Vente -- Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées69

Période1838–2022

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Conditions générales de vente	Caroline Lambilot	Larcier	2022	220
La convention écrite	Joseph Vogel, Louis Vogel	LawLex	2020	101
La convention unique	Joseph Vogel, Louis Vogel	LawLex	2017	106
Cours de droit civil, contrats	Frédéric Zenati-Castaing, Thierry Revet	PUF	2016	289
Le droit de la vente à Emar	Lena Fijałkowska	Harrassowitz	2014	—
Les conditions générales de vente	Conférence UB3 (Bruxelles), Ordre français des avocats du Barreau de Bruxelles, Paul Alain Foriers, Université libre de Bruxelles. Faculté de droit et de criminologie (1970-....)	Bruylant	2013	144
Producteur, vendeur	Emmanuelle Bordenave-Marzocchi, Éléonore Camilleri	Hachette	2011	63
Rapport d'information sur le droit commun européen de la vente, COM (2011) 635 final/E 6713	France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....), Marietta Karamanli	Assemblée Nationale	2011	62
Conformité et vices cachés dans le droit de la vente	Thomas Canfin	Les éditions Publibook	2010	394
Négociabilité et possession	Alain Ghozi, Matthieu Dubertret	Éd. Panthéon-Assas	2010	466
Guide des relations commerciales	Association nationale des industries alimentaires. France	Association nationale des industries alimentaires	2008	295
Actes de vente d'esclaves et d'animaux d'Égypte médiévale 2	Yūsuf Rāġib	Institut français d'archéologie orientale	2006	143
Guide des relations commerciales	Association nationale des industries alimentaires. France, Benoit Mangenot, Rachel Blumel	Association nationale des industries alimentaires	2006	249
Droit des pratiques commerciales	Joseph Vogel, Louis Vogel	LawLex	2005	339
L'agréation de la livraison dans la vente	Hélène Boucard	LGDJ	2005	666
Le contrat d'achat informatique	Jérôme Dupré, Valérie Sédallian	Vuibert	2005	366
Le contrat de vente	Philippe Le Tourneau	Dalloz	2005	145
Guide des relations commerciales	Expertises textile-La fédération. France, Karine Jacob, Rachel Blumel, Xavier Marin	la Fédération française des industries de la maille et de la bonneterie	2003	—
La réglementation de la vente aux particuliers	Christine Jullien	impr. de Foucher	2003	47
Les apports de la Convention de Vienne au droit interne de la vente	Eddy Lamazerolles	Université de Poitiers	2003	464
Contrats 1	Bernard Gross, Philippe Bihr	Presses universitaires de France	2002	691
La notion de transparence dans le droit de la concurrence	Fabrice Riem	Éd. l'Harmattan	2002	502
La vente	Centre international de la common law en français. Shippagan, Canada, Chantal Hébert	Y. Blais	2000	118
Recherches sur l'histoire juridique, économique et sociale de l'ancienne Égypte	Bernadette Menu	Institut français d'archéologie orientale	1998	423
Guide de rédaction des conditions générales de vente	Fédération des industries de la maille. France, Rachel Blumel	Fédération de la maille	1997	—
La vente, guide juridique	Alain Ayache	les Editions d'organisation (Beaugency, Impr. du Notariat)	1997	191
Le droit des promotions commerciales	Laurent De Brouwer	De Boeck université	1997	379
Les obligations légales en matière de facturation et de coopération commerciale	Rachel Blumel	la Fédération	1997	—
La responsabilité des vendeurs et fabricants	Philippe Le Tourneau	Dalloz	1996	96
La revente	Daniel Mainguy	Litec	1996	479
La vente de marchandises	Guy Raymond	Dalloz	1996	99
Projet de loi sur la loyauté et l'équilibre des relations commerciales	Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, Chambre de commerce et d'industrie. Commission du commerce intérieur. Paris, Christian Pepineau	Chambre de commerce et d'industrie	1996	28
Promesses et compromis de vente	Gérard Azéma	Delmas	1996	207
Contrats 1	Bernard Gross, Philippe Bihr	PUF	1993	559
Concurrence-consommation, fraudes	France. Ministère de l'économie, des finances et du budget (1988-1992)	Direction des Journaux officiels	1991	584
Droit de la vente	Claude Ducouloux-Favard	Eyrolles	1991	187
Mémento pratique Francis Lefebvre commercial distribution	Éditions Francis Lefebvre	Éd. juridiques Lefebvre	1990	1315
Guide des techniques particulières de vente	Chambre de commerce et d'industrie. Bas-Rhin	Chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg et du Bas-Rhin	1989	48
Le Contrat de vente en droit commercial	Alain Crosio	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1989	180
Marché - Consommation, textes généraux	France. Ministère de l'économie, des finances et du budget (1988-1992)	Direction des Journaux officiels	1989	366