Claude-Ambroise Regnier

Œuvres56

Total pages562médiane 8 p.

Période d'activité1791–1992

Prochaine sortie estimée1992-06±1399 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (56)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1791	Mode de liquidation, des offices ou places de barbiers, perruquiers, baigneurs & étuvistes	—	8
1791	Rapport fait au nom du comité de Judicature, sur le remboursement des offices d'avocat aux Conseils	—	19
1793	Observations sur le projet de décret présenté à la Convention nationale, le 15 du présent, par le rapporteur des comités des Finances & d'Instruction publique, relativement aux écoles militaires.	—	6
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Regnier sur la résolution relative à la loi du 3 brumaire. Séance du 12 frimaire an V	impr. nationale	8
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Claude-Ambroise Regnier, au nom de la commission nommée pour examiner la résolution relative à Jean-Jacques Aimé, député au Corps législatif	—	8
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Regnier, membre du Conseil des Anciens, au nom de la commission nommée pour l'examen d'une résolution du 7 prairial	—	6
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Regnier, sur la résolution concernant les successions	—	31
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Observations faites par Regnier a la séance du 14 thermidor, au sujet de la discussion qui s'est élevée sur l'article XVIII de la résolution relative à la contribution personnelle et mobilière	—	2
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Regnier, sur la résolution du 19 fructidor, relative aux finances de la République	—	7
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Regnier, sur la résolution relative aux ci-devant nobles	—	10
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Regnier, sur une résolution du Conseil des Cinq-Cents, relative au mariage des mineurs	—	6
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Regnier, au nom de la commission nommée pour l'examen de la résolution du 14 vendémiaire dernier, qui fixe le mode de remboursement des obligations contractées pendant la dépréciation du papier-monnoie	—	20
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Regnier, sur la résolution du 16 floréal, relative au droit d'enregistrement	—	8
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Regnier, sur la résolution du 23 brumaire, concernant les successions	—	26
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Regnier, sur la résolution relative à la suppression des bénéfices simples, canonicats, &c. dans les départemens réunis	—	4
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Regnier, sur une résolution du 14 germinal, relative aux dépens des procédures criminelles	—	6
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Regnier, sur une résolution du 25 germinal, relative à l'évasion des détenus	—	10
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Regnier, sur une résolution du 25 messidor dernier relative au jugement des généraux	—	11
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Régnier, sur une résolution du 17 ventôse, dernier relative à la prise du navire l'Eclair	—	10
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Régnier, sur une résolution du 23 thermidor, relative au mode de paiement du prix des domaines nationaux	—	6
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par Regnier, après la lecture du message du Directoire exécutif, relatif à la prise de Malte	—	2
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Motion faite par C. A. Regnier, sur l'ordre à suivre par le Conseil des Anciens dans la vérification des pouvoirs des citoyens élus membres du Corps législatif en l'an 6	—	27
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Observations faites par Regnier, sur une opinion relative à la résolution concernant la défense des parties devant les tribunaux	—	3
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Regnier sur la résolution du 16 frimaire, qui déclare la guerre aux rois des Deux-Siciles & de Sardaigne	—	3
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Regnier, sur la résolution relative aux inscriptions civiques	—	3
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Regnier sur la résolution relative à la défense des parties devant les tribunaux	—	22
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Regnier, sur la résolution du 2 nivôse, relative aux rentes viagères créées pendant la dépréciation du papier-monnoie	—	12
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Regnier, sur la résolution du 27 fructidor, relative aux dépenses de la commune de Paris	—	10
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Regnier, sur la résolution du 5 ventôse an 6, qui accuse de forfaiture trois membres du tribunal criminel de la Dyle	—	14
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Regnier, sur la résolution du 8 frimaire, relative à la successibilité des enfans naturels dont les pères et mères étaient décédés avant la publication du décret du 4 juin 1793	—	16
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Regnier, sur la résolution relative aux rentes viagères créées pendant la dépréciation du papier-monnoie	—	8
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Regnier, sur une résolution du Conseil des Cinq-Cents, relative à des citoyens acquittés par la Haute-cour de justice	—	6
1799	Corps législatif. Commission du Conseil des Anciens. Discours de cloture prononcé par Regnier, président de la Commission des Anciens	—	3
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par Regnier, en présentant l'hommage offert par le citoyen Sonini d'un ouvrage ayant pour titre	—	2
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par Regnier, sur un message du Directoire exécutif, qui annonce une triple victoire	—	4
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Motion faite par Régnier, en suite du compte rendu par la commission des inspecteurs, relativement aux dangers qui menaçoient le Corps législatif	—	4
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Regnier relative à la résolution concernant un impôt sur le sel à l'extraction	—	10
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Régnier, sur la résolution du 22 frimaire, concernant les domaines engagés par l'ancien gouvernement	—	38
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Régnier, sur la résolution qui applique au département de la Haute-Garonne toutes les dispositions de la loi du 24 thermidor an 7	—	3
1801	Corps législatif. Discours prononcé au Corps législatif par Regnier, conseiller d'État, orateur du gouvernement, séance du premier frimaire an 10.	—	4
1801	Corps législatif. Discours prononcé par Régnier, conseiller d'État, orateur du gouvernement, dans la séance du 15 nivose an 9.	—	3
1803	Ministère de l'Intérieur. Copie d'une lettre écrite le 24 prairial an 11, par le Grand-Juge ministre de la Justice, au conseiller d'État ayant le département des recettes et dépenses des communes.	—	—
1804	Extrait des minutes du greffe de la Cour de justice criminelle, séante à Paris. Paris, le 17 prairial an 12 de la République française. Le Grand-Juge, ministre de la Justice, à monsieur le procureur-général impérial, en la Cour de justice criminelle.	—	4
1804	Liberté. Égalité. Paris, le 27 pluviose, an 12 de la République. Le gouvernement de la République au Tribunat.	—	10
1804	Ministère du Grand-Juge. Liste des brigands chargés, par le ministère britannique, d'attenter aux jours du Premier Consul.	—	15
1804	Ministère du Grand-Juge. Liste exacte des brigands chargés, par le ministère britannique, d'attenter aux jours du Premier Consul.	—	4
1804	Paris, le 4 nivôse an 13. Le Grand-Juge ministre de la Justice, aux procureurs généraux impériaux près des cours d'appel et de justice criminelle, aux procureurs impériaux près des tribunaux de première instance, aux juges de paix et aux présidens des tribunaux de commerce.	—	—
1804	Proclamation du Grand-Juge, ministre de la Justice, aux citoyens de Paris, sur la conspiration tendante à la personne du Premier Consul, et concernant la déclaration que les citoyens doivent faire dans les vingt-quatre heures, d'après l'aticle [sic] précité dans ladite proclamation.	—	2
1804	Rapport du Grand-Juge au Premier Consul.	—	52
1804	Rapport du Grand-Juge ministre de la Justice, au gouvernement.	—	4
1804	Rapport du Grand-Juge, au Premier Consul, et communiqué au Sénat dans sa séance du 2 germinal, contenant toutes les pièces de la conspiration tramée par le gouvernement britannique, contre les jours du Premier Consul	—	4
1804	Rapport du Grand-Juge, ministre de la Justice, au Premier Consul, sur la conspiration qui vient d'être découverte, communiqué en séance publique au Corps-Législatif et au Tribunat	—	8
1804	Second rapport du Grand-Juge, relatif aux trames du nommé Drake, ministre d'Angleterre à Munich, et du nommé Spencer-Smith, ministre d'Angleterre à Stutgard, contre la France et le Premier Consul.	—	50
1991	Observations sur le projet de décret présenté à la Convention nationale... relativement aux écoles militaires	Maxwell	—
1992	Observations faites par Regnier sur une opinion relative à la résolution concernant la défense des parties devant les tribunaux	Micro Graphix	—
1992	Rapport fait par Régnier sur la résolution relative à la défense des parties devant les tribunaux	Micro Graphix	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Claude-Ambroise Regnier.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Girard Lacuée	Maxwell (1991) · Micro Graphix (1992)	3
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	Maxwell (1991) · Micro Graphix (1992)	3
François-Marie-Joseph Riou	Maxwell (1991) · Micro Graphix (1992)	3

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Micro Graphix	2
Maxwell	1
impr. nationale	1

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