Douane de Lyon

Œuvres9

Total pages512médiane 28 p.

Période d'activité1634–1723

Prochaine sortie estimée1723-06±293 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1723-06 (±293 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (9)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1634	Ordonnance de MM. les commissaires de la douanne de Lyon pour la publication des édicts, ordonnances et règlements concernant ladite douanne	C. Cayne	—
1638	Sentence donnée par MM. les juges de la douanne (défendant à tous marchands qui feront conduire leurs marchandises dans l'étendue du gouvernement de Lyon pour les portes en autre province, de prendre la traverse)	—	—
1638	Sentence donnée par les juges de la douane de Lyon pour enjoindre aux marchands et voituriers de faire passer par la ville de Lyon les marchandises originaires du royaume qu'ils veulent transporter es pays de Savoie, Dombes, Franche-Comté, Genève, Suisse, Allemagne et autres, pour y payer les droits de douane	—	—
1644	Ordonnance des juges de la douanne de Lyon ; par laquelle les marchands sont obligez de présenter les factures ou déclarations des marchandises qu'ils voudraient retirer et acquiter avant l'ouverture des balles, caisses, tonneaux fardeaux et autres	—	8
1644	Sentence des juges de la douanne de Lyon, portant confirmation de l'ordonnance par eux rendue le 27 juin 1644 concernant les factures ou déclarations que les marchands sont obligez de donner avant l'ouverture des balles, caisses et fardeaux	—	28
1661	Recueil de sentences rendues par les juges de la douane de Lyon en exécution des édits et lettres patentes donnés par les rois François I, Henri II, Charles IX, Henri III, Henri IV et Louis XIII sur le fait de ladite douane	A. Julliéron	236
1681	(Ordonnance des juges de la douane de Lyon concernant la marque des draps d'or d'argent et de soie à leur entrée dans ladite ville de Lyon.)	—	—
1687	Recueil de sentences, renduës par les juges de la doüane de Lyon	—	236
1723	Ordonnance des juges de la douane de Lyon portant règlement pour la régie et perception des droits de la douanne de Lyon au bureau de Rouanne	impr. royale	4

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Douane de Lyon.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
France	A. Julliéron (1661) · C. Cayne (1634)	3
France. Gouvernement de La Martinique	impr. royale (1723)	1

Édité chez

Éditeur	Œuvres
A. Julliéron	1
C. Cayne	1
impr. de G. Barbier	1
impr. royale	1

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