France. Election. Reims, Marne

Œuvres5

Total pages3médiane 3 p.

Période d'activité1712–1748

Prochaine sortie estimée1763-10±304 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1763-10 (±304 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (5)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1712	Ordonnance (de l'élection de Reims) qui défend le transport d'eau de vie et boissons des villes frontières dans le plat pays des élections de Reims, autrement qu'en vaisseaux règlés suivant l'ordonnance	—	—
1739	Ordonnance de l'élection concernant les voituriers chargés de poissons de mer et les cabaretiers chez lesquels ils s'arrêtent	—	—
1739	Ordonnance de l'élection qui défend le transport d'eau-de-vie et boissons des villes frontières dans le plat-pays, autrement qu'en vaisseaux réglés suivant l'ordonnance	impr. de P. Prault	—
1748	Sentence de l'élection de Reims, qui confisque soixante livres dix onces de faux tabac saisi chez les capucins de Rethel-Mazarin, & les condamne en mille livres d'amende ; leur enjoint de se conformer aux ordonnances & réglemens, & notamment aux arrêt & lettres patentes des 25 janvier 1724 & 24 mars 1727, qui autorisent les capitaines généraux les fermes à faire des visites domiciliaires dans les maisons des ecclésiastiques, nobles, bourgeois & autres, sans permission de juges	impr. royale	3
1748	Sentence de l'élection qui confisque 60 livres 10 onces de faux tabac saisi chez les capucins de Rethel-Mazarin, et les condamne en 1000 livres d'amende	Imp. royale	—

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Election. Reims, Marne.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
France. Intendance. Paris	Imp. royale (1748) · impr. de P. Prault (1739)	2
France. Secrétariat d'Etat aux affaires étrangères (1589-1791)	Imp. royale (1748) · impr. royale (1748)	2
France. Maréchaussée	Imp. royale (1748) · impr. royale (1748)	2