chez Antoine Vitré

Paris

Œuvres13

Éditions13

Auteurs distincts10

Médiane pages87–414 pages

Période1632–167140 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

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Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Conseil d'État (13..-1791)	8
France	1
France. Parlement de Paris	1
France. Assemblée générale du clergé	1
Armand Jean du Plessis duc de Richelieu	1
Antoine Arnauld	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1671	Contract fait et passé entre le Roy, & le clergé de France, assemblé par permission de Sa Majesté en la ville de Pontoise ; pour le don de la somme de deux millions deux cens mille livres accordé à Sadite Majesté, le 13. jour de Novembre 1670.	16
1660	Arrest du Conseil d'Estat, par lequel le Roy ordonne que les baux à ferme des biens et revenus des Benefices scituez sur les frontières de Picardie et Champagne, faits pendant la guerre, et desquels il reste plus d'une année à expirer, à compter du jour du present Arrest, seront et demeureront nuls et resolus	8
1657	Arrest du Conseil d'Estat par lequel Sa Majesté ordonne que les temples establis par les hauts-Justiciers seront demolis lorsque le Seigneur ou ses successeurs en la terre seront Catholiques. Que ceux de la religion pretenduë reformee ne pourront establir aucuns presches aux lieux qui leur seront adjugez, sous pretexte de la haute-Justice comprise dans lesdites adjudications, etc.	8
1657	Arrest du Conseil d'Estat par lequel le Roy, sans s'arrêter à l'Ordonnance du 22 avril 1655, à la Requeste du 23 juin en suivant, et au partage intervenu en la Chambre de l'édit de Castres le 22 May 1649, a deschargé les habitans Catholiques de Realmont de la demande à eux faite par ceux de la Religion pretenduë reformee, pour entrer en la joüissance de leur Eglise, avec deffenses d'y troubler lesdits catholiques, ny de se plus pourvoir au Conseil pour le fait dont est question dans ledit Arrest, circonstances et dependances	8
1657	Arrest du Conseil d'Estat portant que tous les deniers provenans des arrerages des rentes constituées sur le clergé amorties et escheues au roy par droicts d'aubeine... et revenans bon à Sa Majesté... seront payés par les Receveurs-Payeurs desdites rentes, au Receveur général dudit clergé, conformément aux Contracts passez entre Sa Majesté et ledit clergé. (13 janv. 1657)	—
1657	Arrest du Conseil d'Estat, par lequel le Roy a deschargé et descharge les Beneficiers payans et non payans decimes, et tous autres ecclesiastiques constituez aux Ordres Sacrez, pour leurs biens propres et acquests encore qu'ils ne soient de condition noble, maladeries, hospitaux, marguilliers, fabriques et tous autres Benefices, de la recherche des droits de francs-fiefs et nouveaux acquests. Avec deffenses au traitant d'user d'aucune contrainte pour raison de ce, à peine de trois mil livres d'amende	7
1657	Arrest du Conseil d'Estat, par lequel le Roy fait Très expresses deffenses aux Ministres de la Religion pretenduë reformee de prescher en plus d'un lieu, sous quelque pretexte que ce soit, à peine de desobeïssance. Avec injonction aux Gouverneurs et lieutenans generaux des Provinces, Intendans de Justice, Baillifs, Seneschaux, Prevost et au très Juges de tenir la main à l'exécution	8
1653	Arrest du Conseil privé du Roy par lequel les ecclésiastiques sont déclarez exempts du logement des gens de guerre ; de la garde des portes, soit de jour ou de nuit ; de la contribution à la séparation des murailles, et des fortifications	8
1648	Arrest notable en l'audience de la grand'Chambre du Parlement, par lequel a esté jugé ; que les seigneurs des terres ayans droit de patronage laïque, ne peuvent user de ce droict en l'Eglise, ny presenter aux benefices, pendant qu'ils font profession de la Religion pretenduë reformée	—
1646	Arrest du conseil d'Estat, donné sur la requeste des agents généraux du Clergé, portant que la déclaration de 1645 n'aura aucun effet à l'esgard des ecclésiastiques qui ont droict de chauffage dans les forests du Roy, et qu'ils ne seront compris dans les roolles des taxes faites en conséquence, etc.	—
1646	Traitté de la perfection du chrestien	414
1643	De la frequente Communion	—
1632	Lettre du Roy, escritte à Monseigneur le Duc de Montbazon, contenant les prattiques du Duc de Lorraine et les autres causes, qui ont obligé le Roy à porter ses armes dans ses Estats (Sainte-Menehould, 17 juin 1632)	15