Jean Duffau

1753 – 1843

Œuvres11

Total pages103médiane 10 p.

Présence au catalogue1797–1992rééditions incluses

Bibliographie (11)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Duffau sur la résolution du 22 vendémiaire, relative à la rentrée des contributions directes. Séance du 16 brumaire an VI	impr. nationale	11
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Duffau,... sur la résolution du 8 frimaire, relative aux droits de successibilité des enfans naturels depuis la loi du 12 brumaire an II jusqu'à la loi du 15 thermidor an IV. Séance du 2 ventôse an VI	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinon de J. Dufau ["sic"] sur la résolution du 26 germinal, relative à des contestations entre les créanciers des émigrés reconnus solvables et les copartageans, les coobligés, les cautions simples et solidaires. Séance du 8 messidor an VI	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Duffau sur la résolution du 17 vendémiaire an VII, relative à l'interprétation de l'article VII du titre II de la loi du 21 brumaire an V. Séance du 8 frimaire an VII	impr. nationale	12
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Duffau sur la résolution du 19 messidor an VII, relative aux élections du département des Bouches-du-Rhône. Séance du fructidor an VII	impr. nationale	11
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Duffau sur la résolution du 27 thermidor an VI, concernant les domaines engagés. Séance du troisième jour complémentaire	impr. nationale	15
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Duffau sur la résolution du 28 floréal an VI, relative à l'organisation judiciaire civile. Séance du 4 germinal an VII	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J. Dufau ["sic"] sur la résolution du 24 floréal an VII, relative aux habitans de la ci-devant Savoie, pensionnés par leur ancien gouvernement ou ayant droit à des pensions. Séance du 27 prairial an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J. Duffau sur la résolution du 7 brumaire an VII, relative au rapport d'un décret de la Convention nationale du 14 fructidor an II. Séance du 27 brumaire an VII	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J. Duffau sur la résolution du Ier pluviôse, concernant les militaires acquéreurs de biens nationaux. Séance du 17 ventôse an VII	impr. nationale	10
1992	Opinion de J. Duffau sur la résolution du 28 floréal an 6, relative à l'organisation judiciaire civile	Micro Graphix	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean Duffau.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jacques-Paul-Fronton Duplantier	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1797)	3
Jean-Girard Lacuée	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1797)	3
Joseph Cornudet	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1797)	3

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	10
Micro Graphix	1

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Jean Duffau — 11 œuvres