France. Assemblée nationale constituante. Comité d'agriculture et de commerce (1789-1791)

Œuvres17

Total pages347médiane 22 p.

Période d'activité1789–1992

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Bibliographie (17)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1789	Rapport fait au nom de la section du comité d'agriculture et de commerce chargée par l'Assemblée nationale de l'examen de la réclamation des députés de Saint-Domingue, relative à l'approvisionnement de l'isle	—	56
1790	Avant-propos de la discussion du projet de décret sur le desséchement des marais du royaume	—	26
1790	Plan des travaux du comité d'agriculture et de commerce, présenté à l'Assemblée nationale, le 8 mai 1790	—	12
1790	Premier rapport du Comité d'agriculture et de commerce sur le Code rural présenté à l'Assemblée nationale, le 29 août 1790	—	14
1790	Rapport du projet du canal de navigation, présenté à l'Assemblée nationale par le sieur Brullée	—	32
1790	Rapport fait au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur l'uniformité à établir dans les poids et mesures	—	28
1790	Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom des Comités de féodalité, d'agriculture et des domaines, sur les droits de voirie	—	15
1790	Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité du commerce et d'agriculture, sur la suppression des droits de traite perçus dans l'intérieur du royaume	—	49
1791	Délibération des quatre comités réunis de constitution, de marine, d'agriculture et de commerce, et des colonies. Du 12 septembre 1791	impr. nationale	—
1791	Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom des comités d'agriculture, du commerce, & des contributions publiques. Sur la réforme du tarif des droits qui seront perçus	—	35
1791	Rapport présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité d'agriculture et de commerce, tant sur la suppression des chambres du commerce, des inspecteurs	—	12
1791	Rapport sur l'organisation générale de l'administration des douanes nationales, & sur la dépense qu'elle exige	—	31
1791	Rapport sur l'état de la tannerie & de la corroierie en France, & sur les moyens de les régénérer, fait à l'Assemblée nationale au nom des comités d'agriculture	—	11
1791	Rapport sur la commission établie à Tabago, fait au nom des comités du commerce et des colonies, réunis	—	18
1791	Rapport sur les exceptions relatives à l'exécution du tarif des droits de traites décrété par l'Assemblée nationale	—	8
1991	Délibération des quatre Comités réunis de constitution, de marine, d'agriculture & commerce & des colonies	Maxwell	—
1992	Pétition à l'Assemblée nationale, pour les manufactures de toiles peintes du royaume, sur les dipositions du nouveau tarif	Maxwell	—

Comme éditeur intellectuel (48)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1993	Décret sur le dessèchement des marais, rendu le 24 décembre 1790, précédé du dernier rapport fait sur cet objet	Jean-Marie Heurtault Lamerville	Micro Graphix
1993	Premier rapport du Comité d'agriculture et de commerce, sur le mode rural, présenté à l'Assemblée nationale, le 29 août 1790	Jean-Marie Heurtault Lamerville

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Assemblée nationale constituante. Comité d'agriculture et de commerce (1789-1791).

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Edmond-Louis-Alexis Dubois de Crancé	Maxwell (1991) · Maxwell (1992)	4
Jean-Girard Lacuée	Maxwell (1991) · Maxwell (1992)	4
Nicolas François de Neufchâteau	Maxwell (1991) · Maxwell (1992)	4

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Maxwell	2
Micro Graphix	1
impr. nationale	1

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