François-Sébastien La Vieille

Œuvres14

Total pages176médiane 9 p.

Période d'activité1878–1883

Prochaine sortie estimée1884-03±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1884-03 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (14)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1878	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. de Gasté, tendant à donner aux maîtres charpentiers, calfats et voiliers le titre et la solde de premier maître, et leur permettre de concourir pour le grade d'enseigne de vaisseau, par M. La Vieille, député (7 juin 1878)	Impr. de Cerf et fils	9
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur les pensions des officiers, des assimilés et autres fonctionnaires de l'armée de mer, par M. La Vieille, député (29 mars 1879)	Impr. de Cerf et fils	37
1879	Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner	Impr. de Cerf et fils	21
1879	Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner	Impr. de Cerf et fils	27
1880	Proposition de loi sur l'administration militaire... présentée par MM. La Vieille, Patissier, le général de Chanal,... [28 février 1880.]	impr. de A. Quantin	23
1880	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Gambetta et Maurice Rouvier, ayant pour objet l'amélioration des pensions de retraite attribuées aux inscrits maritimes... par M. La Vieille,... (17 janvier 1880.)	impr. de A. Quantin	11
1880	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à maintenir pendant cinq nouvelles années, en ce qui concerne l'armée de mer, la modification apportée par la loi du 9 décembre 1875 à l'article 79 de la loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée... par M. La Vieille,... (28 février 1880.)	impr. de A. Quantin	4
1881	Rapport fait au nom de la commission d'intérêt local chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la chambre des députés, adoptée avec modifications par le Sénat, ayant pour objet l'amélioration des pensions de retraite attribuées aux inscrits maritimes... par M. La Vieille,... (7 avril 1881.)	impr. de A. Quantin	9
1882	Proposition de loi ayant pour objet d'appliquer aux anciens demi-soldiers les tarifs de la loi du 11 avril 1881, présentée par MM. La Vieille, Hervé Mangon, Hovius,... (16 févr. 1882)	impr. de A. Quantin	4
1882	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. La Vieille, Hervé Mangon et Hovius, ayant pour objet d'appliquer aux anciens demi-soldiers les tarifs de la loi du 11 avril 1881, par M. La Vieille,... (8 juin 1882)	impr. de A. Quantin	5
1882	Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant accroissement des minima de pensions et des annuités pour années de service supplémentaire en faveur du personnel compris dans la 1ere et la sections du tarif n ° 2 de la loi du 5 avril 1879 sur les pensions de l'armée de mer, par M. La Vieille,... (1er juillet 1882)	impr. de A. Quantin	15
1882	Rapport sommaire fait au nom de la 4e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. La Vieille, Hervé Mangon et Hovius, ayant pour objet d'appliquer aux anciens demi-soldiers les tarifs de la loi du 11 avril 1881, par M. La Vieille,... (6 mars 1882)	impr. de A. Quantin	4
1883	Rapport fait au nom de la 15e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Cherbourg (Manche) à emprunter 220.000 fr., par M. La Vieille,... (14 juin 1883)	impr. de A. Quantin	3
1883	Rapport fait au nom de la 15e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Cherbourg (Manche) à emprunter une somme de 400.000 fr., par M. La Vieille,... (14 juin 1883)	impr. de A. Quantin	4

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de François-Sébastien La Vieille.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre Tirard	Impr. de Cerf et fils (1878) · Impr. de Cerf et fils (1879)	6
Maurice Rouvier	Impr. de Cerf et fils (1878) · Impr. de Cerf et fils (1879)	6
Jules Ferry	Impr. de Cerf et fils (1878) · Impr. de Cerf et fils (1879)	6
Jean Roger Amédée de La Porte

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. de A. Quantin	10
Impr. de Cerf et fils	4

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