Maurice Colin

1859 – 1920

Œuvres30

Total pages5 374médiane 20 p.

Présence au catalogue1883–1911rééditions incluses

Bibliographie (30)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1883	De l'Interruption de la prescription en matière civile, en droit romain et en droit français	A. Derenne	302
1885	Étude de jurisprudence et de législation sur les dons manuels	A. Chevalier-Marescq	248
1887	Des Droits de la femme mariée sous le régime de la communauté, relativement à l'aliénation de l'un de ses biens faite par le mari sans son consentement	—	—
1890	Cours élémentaire de droit administratif, précédé de notions sur l'organisation des pouvoirs publics en France, à l'usage des candidats aux examens de licence	A. Jourdan	347
1895	Des donations entre vifs, et des testaments	L. Larose	908
1895	Traité théorique et pratique de droit civil Tome premier	L. Larose	759
1896	Traité théorique et pratique de droit civil Tome 2	L. Larose	908
1899	Quelques questions algériennes, études judiciaires, administratives, économiques et sociales	L. Larose	287
1902	Proposition de loi tendant	Motteroz	8
1902	Rapport... (Organisation des cours d'assises et du jury criminel en Algérie... par M. Colin,... (2 décembre 1902.)	Motteroz	5
1903	Proposition de loi tendant à ajouter une disposition transitoire à la loi du 30 décembre 1902 sur le jury criminel en Algérie et à modifier dans la colonie, certaines dispositions de la loi métropolitaine du 21 novembre 1872 relative à la formation des listes du jury... présentée par M. Maurice Colin,... (26 janvier 1903.)	Motteroz	4
1903	Rapport... (Adjonction d'une disposition transitoire à la loi du 30 décembre 1902, sur l'organisation des cours d'assises et du jury criminel en Algérie ; modification de la loi du 21 novembre 1872 sur la formation des listes du jury), par M. Maurice Colin,... (29 janvier 1903.)	Motteroz	4
1903	Rapport... (Modification des articles 331 et 332 du code pénal), par M. Maurice Colin,... (11 juin 1903.)	Motteroz	3
1903	Rapport... (Modification des articles 334 et 335 du code pénal, 4 de la loi du 27 mai 1885, et 5 et 7 du code d'instruction criminelle), par M. Maurice Colin,... (18 mars 1903.)	Motteroz	10
1904	Annexe au rapport... (Tentative de corruption faite auprès de M. le Président du Conseil), par M. Maurice Colin,... (8 juillet 1904.)	Motteroz	1029
1904	Proposition de loi relative à la suppression de l'enseignement congréganiste... présentée par M. Maurice Colin,... (18 janvier 1904.)	Motteroz	10
1904	Rapport... (Approbation des Conventions conclues, le 12 juin 1902, à La Haye, entre l'Allemagne, l'Autriche-Hongrie, la Belgique, l'Espagne, la France, l'Italie, le Luxembourg, les Pays-Bas, le Portugal, la Roumanie, la Suède et la Suisse, pour régler les conflits de lois et de juridictions	Motteroz	7
1904	Rapport... (Modification de la loi du 27 mai 1885 sur les récidivistes), par M. Maurice Colin,... (23 février 1904.)	Motteroz	8
1904	Rapport... (Tentative de corruption faite auprès de M. le Président du Conseil), par M. Maurice Colin,... (8 juillet 1904.)	Motteroz	27
1905	Proposition de loi tendant à assurer la participation financière de l'Etat à l'organisation et au fonctionnement des retraites pour la vieillesse, présentée par M. Maurice Colin,... (13 février 1905.)	Motteroz	33
1905	Rapport... (Création de deux postes de juge suppléant au tribunal de première instance de Blida), par M. Maurice Colin,... (24 février 1905.)	Motteroz	4
1905	Traité théorique et pratique de droit civil X-XI	L. Larose et Tenin	—
1906	Proposition de loi ayant pour objet de régulariser la situation des inscrits maritimes d'origine étrangère au point de vue de l'obtention de la pension de demi-solde... présentée par MM. Maurice Colin, Cuttoli,... [28 décembre 1906.]	Impr. de Motteroz et Martinet	6
1906	Proposition de loi relative au recrutement de l'armée en Algérie et en Tunisie et modifiant l'article 89 de la loi du 21 mars 1905... présentée par MM. Colin, Messimy... [12 novembre 1906.]	Impr. de Motteroz et Martinet	6
1906	Proposition de loi tendant à faire de l'aliénation mentale une cause de divorce... présentée par M. Maurice Colin,... [3 juillet 1906.]	Motteroz	4
1906	Proposition de loi tendant à la participation financière de l'Etat à l'organisation et au fonctionnement des retraites pour la vieillesse... présentée par M. Maurice Colin,... [3 juillet 1906.]	Motteroz	33
1907	Rapport... [Répression des outrages aux bonnes moeurs], par M. Maurice Colin,... [14 janvier 1907.]	Impr. de Motteroz et Martinet	12
1911	Des mesures à prendre pour défendre l'épargne dans les sociétés par actions	L. Larose et L. Tenin	250
1911	L'Oeuvre parlementaire de M. Maurice Colin. Quatre discours	A. Jourdan	59
1911	L'Oeuvre parlementaire de M. Maurice Colin. Quelques discours de politique générale	A. Jourdan	93

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Maurice Colin.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Paul Constans	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Impr. de Motteroz et Martinet (1907)	7
Jules-Louis Breton	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Impr. de Motteroz et Martinet (1907)	7
Joseph Ruau	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Impr. de Motteroz et Martinet (1907)	7

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	15
L. Larose	4
A. Jourdan	3
Impr. de Motteroz et Martinet	3
A. Chevalier-Marescq	1
A. Derenne	1

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