Charles François Joseph Foncez

1752 – 1830

Œuvres11

Total pages78médiane 8 p.

Présence au catalogue1797–1799rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (11)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre faite par Foncez (de Jemmapes), sur la vente des domaines nationaux. Séance du 12 fructidor an VI	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Foncez (de Jemmapes) sur le départ des conscrits. Séance du 7 frimaire an VII	impr. nationale	3
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre faite par Foncez (de Jemmapes) sur la navigation intérieure. Séance du 8 vendémiaire an VII	impr. nationale	11
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre faite par Foncez (de Jemmapes) sur les barrières aux droits de passe. Séance du 3e jour complémentaire an VI	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre faite par Foncez (de Jemmapes), sur les dilapidations. Séance du 16 thermidor an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Foncez (de Jemmapes), sur le rapport fait par Villers... sur le message du Directoire exécutif du 11 vendémiaire précédent, relatif à la poste aux lettres. Séance du 14 nivôse an VII	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Foncez (de Jemmappes) sur le projet de résolution présenté par la commission des finances en la séance du 17 germinal an VII, tendant à accorder un nouveau délai aux acquéreurs des domaines nationaux en exécution de la loi du 9 vendémiaire an [VI]. Séance du 24 germinal an VII	impr. nationale	20
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Foncez (de Jemmappes), sur le projet de résolution présenté au nom d'une commission spéciale sur l'administration de la poste aux chevaux. Séance du 3 frimaire an VII	impr. nationale	8
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre faite par Foncez (de Jemmapes), sur l'époque de réunion de la ci-devant Belgique à la République française, sur les concussions y exercées, et sur les réquisitions qui ont lieu. Séance du 9 vendémiaire an VIII	impr. nationale	10
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Foncez sur un message du Directoire exécutif tendant à affecter à l'école centrale du département de Jemmapes le ci-devant couvent des Ursulines en la commune de Mons. Séance du 14 fructidor, an VII	—	—
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport par Foncez (De Jemmapes), sur la demande tendante à ce que le hameau dit Bramenil soit distrait de la commune de Baucourt, canton de Quevaucamps, département de Jemmapes, à ce qu'il soit érigé en commune, et réuni au canton d'Antoing, même département. Séance du 19 pluviôse an 7	—	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Charles François Joseph Foncez.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Joseph Cornudet	impr. nationale (1797) · impr. nationale (1798)	3
Jean-Girard Lacuée	impr. nationale (1797) · impr. nationale (1798)	3
Jacob-Augustin-Antoine Moreau de Vormes	impr. nationale (1797) · impr. nationale (1798)	3

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