Miranda Malzac

Œuvres8

Total pages51médiane 6 p.

Période d'activité1894–1897

Prochaine sortie estimée1898-08±17 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1898-08 (±17 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (8)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1894	Proposition de loi concernant	Motteroz	7
1894	Proposition de loi concernant l'enseignement public, Présenté par M. Malzac,... (10 décembre 1894)	Motteroz	5
1896	Proposition de loi concernant les transmissions et concessions au porteur de rentes sur l'Etat et l'assistance des orphelins et des vieillards,... Présentée Par M. Malzac,... (28 mai 1896)	Motteroz	3
1896	Proposition de loi sur la responsabilité civile des membres de l'enseignement public, Présentée Par M. Malzac,... (13 mars 1896)	Motteroz	6
1896	Rapport sommaire fait au nom de la 19e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Malzac sur la responsabilité civile des membres de l'enseignement public, Par M. Malzac,... (25 mars 1896)	Motteroz	3
1897	Annexe à la proposition de loi concernant la transformation de l'impôt foncier et du droit de mutation à titre onéreux des propriétés non bâties en une taxe annuelle, dénommée taxe foncière et de transmission basée sur leur valeur en capital,... Présentée Par M. Malzac,... (9 février 1897)	Motteroz	6
1897	Proposition de loi concernant	Motteroz	10
1897	Proposition de loi concernant la transformation de l'impôt foncier et du droit de mutation à titre onéreux des propriétés non bâties en une taxe annuelle, dénommée taxe foncière et de transmission, basée sur leur valeur en capital,... Présentée Par M. Malzac,... (9 février 1897)	Motteroz	11

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Miranda Malzac.