France. Intendance. Metz

Œuvres22

Total pages28médiane 3 p.

Période d'activité1603–1782

Prochaine sortie estimée1796-09±272 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1796-09 (±272 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (22)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1603	(Ordonnance de police du duc d'Epernon. Metz, 16 avril 1603.)	—	—
1638	(Proclamation de l'intendant de Metz, défendant de faire commerce ou engagement des calices, ciboires, reliquaires etc., sans permission de l'évêque de Madaure)	C. Félin	—
1638	(Proclamation de l'intendant prohibant toute querelle et dispute entre Catholique et Réformés à propos de l'affaire du nommé Isaac Regnaud.)	C. Félin	—
1638	Ordonnance de l'intendant de Metz, prohibant le commerce des vases sacrés. 12 mai 1638	—	—
1672	(Ordonnance de M. l'intendant de Metz pour l'établissement de ses sub-délégués dans les principales villes de son département.)	—	—
1680	Reglement pour l'hostel de ville & police de Verdun	—	8
1688	Instruction et réglement aux maires, échevins et étapiers de la généralité de Metz, Lorraine, Barrois et Luxembourg	—	9
1691	Etat et tarif des droits, salaires et vacations attribués aux pourvus des offices de jurés crieurs de corps, et de vins des évêchés de Metz, et de Verdun, créés par édit du mois de janvier 1690, et arrêt rendu en conséquence le 12 septembre suivant ; ledit tarif, arrêté par nous Guillaume de Sève, conseiller du roi en ses conseils, premier président au parlement de Metz, et intendant des évêchés ; en exécution de l'arrêt du conseil du 13 janvier 1691, par lequel Sa majesté nous aurait commis pour régler et fixer les dits droits, attribués aux susdits jurés crieurs, pour enjouir par eux conformément au dit arrêt du conseil dudit jour 13 janvier 1691. (4 octobre 1692)	—	—
1701	Règlement (de l'intendant) pour la fourniture des étapes dans le département de Metz	imp. de B. Antoine	—
1717	(Ordonnance de l'intendant concernant les élections aux offices municipaux.)	—	—
1717	(Ordonnance de l'intendant pour le recouvrement des impositions.)	—	—
1718	(Ordonnance de l'intendant qui enjoint aux receveurs chargés du recouvrement des deniers du roi, d'acquitter ponctuellement les billets de la banque générale.)	imp. de B. Antoine	—
1718	(Ordonnance de l'intendant qui fixe le prix des denrées à payer par les habitants de Mars-la-Tour pour la subsistance du régiment du colonel général de la cavalerie pendant un jour.)	—	—
1718	(Ordonnance de l'intendant, qui enjoint aux receveurs commis au recouvrement des deniers du roi, d'acquitter à vue les billets de la banque générale.)	—	—
1725	Ordonnance de Monsieur l'intendant de Metz... qui condamne Marguerite Rothiot, Veuve Conil, de la ville de Toul, pour s'être servi d'articles de mariage non controllés ; un procureur pour avoir occupé ; un huissier, pour en avoir fait la signification ; un notaire pour avoir fait une expédition collationnée, et les juges qui ont rendu la sentence du 10 septembre dernier, chacun en trois cens livres d'amende	Vve Saugrain et	3
1730	[Placard annonçant que l'] Adjudication des étapes pour l'année 1731 [aura lieu le 24 novembre 1730 en l'hôtel de M. de Creil, intendant des Trois-Evêchés, à Metz, suivi d'une formule d'affichage en blanc, la date seule étant ms.]	—	—
1747	Ordonnance de l'intendant au sujet des permissions. (Code voiturin.)	impr. de P. Prault	—
1773	Ordonnance de monseigneur l'Intendant de la province et frontières des trois évêchés, concernant les inspecteurs des étapes et des convois militaires	G. Lamesle	—
1781		—	2
1781		—	3
1781		—	3
1782	Ordonnance de l'intendant, portant règlement pour la perception des droits ordonnés par la déclaration du 1er mars 1771 sur les papiers, cartons et dominoteries	imp. de J.-B. Collignon	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Intendance. Metz.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
France. Grand conseil	Vve Saugrain et (1725) · impr. de P. Prault (1737)	3
Ferme générale. France	Vve Saugrain et (1725) · impr. de P. Prault (1737)	3
France. Grande maîtrise des eaux et forêts	impr. de P. Prault (1737) · impr. de P. Prault (1747)	2

Édité chez

Éditeur	Œuvres
C. Félin	2
imp. de B. Antoine	2
impr. de P. Prault	2
G. Lamesle	1
Vve Saugrain et	1
imp. de J.-B. Collignon	1

Voir la notice BNF →