Pierre-Louis Goudard — 17 œuvres

Pierre-Louis Goudard

1740 – 1799

Œuvres17

Total pages271médiane 8 p.

Présence au catalogue1790–1992rééditions incluses

Bibliographie (17)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1790	Projet de loi pour l'exécution du nouveau tarif des droits d'entrée & de sortie, sur toutes les marchandises qui y sont énoncées	—	88
1790	Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité du commerce et d'agriculture, sur la suppression des droits de traite perçus dans l'intérieur du royaume	—	49
1790	État et tarif des droits qui seront perçus a toutes les entrées et sorties du royaume, sur les marchandises y dénommées, pour servir de remplacement aux tarifs actuellement existans	—	33
1791	Copie de la lettre de MM. les députés du département de Rhône & Loire, aux admiuistrateurs [sic] du département de Rhône & Loire	—	4
1791	Rapport du comité d'agriculture et de commerce, présenté à l'Assemblée nationale	—	4
1791	Rapport et projet de décret sur les moyens de faire l'emploi le plus utile des sacrifices que l'Assemblée nationale a faits par son décret du 31 juillet dernier	—	8
1791	Rapport et projet de décret tendant à lever les difficultés survenues dans l'exécution du tarif	—	7
1791	Rapport et projet de décret, présentés au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur les moyens de subvenir, pour l'avenir	—	6
1791	Rapport et projet de décrets, sur quelques faveurs à accorder à la main-d'oeuvre nationale ; présentés au nom du comité d'agriculture	—	7
1791	Rapport présenté au nom des comités d'agriculture et de commerce, et des contributions publiques, sur la nomenclature des bureaux de traites établis aux frontières	—	4
1791	Rapport présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur la situation du commerce extérieur de la France pendant la révolution	—	17
1791	Rapport sur la conservation à Paris, d'un bureau de douane de secours	—	8
1791	Rapport sur le régime à donner à l'isle de Corse, quant aux droits de traites	—	3
1791	Rapport sur les formalités à substituer à celles existantes, pour constater la fabrication en Suisse des fromages, toiles	—	3
1791	État des bureaux servant à la perception des droits à l'entrée & à la sortie du royaume, sauf les changemens qui pourront être ordonnés	—	15
1791	État des bureaux servant à la perception des droits à l'entrée et à la sortie du royaume, sauf les changemens qui pourront être ordonnés par suite de l'article 43 du titre 15 de la loi du 22 août 1791 pour la fixation des deux lieues des frontières et des décrets sur les franchises. Présenté à l'Assemblée nationale... par M. Goudard	impr. nationale	15
1992	Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité du commerce et d'agriculture, sur la suppression des droits de traite perçus dans l'intérieur du royaume, le reculement des douanes aux frontières, & l'établissement d'un tarif uniforme	Maxwell	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Pierre-Louis Goudard.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Joseph Cambon	Maxwell (1992) · impr. nationale (1791)	2
Nicolas François de Neufchâteau	Maxwell (1992) · impr. nationale (1791)	2
Jean-Girard Lacuée	Maxwell (1992) · impr. nationale (1791)	2
Gilbert Romme

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Maxwell	3
impr. nationale	1

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