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97 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Reglement du roy pour le fait des taillesFranceA. Julliéron16738
Reglemens et statuts generaux, pour les longueurs, largeurs,t qualitez & teinture des draps, serges & autres Etoffes de laine & de fil ; Et pour la jurisdiction des procés & differens concernans les manufactures, attribuée par le Roy aux maires & Eschevins des villes, que Sa Majesté veut être observez par toutes les villes, bourgs & villages de son royaume
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France
A. Julliéron
1672
48
Arrêt du Conseil d'état confirmatif du droit de committimus des officiers du parlement de DombesFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Julliéron1671—
Arrest du Conseil d'Estat qui decharge les marchandises appartenans aux sujets de Sa Majesté habitans des villes & païs cedez, & celles appartenans à ceux qui sonr restez sous l'obeïssance du roy catholique, de tous droits qui pourroient estre pretendus sur lesdites marchandises, qui seront conduites par transit, au travers desdits païs cedez & de ce royaume, par les voitures que Sa Majesté a fait établirFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Julliéron16704
Arrest du Conseil d'Estat du roy, confirmatif des privileges de messieurs les officiers de la Cour de parlement de Dombes seant à LyonFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Julliéron166914
Declaration du roy, contenant ce qui doit estre doresnavant observé par ceux de la Religion pretenduë reforméeFranceA. Julliéron166912
Declaration du roy, en explication de celle du mois de may 1653. pour la succession de ceux qui auront esté tuez en duelFranceA. Julliéron16695
Edict du roy, portant suppression des Chambres de l'Edict des Parlemens de Paris et RouenFranceA. Julliéron166911
Voyage d'Orient du R. P. Philippe de la Très-Saincte-TrinitéEsprit JulienA. Julliéron1669592
Devises sur les armes de Monseigneur Le Tellier, secrétaire d'État, présentées à M. l'abbé Le Tellier revenant d'ItalieGaspar-Joseph CharonierA. Julliéron16689
Arrest du Conseil d'Estat, portant que toutes matieres & contestations concernant les reglemens & Statuts des arts & mestiers de la ville de Lyon, & les contraventions ausdits reglemens, qui pourront estre terminées sommairement, seront jugées par les prevost des marchands & eschevins de la ville gratuitement, & sans fraisFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Julliéron16677
Arrest du Conseil d'Etat par lequel Sa Majesté a accordé pour six années aux sieurs Fesch, Richiner, & Socin, banquiers, à Basle en Suisse, suivant leurs offres, la faculté de faire voiturer & conduire toutes sortes de marchandises venant des païs estrangers... par les villes de Metz, Saint-Jean-de-Losne, Lyon, Avignon... Marseille & ToulonFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Julliéron16678
Arrest du conseil d'estat. Portant que ceux qui auront passé, & passeront par les charges de prevost des marchands & eschevins de la ville de Lyon, joüiront du privilege de noblesse à eux attribué, & leurs enfans nais, & à naistre en loyal mariage, bien qu'ils ayent negocié, & negocient cy-aprés en grosFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Julliéron16677
Arrests du Conseil d'Estat, portans règlement pour les pensions congruës, donnez ès années 1666 et 1667France. Conseil d'État (13..-1791)A. Julliéron1667—
Arrêt du conseil d'état par lequel sa Majesté maintient et garde les prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon et leurs enfants, ensemble leurs prédecesseurs esdites charges et ceux qui y succéderont à l'avenir, en la possession et jouissance du titre et privilége de NoblesseFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Julliéron1667—
Arrêt du conseil d'état par lesquel Sa majesté a déchargé de toutes taxes faites et à faire, les fermiers, receveurs, commis et autres qui ont eu le maniement des fermes et des deniers d'octroi de la ville de Lyon, moyennant la somme de 200000 livresFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Julliéron1667—
[Lettres d'homologation, sur arrêt du même jour du Conseil royal du Commerce, des] Règlemens et statuts concernant le commerce, art et fabrique des draps, or, argent et soye et autres étoffes mélangées, qui se font dans la ville de Lyon...FranceA. Julliéron166751
Recueil de tous les édicts, déclarations et lettre de jussion, donnez à St-Germain-en-Laye la présente année 1667, et vérifiez... tant en Parlement ... qu'en Chambre des Comptes et Cour des Aydes, le 20 avril audit an. Avec un indice...FranceA. Julliéron166767
Reglemens et statuts, concernans le commerce, art, & fabrication des draps or, argent & soye, & autres Etoffes mélangées, qui se font dans la ville de Lyon & faux-bourrgs d'icelle, & dans le tout le païs de LyonnoisLyonA. Julliéron166751
Arrest du Grand Conseil, concernant les droits des poids publics de la ville de LyonFrance. Grand conseilA. Julliéron166610
Responce à quelques difficultez proposées à un théologien, sur la publication qui a esté faite d'un jubilé particulier à l'église de Saint-Jean à Lyon, à l'occasion du concours de la Feste-Dieu avec celle de la Nativité de saint Jean-Baptiste, qui arrive le 24 juin de cette année 1666, où il est... traitté de l'establissement de ce jubilé, du pouvoir accordé aux confesseurs pendant ce saint temps et de ce qu'un chacun doit faire pour le gagner. [Par le P. F. de La Chaize.]François de La ChaizeA. Julliéron166640
Description de l'arc de triomphe dressé à l'entrée de la rue de Portefroc par les soins de Mrs les Doien, chanoines...Claude-François MénestrierA. Julliéron16648
Description de l'arc de triomphe dressé à l'entrée de la rue de Portefroc par les soins de Mrs les doien, chanoines et chapitre de l'église comtes de Lyon, pour la réception de Mgr le cardinal légat.Claude-François MénestrierA. Julliéron16648
Déclarations du RoyFranceA. Julliéron166436
Relation de l'entrée de Mgr l'éminentissime cardinal Flavio Chigi, neveu de Sa Sainteté, et son légat apostolique en la ville de Lyon. [Par le P. C.-F. Ménestrier.]Claude-François MénestrierA. Julliéron166440
Suite du Recueil des édits et ordonnances de la Franche-Comté de Bourgongne, contenant le dispositif de tous les édits réglements perpétuels, publiés à la Cour Souveraine de parlement de Dôle, depuis l'impression du recueil fait en l'an 1619 jusques à l'année 1664... avec un abrégé de tous les édits, ordonnances et coutumes de ladite Franche-Comté, en forme de répertoire...FranceA. Julliéron1664—
Recueil de sentences rendues par les juges de la douane de Lyon en exécution des édits et lettres patentes donnés par les rois François I, Henri II, Charles IX, Henri III, Henri IV et Louis XIII sur le fait de ladite douaneDouane de LyonA. Julliéron1661236
Le Parnasse sacré, par Claude Rigaud,...Claude RigaudA. Julliéron165768
Arrêt du Conseil d'Etat portant défense de transporter or ni argent hors le royaumeFrance. Conseil d'État (13..-1791)J. Jullieron1645—
Arrêt du conseil d'Etat portant défense de transporter aucunes marchandises originaires de Languedoc, Provence et Dauphiné en Savoie, Dombes, Franche-Comté, sans avoir passé et payé la douane à LyonFrance. Conseil d'État (13..-1791)J. Jullieron1645—