Jean Baptiste Crénière

Œuvres14

Total pages217médiane 18 p.

Période d'activité1789–1799

Prochaine sortie estimée1800-09±72 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (14)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1789	De la sanction royale	—	14
1789	Extrait de quelques observations sur la constitution d'un peuple, lû dans la séance du 31 juillet 1789	—	7
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Crénière sur la résolution tendante à exempter du droit de patente les officiers de santé jadis connus sous les noms de médecins et chirurgiens, et les peintres, sculpteurs, graveurs et architectes. Séance du 5 nivôse an V	impr. nationale	—
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Crénière... (Exemption du droit de patente pour les officiers de santé, les peintres, sculpteurs, graveurs et architectes.) Séance du 5 nivôse an V	impr. nationale	12
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la résolution du Conseil des Cinq-Cents, relative aux exportations de marchandises nationales	—	19
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Crénière au nom de la commission chargée d'examiner la résolution du Conseil des Cinq-Cents relative à une augmentation de droits sur l'entrée des tabacs importés de l'étranger. Séance du 2 frimaire	impr. nationale	—
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Crénière... (Augmentation de droits sur l'entrée des tabacs importés de l'étranger.) Séance du 2 frimaire	impr. nationale	14
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Creniere, sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents du 24 nivôse dernier, portant que les co-partageans avec la République ne seront pas tenus solidairement des dettes communes, & ne pourront être poursuivis que pour le paiement de la portion desdites dettes, proportionnée à la part qu'ils auront prise dans les biens	—	28
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Crenière, au nom d'une commission composée de Bernard-Saint-Affrique, Lebrun, Dumas, Dedelay-d'Agier, Guérard de La Quesnerie et Crenière ; sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents, du 6 prairial an 5, qui déclare nulles les opérations d'une assemblée tenue dans la ci-denat église du collège de Cahors, chef-lieu du département du Lot, et valables les opérations de l'assemblée électorale de ce département, tenue dans la maison de la Palonie	—	39
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Creniere sur une résolution du 16 germinal an 6, relative à des contestations entre les créanciers des émigrés reconnus solvables, & les coobligés solidaires, copartageans avec la République, &c.	—	40
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Crenière sur la résolution relative au régime hypothécaire et sur celle relative aux expropriations forcées. Séance du 29 vendémiaire an VII	impr. nationale	—
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Crénière... (Régime hypothécaire et expropriations forcées.) Séance du 29 vendémiaire an VII	impr. nationale	19
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Crénière, sur une résolution du 11 germinal, portant autorisation de construire une forge à fer sur la rivière de la Dure, en faveur du citoyen Loup, aîné, habitant de la commune de Carcassonne	—	7
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Créniere, au nom d'une commission, sur la résolution du 22 ventose an 7, relative à l'échéance des lettres-de-change et billets de commerce	—	18

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean Baptiste Crénière.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Charles Jacques Nicolas Duchâtel	impr. nationale (1796) · impr. nationale (1798)	2
Jean-Girard Lacuée	impr. nationale (1796) · impr. nationale (1798)	2
Emmanuel Cretet	impr. nationale (1796) · impr. nationale (1798)	2

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