Jacques Gautret

1752 – 1832

Œuvres12

Total pages151médiane 14 p.

Présence au catalogue1798–1992rééditions incluses

Bibliographie (12)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Gautret (député... de Maine-et-Loire) sur la résolution du 23 frimaire relative aux biens des pères, mères, ascendants et parents d'émigrés, et aux droits de successibilité de la république. Séance du 23 nivôse an VII	impr. nationale	—
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Gautret,... sur la résolution du 23 frimaire relative aux biens des pères, mères, ascendans et parens d'émigrés et aux droits de successibilité de la République. Séance du 23 nivôse an VII	impr. nationale	28
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Gautret (de (Maine-et-Loire), sur la résolution du 16 messidor an VII, relative aux élections faites par l'assemblée électorale des Bouches-du-Rhône. Séance du 27 fructidor an VII	impr. nationale	22
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Gautret (de Maine-et-Loire), sur la résolution du 22 messidor an VII, relative aux assassinats et aux brigandages qui se commettent dans plusieurs départemens... Séance du 24 messidor an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Gautret (de Maine-et-Loire), sur la résolution du 26 pluviôse an VII, relative aux droits de successibilité de la République par représentation des émigrés. Séance du 24 ventôse an VII	impr. nationale	23
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Gautret (de Maine-et-Loire), sur la résolution du 26 ventôse an VII, portant qu'en matière criminelle, correctionnelle et de police, les frais... seront supportés par les condamnés. Séance du 18 germinal an VII	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Gautret (de Maine-et-Loire), sur la résolution du 28 floréal an VI, relative à l'organisation judiciaire. Séance du 4 germinal an VII	impr. nationale	14
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Gautret (de Maine-et-Loire), sur la résolution du 7 prairial, relative aux traitemens des greffiers des tribunaux... Séance du 23 prairial an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Gautret,... sur la résolution du 13 vendémiaire relative aux jugemens qualifiés en dernier ressort. Séance du 23 frimaire an VII	impr. nationale	14
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Gautret,... sur les résolutions du 9 pluviôse, relatives aux dépenses de l'ordre judiciaire. Séance du 8 ventôse an VII	impr. nationale	20
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Gautret (de Maine-et-Loire) sur le vagabondage. Séance du 11 vendémiaire an VIII	impr. nationale	14
1992	Opinion de J. Gautret (de Maine-et-Loire) sur la résolution du 28 floréal an 6, relative à l'organisation judiciaire	Micro Graphix	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jacques Gautret.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
René Doche-Delisle	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1798)	3
Joseph Cornudet	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1798)	3
Jean-Girard Lacuée	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1798)	3
Benoît-Michel Decomberousse

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	11
Micro Graphix	1

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Jacques Gautret — 12 œuvres