Auguste Lefebvre-Cayet

1748 – 1811

Œuvres19

Total pages277médiane 16 p.

Présence au catalogue1797–1992rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (19)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lefebvre-Cayet sur la résolution du 16 floréal an VI, relative à la loi du 12 brumaire an II, sur la reconnaissance des enfants nés hors du mariage. Séance du 11 thermidor an VI	impr. nationale	26
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lefebvre-Cayet sur la résolution du 16 floréal, relative aux jugements sur le genre de preuves de possession d'état que les enfants nés hors du mariage doivent apporter. Séance du 13 thermidor an VI	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lefebvre-Cayet sur la résolution du 26 germinal an VI, relative aux contestations entre les créanciers des émigrés reconnus solvables et les copartageants, les coobligés, les cautions simples et solidaires. Séance du 8 messidor an VI	impr. nationale	39
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Observations de Lefebvre-Cayet sur la résolution du 3 fructidor an VI, relative aux expropriations forcées. Séance du 14 vendémiaire an VII	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lefebvre-Cayet sur la résolution du 19 frimaire an VII, relative à la répartition de la contribution personnelle, somptuaire et mobilière de l'an VII. Séance du 3 nivôse an VII	impr. nationale	18
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lefebvre-Cayet sur la résolution du 21 germinal an VII, qui autorise l'administration municipale du canton de Meximieux, département de l'Ain, à imposer sur les communes de son arrondissement la somme de 5954 francs, 76 centimes. Séance du 12 floréal an VII	impr. nationale	16
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lefebvre-Cayet sur la résolution du 22 thermidor an VI, relative aux lois adressées aux départements réunis par la loi du 9 vendémiaire an IV et qui n'avaient pas encore été publiées suivant les formes anciennes, lors de l'arrivée officielle de la loi du 12 du même mois. Séance du 22 vendémiaire an VII	impr. nationale	20
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lefebvre-Cayet sur la résolution du 23 frimaire an VII, concernant les pères, mères, ascendants et parents d'émigrés, ainsi que les droits de successibilité de la République. Séance du 22 nivôse an VII	impr. nationale	16
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lefebvre-Cayet sur la résolution du 24 thermidor an VII, relative au régime hypothécaire. Séance du 9 brumaire an VII	impr. nationale	15
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lefebvre-Cayet sur la résolution du 26 pluviôse an VII, concernant les pères, mères, ascendans et parens d'émigrés, ainsi que les droits de successibilité de la République. Séance du 23 ventôse an VII	impr. nationale	26
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lefebvre-Cayet sur la résolution du 27 thermidor an VI sur les domaines engagés. Séance du 6 vendémiaire an VII	impr. nationale	19
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lefebvre-Cayet sur la résolution du 28 floréal an VI, relative à l'organisation judiciaire civile. Séance du 21 pluviôse an VII	impr. nationale	20
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lefebvre-Cayet sur la résolution du 28 frimaire an VII, relative aux dispenses du service militaire. Séance du 26 nivôse an VII	impr. nationale	15
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lefebvre-Cayet sur la résolution du 3 fructidor an VI, relative aux expropriations forcées. Séance du 13 vendémiaire an VII	impr. nationale	16
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Lefebvre-Cayet, au nom d'une commission spéciale, composée des représentants du peuple Bosquillon, Moulard et du rapporteur, sur une résolution du 3 ventôse an VII, qui autorise la commune de Morangles à imposer sur elle-même une somme de 740 francs pour réparations à faire à un puits. Séance du 14 ventôse an VII	impr. nationale	11
1800	Corps législatif. Discours prononcé par Lefebvre-Cayet, président du Corps législatif, pour la clôture de la session de l'an IX. Séance du 30 ventôse an IX	impr. nationale	6
1992	Opinion de Lefebvre-Cayet, sur la résolution du 16 floréal an 6, relative à la loi du 12 brumaire an 2, sur la reconnoissance des enfants nés hors du mariage	Micro Graphix	—
1992	Opinion de Lefebvre-Cayet, sur la résolution du 16 floréal, relative aux jugements, sur le genre de preuves de possession d'état que les enfants nés hors du mariage doivent rapporter	Micro Graphix	—
1992	Opinion de Lefebvre-Cayet, sur la résolution du 28 floréal an 6, relative à l'organisation judiciaire civile	Micro Graphix	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Auguste Lefebvre-Cayet.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Benoît-Michel Decomberousse	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1797)	4
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1797)	4
Pierre-Clément de Laussat	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1797)	4

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	16
Micro Graphix	3

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