Toussaint François Lemoine Desforges

Œuvres9

Total pages104médiane 10 p.

Période d'activité1798–1799

Prochaine sortie estimée1799-09±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1799-09 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (9)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Observations de Lemoyne ["sic"]-Desforges,... sur la résolution du 11 de ce mois, concernant la garantie de la liberté politique et civile. Séance du 19 messidor an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lemoine-Desforges,... sur la résolution du 26 ventôse dernier, relative aux frais de justice en matière criminelle. Séance du 18 germinal an VII	impr. nationale	22
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lemoine-Desforges,... sur la résolution du 27 fructidor, relative aux intérêts de la dette publique. Séance du 17 vendémiaire an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lemoine-Desforges,... sur la résolution du 28 floréal an VI, relative à l'organisation judiciaire civile. Séance du 18 pluviôse an VII	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lemoine-Desforges,... sur la résolution du 7 fructidor an VII, relative aux caissiers, sous-caissiers et contrôleurs de la Trésorerie nationale, appelés au témoignage. Séance du 21 fructidor an VII	impr. nationale	16
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lemoine-Desforges,... sur une résolution du Conseil des Cinq-Cents du 1er vendémiaire an VII, relative à l'interprétation de l'article VII, titre II, de la loi du 21 brumaire an V. (Code des délits et des peines pour les troupes de la République.) Séance du 8 frimaire an VII	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Lemoine-Desforges,... sur la résolution du 8 fructidor an VII, concernant les prévenus d'émigration qui, n'ayant été ni nobles ni privilégiés à l'époque de la Révolution, sont acquéreurs de domaines nationaux ou ont occupé des fonctions publiques depuis l'établissement de la République, et ont été inscrits hors du département de leur domicile. Séance du 9 fructidor an VII	impr. nationale	7
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lemoine-Desforges,... sur la résolution du 26 fructidor an VII, portant établissement d'un octroi municipal et de bienfaisance dans la commune de Rennes. Séance du 13 vendémiaire an VIII	impr. nationale	12
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Lemoine-Desforges,... sur la résolution du 25 fructidor an VII, tendante à régler la manière de juger les contestations et les contraventions relatives au paiement des droits d'octroi municipaux et de bienfaisance. Séance du 6e jour complémentaire an VII	impr. nationale	15

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Toussaint François Lemoine Desforges.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Joseph Cornudet	impr. nationale (1798) · impr. nationale (1799)	2
Jean-Girard Lacuée	impr. nationale (1798) · impr. nationale (1799)	2
René Doche-Delisle	impr. nationale (1798) · impr. nationale (1799)	2

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