.)	impr. de A. Quantin	17
1884	Proposition de loi ayant pour objet de réduire, dans un intérêt d'économie de temps et d'argent, la durée de l'exercice financier..., présentée par M. Jametel,... (26 déc. 1884)	impr. de A. Quantin	9
1884	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modification par le Sénat, concernant les droits fiscaux à percevoir sur les échanges d'immeubles ruraux, par M. Jametel,... (16 oct. 1884)	impr. de A. Quantin	3
1885	Proposition de loi ayant pour objet de réduire, dans un intérêt d'économie, de temps et d'argent, la durée de l'exercice financier,... présentée par M. Jametel,... (21 novembre 1885.)	impr. de A. Quantin	9
1888	Proposition de loi tendant à rendre obligatoire la vérification et le poinçonnage, par l'Etat, des densimètres employés dans les fabriques de sucre pour contrôler la richesse de la betterave, présentée par MM. Léon Renand et Jametel,... (24 décembre 1888.)	Quantin	4
1890	Sénat. Discours prononcés par M. G. Jametel,... Séance du 2 août 1890. Sur le régime des sucres	impr. des journaux officiels	32
1890	Sénat. Discours prononcés par M. G. Jametel,... Séance du 2 avril 1890. Sur le régime des sucres	impr. des journaux officiels	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Gustave Louis Jametel.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre Tirard	Impr. de Cerf et fils (1877) · Impr. de Cerf et fils (1878)	8
Martin Nadaud	Impr. de Cerf et fils (1877) · Impr. de Cerf et fils (1878)	8
Jules-François-Stanislas Viette	Impr. de Cerf et fils (1877) · Impr. de Cerf et fils (1878)	8

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. de A. Quantin	9
Impr. de Cerf et fils	6
impr. de A. Caron fils	2
impr. des journaux officiels	2
Impr. du "Journal de Montdidier"	1
Mérot	1

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