Charles François Joseph Foncez

Personnalité politique · juriste

1752 – 1830

Œuvres11

Total pages78médiane 8 p.

Présence au catalogue1797–1799rééditions incluses

Première œuvre: Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre faite par Foncez (de Jemmapes), sur la vente des domaines nationaux. Séance du 12 fructidor an VI (1797)
Dernière œuvre: Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport par Foncez (De Jemmapes), sur la demande tendante à ce que le hameau dit Bramenil soit distrait de la commune de Baucourt, canton de Quevaucamps, département de Jemmapes, à ce qu'il soit érigé en commune, et réuni au canton d'Antoing, même département. Séance du 19 pluviôse an 7 (1799)

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Année	Titre	Éditeur	Pages
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre faite par Foncez (de Jemmapes), sur la vente des domaines nationaux. Séance du 12 fructidor an VI	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Foncez (de Jemmapes) sur le départ des conscrits. Séance du 7 frimaire an VII	impr. nationale	3
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre faite par Foncez (de Jemmapes) sur la navigation intérieure. Séance du 8 vendémiaire an VII

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Charles François Joseph Foncez.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Joseph Cornudet	impr. nationale (1797) · impr. nationale (1798)	3
Jean-Girard Lacuée	impr. nationale (1797) · impr. nationale (1798)	3
Jacob-Augustin-Antoine Moreau de Vormes	impr. nationale (1797) · impr. nationale (1798)	3