imp. de G. Desprez

(Paris)

Œuvres44

Éditions44

Auteurs distincts12

Médiane pages44–70 pages

Période1713–178674 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Assemblée générale du clergé	18
France. Conseil d'État (13..-1791)	13
France	2
France. Parlement de Paris	2
France. Châtelet de Paris	2
France. Grand conseil	1
Pons-Augustin Alletz	1
France. Parlement de Dijon	1
France. Parlement de Metz	1
Bourgogne. États	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1786	Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris... Du samedi 9 septembre 1786...	—
1785	Compte-rendus et prospectus concernant l'hospice fondé pour les pauvres malades de Saint-Jacques du Haut-Pas, par feu M. Cochin...	—
1783	Arrêt du grand conseil en faveur de M. l'abbé Busnel de Baumais, abbé commendataire de l'abbaye royale de Notre-Dame de Dilo, diocèse de Sens, contre les religieux de ladite abbaye	—
1782	Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale, extraordinaire du clergé de France tenue à Paris en l'année 1782. Du lundi, 28 octobre 1782	—
1780	Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris en l'année 1780. Du lundi 16 juin 1780	—
1780	Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris en l'année 1780	—
1779	Arrêt du conseil d'Etat du roi qui casse et annulle un arrêt du parlement de Paris rendu en la Chambre de Tournelle le 4 septembre 1779, en faveur du sieur Daguin, curé de Digny,... et du sieur Bourget, prêtre du même diocèse ; ordonne l'exécution de la déclaration du 14 août 1562 et de l'édit du mois d'avril 1695 et fait défenses à tous prêtres non pourvus... de bénéfices à charge d'âmes, d'exercer, hors le cas d'extrême nécessité, les fonctions de confesseur sans l'autorisation... de l'évêque diocésain	—
1778	Arrêt du conseil d'Etat du roi, qui autorise les bureaux diocésains... à répartir sur les vicaires amovibles... les impositions dont il sera juste de décharger ceux des contribuables, relativement à la diminution de leurs revenus...	—
1778	Arrêt du conseil d'Etat du roi, rendu en faveur de MM. les, agents-généraux du clergé de France et des sieur Dalmayrac et Dièche, chanoines de la cathédrale de Rodez, contre le Chapitre de la cathédrale de Rodez...	—
1776	Arrêt du conseil d'Etat du roi qui, en confirmant, l'exemption du droit d'accroissement accordée aux dîmes acquises par les curés des paroisses au profit de leurs cures, ordonne que tous échanges, concordats, transactions et autres actes, par lesquels les curés ou vicaires perpétuels céderont des dîmes aux gros décimateurs ou curés primitifs, demeureront pareillement affranchis de tous droits, d'amortissement et de nouvel acquêt	—
1776	Contrat fait et passé entre le Roi et le clergé de France, le 10 Décembre 1775, pour le paiement de la somme de seize millions de livres de Don-Gratuit accordé à sa majesté pour l'assemblée générale du clergé de France tenue à Paris en l'année 1775	—
1775	Arrêt de la cour de parlement qui ordonne l'exécution des Lettres patentes du roi et des ordonnances de police concernant la nouvelle halle aux veaux et le service du marché...	—
1774	(Arrêt du conseil d'état, maintenant en la qualité et en tous les privilèges et honneurs de noble et d'ecuyer le sieur Gilles Le Maistre avec sa postérité, comme fils de Jean Le Maistre et de Renée Davy.)	—
1774	Arrest du Conseil... qui casse toute la procédure faite au bailliage de Fenestrange relativement à la rebellion faite aux employés par plusieurs dragons du régiment de Languedoc en garnison à Sarrebourg le 31 mai 1774 ; et ordonne que le procès sur cette rixe sera instruit et jugé par la commission de Reims...	4
1774	Arrest du Conseil... qui ordonne que les rentes et intérêts sur les tailles, gages, augmentations de gages, ci-devant employés dans les états des charges des recettes générales des finances et autres seront payés à l'avenir et à compter du 1er janvier 1773 par la caisse des arrérages à Paris...	4
1774	Arrêt du conseil d'état du Roi, qui reçoit Jacques de Milleville, comme noble d'extraction, opposant aux contraintes... décernées contre lui	—
1774	Description historique de la tenue du conclave et de toutes les cérémonies qui s'observent à Rome depuis la mort du pape jusqu'à l'exaltation de son successeur à laquelle on a ajouté la chronologie des Papes... jusqu'à Clément XIV	64
1774	Oraison funèbre de très-haut, très-puissant et très-excellent prince Louis XV, roi de France et de Navarre, prononcée dans la chapelle de l'École royale militaire, le 27 septembre 1774	70
1773	Arrest du Conseil... qui fixe généralement à 3 deniers les 8 sous pour livre du droit principal d'un sou par pièce qui se lève dans plusieurs villes et lieux pour la marque des toiles, draps et autres étoffes...	4
1773	Extrait des registres du conseil... [contenant] évaluation et Tarif du prix que doivent être payées aux Hôtels des Monnaies et Bureaux de change les espèces de France vieillies et hors de cours, les espèces étrangères et les autres matières d'or et d'argent, en exécution de l'arrêt du Conseil du 15 septembre 1771...	12

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