Henri Aimel

Œuvres15

Total pages216médiane 3 p.

Période d'activité1890–1893

Prochaine sortie estimée1893-12±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1893-12 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (15)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1890	Projet de résolution tendant à ce que la Chambre se réunisse le Vendredi de chaque semaine pour s'occuper spécialement des questions ouvrières, présenté par MM. Albert Chiché, Aimel, Jourde, Le Veillé, Gabriel,... (10 mai 1890.)	Motteroz	3
1890	Proposition de loi ayant pour objet d'accorder aux enfants adultérins ou incestueux des droits égaux à ceux qui sont attribués par le Code civil aux enfants simplement naturels présentée par MM. Albert Chiché, Henri Aimel et Jourde,... (28 juin 1890.)	Motteroz	3
1890	Proposition de loi ayant pour objet d'effacer l'inscription des condamnations sur les casiers judiciaires au bout d'un certain temps et dans certaines conditions présentée par MM. Albert Chiché, Aimel, Jourde, F. Laur,... (23 juin 1890.)	Motteroz	2
1890	Proposition de loi tendant à compléter la loi du 11 janvier 1881 sur la marine marchande et à proroger ladite loi pour une période de dix ans, présentée par MM. Albert Chiché, Henri Aimel, Jourde,... (8 mai 1890.)	Motteroz	3
1890	Proposition de résolution ayant pour objet la nomination d'une Commission de 33 membres pour la révision du système général des impots, présentée par MM. Henri Aimel, Jourde, Chiché, Laguerre... (24 juillet 1890.)	Motteroz	—
1891	Proposition de loi ayant pour objet de compléter les prescriptions de l'article 190 du Code d'instruction criminelle... présentée par MM. Albert Chiché, Henri Aimel, Jourde, Le Veillé et Le Senne,... (20 janvier 1891.)	Motteroz	2
1891	Proposition de loi ayant pour objet de modifier le règlement du travail dans les prisons, présentée par MM. Chiché, Henri Aimel et Jourde,... (20 octobre 1890.)	Motteroz	2
1891	Proposition de loi tendant à modifier les dispositions de l'article 6 de la loi du 30 janvier 1872 relativement à la taxe payée par les navires pour frais de quai, par MM. Albert Chiché, Jourde et Henri Aimel,... (12 mars 1891.)	Motteroz	4
1891	Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, un crédit extraordinaire de 40000 francs pour secours aux ouvriers victimes de la fermeture de la distillerie de Saint-Remi, quartier de Bacalan, à Bordeaux, par MM. Albert Chiché, Jourde et Henri Aimel,... (10 mars 1891.)	Motteroz	3
1891	Propositions de loi ayant pour objet	Motteroz	6
1892	Proposition de loi ayant pour objet de fonder la liberté communale en réformant la loi municipale du 5 avril 1884, présentée par MM. Albert Chiché, Henri Aimel et Jourde,... (12 avril 1892.)	Motteroz	173
1892	Proposition de loi rectifiée sur les accidents dont les marins et les mariniers sont victimes dans l'exercice de leur profession... présentée par MM. Albert Chiché, Aimel et Jourde,... (8 décembre 1891.)	Motteroz	3
1893	Proposition de loi ayant pour objet de compléter les dispositions de la loi du 25 juin 1841 prohibant la vente aux enchères des marchandises neuves, présentée par MM. Albert Chiché, Henri Aimel et Jourde,... (6 mars 1893.)	Motteroz	5
1893	Proposition de loi relative à la saisie-arrêt des salaires ou appointements des ouvriers et employés, présentée par MM. Albert Chiché, Jourde et Aimel,... (27 février 1893.)	Motteroz	3
1893	Proposition de loi sur la composition du jury... présentée par MM. Albert Chiché, Henri Aimel et Jourde,... (24 octobre 1892.)	Motteroz	4

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Henri Aimel.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Maurice Rouvier	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	4
Jules Roche	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	4
Charles Louis de Saulces de Freycinet	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	4
Yves Guyot

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