Pensions militaires

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Œuvres classées60

Période1790–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
10 200 nouvelles pensions de retraite pour les militaires des armées en 2023	Observatoire économique de la défense. France	OED	2024	—
3 400 nouvelles pensions de retraite pour les militaires de la gendarmerie en 2023	Observatoire économique de la défense. France	OED	2024	—
Justice et réparation	Pierre Amestoy	HC, Historien-conseil	2022	255
Du gel au dégel des pensions des anciens militaires subsahariens des armées françaises	Camille Evrard	IRSEM, Institut de recherche stratégique de l'École militaire	2018	52
Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre	France, France. Ministère de la défense	Direction de l'information légale et administrative	2017	610
Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la prise en charge des blessés	France. Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées (1958-....), Olivier Audibert-Troin, Émilienne Poumirol	Assemblée Nationale	2014	146
Rapport d'information sur la dépense fiscale en faveur des anciens combattants	France. Sénat. Commission des finances (1958-....)	[Sénat]	2014	37
Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la mission Anciens combattants pour les exercices 2011 et 2012	France. Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées (1958-....), Marc Laffineur, Sylvie Pichot	Assemblée Nationale	2013	54
Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 1er décembre 2010 sur le contrôle de l'exécution des crédits de la mission "Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation" pour l'exercice 2010	France. Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées (1958-....), Patrick Beaudouin	Assemblée Nationale	2011	22
Code pratique des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre	Claire Aubertie-Mouren, France	Lavauzelle	2010	606
L'indemnisation du préjudice corporel	Vincent Dang-Vu	Éd. l'Harmattan	2010	189
Code des pensions civiles et militaires de retraite	France, France. Commission supérieure de codification	Direction des Journaux officiels	2009	439
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'évolution des retraites militaires depuis la professionnalisation des armées	France. Sénat. Commission des finances (1958-....), François Trucy, Yves Fréville	[Sénat]	2008	46
Les pensionnés du XIXème siècle	Éditions SWIC	Éd. SWIC	2002	—
L'effort de solidarité nationale à l'égard des anciens combattants	France. Cour des comptes	Direction des Journaux officiels	2000	377
Code des pensions civiles et militaires de retraite Tome I	France	Direction des Journaux officiels	1996	149
Code annoté des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre et des actes de terrorisme	Claude Andrieu-Filliol	Lavauzelle	1992	947
Discours sur les pensions militaires, prononcé par M. le Baron Félix de Wimpffen,... dans la séance du jeudi matin 31 décembre 1789	France. Assemblée nationale constituante (1789-1791), Félix de Wimpffen	Micro Graphix	1992	—
Rapport du Comité militaire, fait à l'Assemblée nationale, par M. Félix de Wimpffen,... du 3 juillet 1790	France. Assemblée nationale constituante (1789-1791), France. Assemblée nationale constituante. Comité militaire (1789-1791), Félix de Wimpffen	Micro Graphix	1992	—
Rapport fait par Lucien Bonaparte, au nom d'une Commission spéciale, sur les secours à accorder aux veuves & enfans des militaires & employés publics des armées de terre & de mer	France. Conseil des Cinq-Cents, France. Conseil des Cinq-Cents. Commission spéciale, Lucien Bonaparte	Maxwell	1992	—
Rapport sur la solde des troupes, fait à la Convention nationale	Charles Cochon de Lapparent, France. Convention nationale, France. Convention nationale. Comité de la guerre, France. Convention nationale. Comité de salut public, France. Convention nationale. Comité des finances, France. Convention nationale. Comité des marchés	Maxwell	1992	—
Rapport sur les retraites des sous-officiers et soldats, fait au nom du Comité militaire, dans la séance du matin du lundi 22 novembre 1790	France. Assemblée nationale constituante (1789-1791), France. Assemblée nationale constituante. Comité militaire (1789-1791), Félix de Wimpffen	Maxwell	1992	—
Instruction du ministre de l'intérieur, à ses concitoyens	Dominique Joseph Garat	Maxwell	1991	—
Opinion de C. Marbot, sur la résolution relative aux pensions des veuves et des enfans des défenseurs de la patrie	France. Conseil des Anciens, Jean-Antoine de Marbot	Maxwell	1991	—
Opinion de J. G. Lacuée, sur la résolution du 17 thermidor, relative aux secours à accorder aux veuves et enfans des militaires et employés composant les armées de terre et de mer	France. Conseil des Anciens, Jean-Girard Lacuée	Maxwell	1991	—
Projet de décret lu à la tribune de la Convention nationale, le 4 avril, et présenté au nom des Comités de la guerre et de la marine réunis, par le citoyen Delbrel, membre du Comité de la guerre, sur les secours à accorder aux familles des militaires de toutes les armées et des marins employés au service de la République	France. Convention nationale, France. Convention nationale. Comité de la guerre, France. Convention nationale. Comité de marine et des colonies, Pierre Delbrel	Maxwell	1991	—
Projet de décret sur les invalides retirés à l'hôtel, les invalides retirés dans les départemens, les invalides formant les compagnies détachées, les soldes, demi-soldes, les récompenses militaires, et les vétérans, les gendarmes et grenadiers à cheval retirés, les officiers à la suite des places, les veuves et les enfans des invalides	France. Assemblée nationale constituante (1789-1791), Jean-Girard Lacuée	Maxwell	1991	—
Rapport fait par Delbrel, sur trois états de pensions à accorder à des veuves et à des enfants orphelins de défenseurs de la patrie	France. Conseil des Cinq-Cents, Pierre Delbrel	Maxwell	1991	—
Rapport fait par Desmolin, sur les pensions et secours des veuves et des enfans des militaires de toute arme et de tout grade, et des employés dans les administrations militaires	France. Conseil des Cinq-Cents, Jean-Baptiste Desmolin	Maxwell	1991	—
Rapport fait par Mathieu Dumas, sur la résolution relative au paiement des pensionnaires défenseurs de la patrie, réduits, par la perte de leurs membres ou par l'effet de leurs blessures, à l'impossibilité de pourvoir à leur subsistance, et des autres pensionnaires de la République qui ont atteint ou atteindront l'âge de 70 ans	France. Conseil des Anciens, Mathieu Dumas	Maxwell	1991	—
Rapport fait par Vernier sur les pensions alimentaires et secours accordés aux veuves et orphelins de défenseurs de la patrie, en exécution de la loi du 14 fructidor an 6	France. Conseil des Anciens, Théodore Vernier	Maxwell	1991	—
Code annoté des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre	Claude Andrieu-Filliol	Lavauzelle	1989	919
Code des pensions	France, Joseph Henry	Éd. du Papyrus	1989	185
Code des pensions civiles et militaires de retraite 02	France	Direction des Journaux officiels	1989	256
Un mot sur le milliard décreté pour les défenseurs de la patrie	De Cailly	Maxwell	1989	—
Dossier guide à l'usage des militaires victimes d'accidents graves et des familles des militaires décédés	France. Direction centrale du commissariat de l'armée de terre	Ministère de la défense	1988	128
Code des pensions civiles et militaires de retraite 01	France	Direction des Journaux officiels	1987	173
Code des pensions civiles et militaires de retraite	France	Direction des Journaux officiels	1986	254
Dépenses - pensions	Bernard Guilloteaux, France. Ministère de l'économie, des finances et de la privatisation. Centre de formation professionnelle et de perfectionnement, Yves Bonnet	Ministère de l'économie	1986	154
Les Anciens soldats dans la société française au XVIIIe siècle	Jean-Pierre Bois	ANRT	1986	—