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Christian Pepineau : 0 œuvres · Super Livre
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Christian Pepineau
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Éditeur
1999
Améliorer la neutralité de la TVA, une proposition de directive à soutenir
Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France
,
Chambre de commerce et d'industrie. Commission fiscale. Paris
Chambre de commerce et d'industrie
1998
Projet de directive sur les retards de paiement
Voir la notice BNF →
Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France
Chambre de commerce et d'industrie
1997
Projet de loi de finances pour 1998
Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France
,
Chambre de commerce et d'industrie. Commission économique et financière. Paris
,
Chambre de commerce et d'industrie. Commission fiscale. Paris
Chambre de commerce et d'industrie
1997
Réforme de l'intercommunalité
Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France
,
Chambre de commerce et d'industrie. Commission de l'aménagement et du développement économique régional. Paris
,
Chambre de commerce et d'industrie. Commission du commerce intérieur. Paris
,
Chambre de commerce et d'industrie. Commission fiscale. Paris
Chambre de commerce et d'industrie
1996
Pour un impôt sur le revenu plus clair, plus simple et plus juste
Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France
,
Chambre de commerce et d'industrie. Commission fiscale. Paris
Chambre de commerce et d'industrie
1996
Projet de loi sur la loyauté et l'équilibre des relations commerciales
Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France
,
Chambre de commerce et d'industrie. Commission du commerce intérieur. Paris
Chambre de commerce et d'industrie
