Hippolyte Morellet

1843 – 1927

Œuvres16

Total pages128médiane 3 p.

Présence au catalogue1849–1900rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

officier de la Légion d'honneur

Bibliographie (16)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1849	Assemblée nationale législative. Proposition relative au droit perçu par l'administration des postes sur les envois en argent présentée le 12 juin 1849 par MM. Morellet, Fond, Greppo, Ronjat, Faure (du Rhône), etc, etc,...	Impr. de l'Assemblée nationale	1
1849	Assemblée nationale législative. Proposition relative aux associations industrielles et agricoles présentée le 6 Août 1849 par MM. Morellet, Duché, Faure (Rhône) Chouvy, Bandsept, etc, etc,...	Impr. de l'Assemblée nationale	3
1849	Assemblée nationale législative. Proposition relative aux travaux publics, présentée le 3 Août 1849 par MM. Morellet, Nadaud, Bertholon, Greppo, Doutre, etc, etc,...	Impr. de l'Assemblée nationale	3
1849	Assemblée nationale législative. Proposition relative à la détention préventive présentée le 12 Juillet 1849 par, M.M. Morellet, Duché, Chanay, Denayroise, Combier, etc, etc,...	Impr. de l'Assemblée nationale	2
1851	Assemblée législative. Proposition relative à l'emprisonnement préventif, présentée le 29 juin 1850, par MM. Morellet, Duché, Bandsept, A. Clément...	Impr. de l'Assemblée nationale	3
1886	Projet de résolution ayant pour objet l'abrogation de l'article 56 du Règlement du Sénat, présenté par MM. Morellet, Noblot, Parent, Munier, Peyrat, Isaac, Goujon, etc.,... (25 juin 1886.)	Impr. de P. Mouillot	3
1888	A la mémoire de Scaevola Duché, député de la Loire	A. Lemerre	4
1888	Projet de résolution tendant à nommer une commission chargée de préparer une proposition de loi réglant la procédure à suivre dans le cas où le Sénat est constitué en Cour de justice, présenté, par MM. Morellet, Demole, Rigal, Challemel-Lacour, Ernest Boulanger, Fousset, Mazeau, etc.,... (23 avril 1888.)	Impr. de P. Mouillot	3
1888	Proposition de loi, relative à la descente de classe des tribunaux par suite des changements survenus dans la population des villes où ils siègent, présentée par MM. Morellet, Volland, Pradal, Penicaud, Goujon, Griffe, Lisbonne, Emile Guyot, Franck-Chauveau,... (27 mars 1888.)	Impr. de P. Mouillot	4
1891	Proposition de loi tendant à la modification de l'article 755 du Code civil sur la vocation héréditaire, présentée par MM. Morellet, Hugot, Merlin, Challemel-Lacour, Schoelcher, de Verninac, Emile Labiche, etc.,... (16 mars 1891.)	Impr. de P. Mouillot	4
1894	Projet de résolution tendant à compléter l'article 54 du règlement du Sénat relatif au scrutin public simple, présenté par MM. Morellet, Léopold Thézard, Humbert, Cordelet... (1er mai 1894)	Impr. de P. Mouillot	5
1894	Proposition de loi sur les crimes et les délits concernant la défense nationale, présentée par MM. Morellet, Cordelet, Baduel, Barrière... (24 déc. 1894)	Impr. de P. Mouillot	3
1896	Rapport sommaire fait au nom de la 1ere commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Jules Godin et plusieurs de ses collègues, sur la compétence des juges de paix, par M. Morellet,... (9 mars 1896)	Impr. de P. Mouillot	3
1897	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner	Impr. de P. Mouillot	76
1900	Proposition de la loi relative à la date des élections de renouvellement triemal du Sénat et à la fixation de la durée du mandat sénatorial, présentée par M. Morellet,... (9 février 1900)	Impr. de P. Mouillot	8
1900	Rapport... (répartition du fonds de subvention destiné à venir en aide aux départements (Exercice 1901)), par M. Morellet,... (10 juillet 1900)	Impr. de P. Mouillot	3

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Hippolyte Morellet.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Émile Loubet	Impr. de P. Mouillot (1886) · Impr. de P. Mouillot (1888)	7
Victor Lourties	Impr. de P. Mouillot (1888) · Impr. de P. Mouillot (1891)	6
Henri-Etienne Marquis	Impr. de P. Mouillot (1886) · Impr. de P. Mouillot (1891)	6
Alphonse Morellet

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de P. Mouillot	10
Impr. de l'Assemblée nationale	5
A. Lemerre	1

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Hippolyte Morellet — 16 œuvres