Armand Lebourgeois

Œuvres13

Total pages98médiane 4 p.

Période d'activité1872–1876

Prochaine sortie estimée1876-09±14 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1876-09 (±14 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (13)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1872	Rapport fait au nom de la 13e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les vins, alcools et absinthes, jusqu'au 31 décembre 1877 à l'octroi de la commune de Caudebec-en-Caux (Seine-Inférieure), par M. Lebourgeois,... (13 décembre 1872.)	Impr. de Cerf et fils	2
1872	Rapport fait au nom de la 7e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation pendant dix ans, d'une surtaxe de 1 franc par hectolitre de vin à l'octroi de Menton (Alpes-Maritimes), par M. Lebourgeois,...	impr. de Cerf	2
1872	Rapport fait au nom de la 8e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Fécamp... à percevoir une surtaxe à l'octroi sur les vins en cercles et en bouteilles, par M. Le Bourgeois,...	impr. de Cerf	3
1872	Rapport fait au nom de la commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'établissement de surtaxe à l'octroi de la ville de Dieppe... par M. Lebourgeois,...	impr. de Cerf	4
1873	Rapport fait au nom de la 16e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant approbation pour régularisation de deux emprunts contractés pendant la guerre par la ville de Nancy (Meurthe-et-Moselle), par M. Lebourgeois,... (31 mars 1873.)	Impr. de Cerf et fils	3
1873	Rapport fait au nom de la 16e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur l'alcool et sur l'absinthe à l'octroi de Darnetal (Seine-Inférieure), par M. Lebourgeois,... (14 mars 1873.)	Impr. de Cerf et fils	—
1873	Rapport fait au nom de la 16e commission d'intérêt local chargée d'examiner les projets de loi relatifs 1 ° à la prorogation d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Dieppe, 2 ° à l'autorisation demandée par la ville de Dieppe d'emprunter une somme de 660,000 francs, pour M. Lebourgeois,... (21 mars 1873.)	Impr. de Cerf et fils	5
1873	Rapport fait au nom de la 21e commission d'intérêt local sur le projet de loi ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les vins et les alcools à l'octroi de la commune de Honfleur (Calvados), par M. Lebourgeois,... (24 novembre 1873.)	Impr. de Cerf et fils	3
1873	Rapport fait au nom de la 21e commission d'intérêt local sur le projet de loi tendant à ériger en municipalité distincte la section de Brandonnet distraite de la commune de Maleville, canton de Montbazens, arrondissement de Villefranche (Aveyron), par M. Lebourgeois,... (20 décembre 1873.)	Impr. de Cerf et fils	5
1875	Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'exploitation du monopole des tabacs et des poudres (vente des tabacs), par M. Lebourgeois,... (23 novembre 1875.)	Impr. de Cerf et fils	53
1875	Rapport sommaire fait au nom de la 30e commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Vingtain, destinée à compléter l'article 2102 du Code civil et à créer un privilège en faveur du vendeur d'engrais, par M. Le Bourgeois,... (28 mai 1875.)	Impr. de Cerf et fils	9
1875	Rapport sommaire fait au nom de la 36e commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de MM. Ordinaire et Alfred Naquet, relative à un emprunt au profit des inondés du Midi, par M. Lebourgeois,... (30 juillet 1875.)	Impr. de Cerf et fils	6
1876	Rapport fait au nom de la 3e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant établissement de surtaxes à l'octroi de la Commune de Vouziers (Ardennes), par M. Le Bourgeois, député	Impr. de Cerf et fils	3

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Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Armand Lebourgeois.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Ernest de Cissey	Impr. de Cerf et fils (1872) · Impr. de Cerf et fils (1873)	5
Jules Dufaure	Impr. de Cerf et fils (1872) · Impr. de Cerf et fils (1873)	5
Edmond Teisserenc de Bort	Impr. de Cerf et fils (1872) · Impr. de Cerf et fils (1873)	5

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de Cerf et fils	10
impr. de Cerf	3

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