imp. de B. Antoine

Metz

Œuvres29

Éditions29

Auteurs distincts3

Médiane pages—

Période1700–172425 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Parlement de Metz	26
France. Intendance. Metz	2
France. Conseil d'État (13..-1791)	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1724	Arrêt de parlement qui supprime le livre du Traité théologique sur l'autorité et l'infaillibilité des papes	—
1724	Arrêt de parlement qui supprime le livre du Traité théologique sur l'autorité et l'infaillibilité des papes	—
1719	Arrêt de parlement qui déclare abusives les lettres du pape intitulées	—
1719	Arrêt de parlement qui déclare abusives les lettres du pape intitulées	—
1719	Arrêt de parlement qui ordonne que deux libelles intitulés, l'un	—
1719	Arrêt de parlement qui ordonne que le libelle intitulé	—
1719	Arrêt de parlement qui ordonne que quatre libelles y énoncés seront supprimés comme séditieux et contraires à l'autorité royale	—
1719	Arrêt de parlement qui reçoit le procureur général appelant comme d'abus tant de l'instruction intitulée	—
1719	Arrêt de parlement qui reçoit le procureur général appelant comme d'abus tant de l'instruction intitulée	—
1719	Arrêt de parlement qui reçoit le procureur général du roi appelant comme d'abus de deux décrets de l' official métropolitain de Trèves ; fait défenses aux évêques de comparaître à telles citations, et aux sujets du roi de se pourvoir à Trèves pour la tonsure, sans dimissoires de leur évêque ; ordonne la suppression desdits décrets et d'un libelle intitulé	—
1719	Arrêt de parlement qui reçoit le procureur général du roi appelant comme d'abus de deux décrets de l' official métropolitain de Trèves ; fait défenses aux évêques de comparaître à telles citations, et aux sujets du roi de se pourvoir à Trèves pour la tonsure, sans dimissoires de leur évêque ; ordonne la suppression desdits décrets et d'un libelle intitulé	—
1719	Arrêt de parlement qui supprime un imprimé intitulé	—
1719	Arrêt du parlement contre la prétendue érection d'un évêché en Lorraine en la ville de Saint-Dié	—
1718	(Ordonnance de l'intendant qui enjoint aux receveurs chargés du recouvrement des deniers du roi, d'acquitter ponctuellement les billets de la banque générale.)	—
1718	Arrêt de parlement qui ordonne la suppression d'un décret de l'Inquisition portant condamnation de l' écrit intitulé	—
1718	Arrêt de parlement qui reçoit le procureur général appelant comme d' abus d'un décret du pape intitulé	—
1718	Arrêt de parlement qui reçoit le procureur général appelant comme d' abus d'un décret du pape intitulé	—
1718	Arrêts et règlements du parlement des 12 juin 1687 et 25 janvier 1718 concernant les prisons de la Conciergerie du palais et des prisons royales	—
1717	Arrêt du parlement en faveur de Me Ponce Drouillet, curé doyen de Mouzon, appelant comme d'abus de la suspense des fonctions de ses ordres décernée contre lui par l'official de Reims, au sujet de la constitution "Unigenitus"	—
1717	Arrêt du parlement pour obliger les seigneurs et vassaux du roi de faire leurs foi et hommages, pour le joyeux avènement de S. M. à la couronne	—

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