Jules Pams — 9 œuvres

Jules Pams

1852 – 1930

Œuvres9

Total pages30médiane 3 p.

Présence au catalogue1894–1904rééditions incluses

Bibliographie (9)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 3e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner 1 ° la proposition de loi de M. Jules Roche relative aux associations de la nature des tontines et aux sociétés d'assurances sur la vie ; 2 ° la proposition de loi de M. Saint-Germain relative aux sociétés étrangères d'assurances sur la vie, Par M. Pams,... (15 novembre 1894)	Motteroz	4
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 3e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Gendre relative	Motteroz	6
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 3e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Lecerf et plusieurs de ses collègues, portant modification de la loi du 6 août 1791 sur les domaines congéables, Par M. Pams,... (15 novembre 1894)	Motteroz	5
1895	Discours prononcé par M. Jules Pams,... séance de la Chambre des députés du vendredi 14 juin 1895. Projet et proposition de loi concernant les services maritimes postaux	impr. des journaux officiels	—
1897	Proposition de loi portant ouverture, au Ministre de l'Agriculture, sur l'exercice 1897, d'un crédit de 500.000 francs pour soulager les malheurs occasionnés par l'inondation des 13 et 14 novembre 1897, dans l'arrondissement de Céret (Pyrénées-Orientales),... Présentée Par M. Jules Pams,... (19 novembre 1897)	Motteroz	2
1898	Proposition de loi ayant pour objet de porter à 5 francs les 100 kilos au tarif minimum et à 8 francs au tarif général les droits d'entrée sur les bois de micocoulier et de frapper, à leur entrée en France, les fouets fabriqués, d'un droit de 3 francs la douzaine au tarif minimum et de 5 fr. au tarif général des douanes, présentée par MM. Pams, Bourrat, Escanyé, Rolland,...	Motteroz	2
1899	Proposition de loi ayant pour objet d'abroger l'article 2 de la loi du 29 juillet 1884 sur le sucrage des vendanges à prix réduit, présentée par MM. Pams, Rolland, Bourrat, Escanyé, Théron, etc., etc.,...	Motteroz	7
1902	Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1902, un crédit extraordinaire de deux millions pour venir en aide aux habitants des cantons de Prats-de-Mollo, Arles-sur-Tech et Céret (Pyrénées-Orientales) dont les territoires ont été dévastés et les récoltes détruites par un orage de grêle le 10 juillet 1902, (renvoyée à la Commission des crédits), présentée par M. Jules Pams,... (12 juillet 1902.)	Motteroz	2
1904	Proposition de loi tendant à ouvrir au ministre de l'agriculture un crédit de 800 000 francs pour venir en aide aux victimes des inondations et orages de grêle survenus dans... l'arrondissement de Céret et plus particulièrement le canton de Prats-de-Mollo... présentée par M. Jules Pams,... (7 juillet 1904.)	Motteroz	2

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jules Pams.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Théophile Delcassé	Motteroz (1894) · Motteroz (1897)	7
Jean Plichon	Motteroz (1894) · Motteroz (1897)	6
Georges Berry	Motteroz (1894) · Motteroz (1897)	6
Georges Trouillot

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	8
impr. des journaux officiels	1

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