France. Cour des comptes

Œuvres349

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Bibliographie (349)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1897	Cour des comptes. Référés. Table générale, 1871-1895	impr. nationale	130
1914	Audience solennelle du 27 décembre 1913	impr. nationale	19
1915	Cour des comptes. Table des référés, année 1907	impr. nationale	—
1915	Cour des comptes. Table des référés, année 1908	impr. nationale	—
1935	Cour des comptes. Rapport au Président de la République sur les comptabilités vérifiées en 1935	impr. nationale	148
1937	Cour des comptes. Rapport au président de la République sur les comptabilités vérifiées en 1936 et en 1937	impr. nationale	235
1944	Cour des comptes. Instruction relative aux règles à suivre selon la durée des délais dans lesquels doit être terminée la vérification	impr. nationale	15
1951	Cour des comptes. Audience solennelle du 3 octobre 1951	impr. nationale	22
1956	Cour des comptes. Années 1953-1954. Rapport [présenté par A. Léonard] au Président de la République, suivi des réponses des administrations	impr. des journaux officiels	175
1956	Cour des comptes. Années 1953-1954. Rapport au Président de la République	impr. des journaux officiels	—
1957	Cent-cinquantenaire de la Cour des comptes	impr. nationale	37
1978	Jurisprudence	Editions du C.N.R.S. (Impr. nationale)	—
1979	Jurisprudence 1975 à 1977	Ed. du CNRS	203
1981	Jurisprudence 1978-1980	Ed. du CNRS	292
1981	La Cour des comptes	impr. nationale	23
1984	Douze ans de rapport public 1972-1983	Cour des comptes	270
1986	Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 1986	Direction des Journaux officiels	243
1987	Cour des comptes	Direction des Journaux officiels	97
1987	Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 1987	Direction des Journaux officiels	341
1988	Les Services publics locaux industriels et commerciaux	Cour des comptes	—
1988	Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 1988	Direction des Journaux officiels	266
1989	Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 1989	Direction des Journaux officiels	389
1990	Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 1990	Direction des Journaux officiels	345
1991	Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 1988	impr. de Berger-Levrault	295
1991	Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 1991	Direction des Journaux officiels	379
1991	Rapport au Président de la République sur la gestion de la trésorerie et la dette des collectivités territoriales	Direction des Journaux officiels	210
1992	Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 1989	impr. de Berger-Levrault	352
1992	Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 1990	impr. de Berger-Levrault	330
1992	Chambres régionales des comptes, 10 ans après...	Cour des comptes, Service de presse	169
1992	Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 1992	Direction des Journaux officiels	447
1992	Rapport au Président de la République sur la politique routière et autoroutière	Direction des Journaux officiels	144
1993	Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 1991	impr. de Berger-Levrault	346
1993	Cour des comptes, Cour de discipline budgétaire et financière, Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics, Conseil des impôts	Direction des Journaux officiels	114
1993	Les politiques sociales en faveur des personnes handicapées adultes	Direction des Journaux officiels	18
1993	Rapport au Président de la République sur les politiques sociales en faveur des personnes handicapées adultes	Direction des Journaux officiels	299
1993	Rapport au Président de la République, suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 1993	Direction des Journaux officiels	580
1994	Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 1992	Direction des Journaux officiels	348
1994	Enquêtes sur le logement	Cour des comptes	—
1994	Enquêtes sur le logement	Direction des Journaux officiels	—
1994	L'examen de la gestion	Cour des comptes	151
1994	Les aides au logement dans le budget de l'Etat	Direction des Journaux officiels	336
1994	Les aides au logement dans le budget de l'Etat 1980-1993	Direction des Journaux officiels	27
1994	Les chambres régionales des comptes	Cour des comptes	—
1994	Les instituts universitaires de technologie et leur place dans le plan de développement des enseignements supérieurs	Direction des Journaux officiels	201
1994	Les organismes d'habitations à loyer modéré	Direction des Journaux officiels	372
1994	Les organismes d'habitations à loyer modéré	Direction des Journaux officiels	37
1994	Rapport au Président de la République, suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 1994	Direction des Journaux officiels	495
1994	[Recueil. Documents d'information]	Cour des comptes	—
1995	Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 1993	Direction des Journaux officiels	327
1995	La décentralisation en matière d'aide sociale	Direction des Journaux officiels	407
1995	La décentralisation et l'enseignement du second degré	Direction des Journaux officiels	297
1995	La décentralisation et l'enseignement du second degré	Direction des Journaux officiels	35
1995	Les interventions publiques dans le domaine du thermalisme	Direction des Journaux officiels	31
1995	Les interventions publiques dans le domaine du thermalisme	Direction des Journaux officiels	396
1995	Rapport annuel au Parlement sur la sécurité sociale	Cour des comptes	222
1995	Rapport au Président de la République, suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 1995	Direction des Journaux officiels	11
1996	Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 1994	Direction des Journaux officiels	393
1996	Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique	Direction des Journaux officiels	—
1996	Le groupe Crédit lyonnais, exercices 1987 à 1993	Direction des Journaux officiels	204
1996	Les interventions des collectivités territoriales en faveur des entreprises	Direction des Journaux officiels	262
1996	Observations de la Cour des comptes sur le compte d'emploi pour 1993 des ressources collectées auprès du public par l'Association française contre les myopathies (AFM)	Direction des Journaux officiels	97
1996	Observations de la Cour des comptes sur le compte d'emploi pour 1993 des ressources collectées auprès du public par l'Association pour la recherche sur le cancer (ARC)	Direction des Journaux officiels	82
1996	Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement du budget de l'exercice 1995	Direction des Journaux officiels	615
1997	Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 1995	Direction des Journaux officiels	391
1997	Démocratrie locale et chambres régionales des comptes	Direction des Journaux officiels	124
1997	La gestion budgétaire et la programmation au ministère de la Défense	Direction des Journaux officiels	249
1997	La gestion des services publics locaux d'eau et d'assainissement	Direction des Journaux officiels	292
1997	Les musées nationaux et les collections nationales d'oeuvres d'art	Direction des Journaux officiels	234
1997	Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du réglement du budget de l'exercice 1996	Direction des Journaux officiels	477
1997	Valorisation de la recherche dans les établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST)	Direction des Journaux officiels	163
1998	Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 1996	Direction des Journaux officiels	403
1998	L'action des départements dans le domaine de la voirie routière	Direction des Journaux officiels	144
1998	Le dispositif de lutte contre la toxicomanie	Direction des Journaux officiels	248
1998	Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1995 des ressources collectées auprès du public par l'Association Médecins sans frontières, MSF	Direction des Journaux officiels	65
1998	Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement du budget de l'exercice 1997	Direction des Journaux officiels	552
1999	Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 1997	Direction des Journaux officiels	453
1999	La fonction publique de l'État	Direction des Journaux officiels	484
1999	La politique autoroutière française	Direction des Journaux officiels	434
1999	La politique portuaire française	Direction des Journaux officiels	398
1999	Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1995 des ressources collectées auprès du public par l'association La Ligue nationale contre le cancer	Direction des Journaux officiels	119
2000	L'effort de solidarité nationale à l'égard des anciens combattants	Direction des Journaux officiels	377
2000	L'intervention de l'État dans la crise du secteur financier	Direction des Journaux officiels	217
2000	La fin des activités minières	Direction des Journaux officiels	135
2000	Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1994 à 1996 des fonds Sidaction	Direction des Journaux officiels	164
2001	La fonction publique de l'État	Direction des Journaux officiels	580
2001	Les communautés urbaines	Direction des Journaux officiels	267
2001	Les industries d'armement de l'État	Direction des Journaux officiels	127
2001	Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1996 des ressources collectées auprès du public par l'association Médecins du monde	Direction des Journaux officiels	70
2002	La gestion du risque accidents du travail et maladies professionnelles	Direction des Journaux officiels	273
2002	La politique de la ville	Direction des Journaux officiels	332
2002	La préservation de la ressource en eau face aux pollutions d'origine agricole, le cas de la Bretagne	Direction des Journaux officiels	291
2002	Le contrôle de la navigation aérienne	Direction des Journaux officiels	201
2002	Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1999 des ressources collectées auprès du public par la Société protectrice des animaux (SPA)	Direction des Journaux officiels	157
2002	Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1994 à 1998 des ressources collectées auprès du public par la Fondation de France	Direction des Journaux officiels	140
2003	La déconcentration des administrations et la réforme de l'État	Direction des Journaux officiels	289
2003	La gestion des services publics d'eau et d'assainissement	Direction des Journaux officiels	186
2003	La gestion du système éducatif	Direction des Journaux officiels	409
2003	La protection judiciaire de la jeunesse	Direction des Journaux officiels	149
2003	La vie avec un handicap	Direction des Journaux officiels	324
2003	Les comptes et la gestion de la poste, 1991-2002	Direction des Journaux officiels	175
2003	Les pensions des fonctionnaires civils de l'État	Direction des Journaux officiels	280
2003	Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1997 à 2001 des ressources collectées auprès du public par l'association Les Restaurants du coeur-Les Relais du coeur	Direction des Journaux officiels	163
2004	L'accueil des immigrants et l'intégration des populations issues de l'immigration	Direction des Journaux officiels	565
2004	Le maintien en condition opérationnelle des matériels des armées	Direction des Journaux officiels	93
2004	Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi des ressources collectées auprès du public par le Comité français pour l'UNICEF	impr. des journaux officiels	90
2004	Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 1994 à 2001 des ressources collectées auprès du public par l'Association française contre les myopathies, AFM	impr. des journaux officiels	156
2005	L'intercommunalité en France	Direction des Journaux officiels	387
2005	La Banque de France	Direction des Journaux officiels	185
2005	La gestion de la recherche dans les universités	Direction des Journaux officiels	208
2005	Le démantèlement des installations nucléaires et la gestion des déchets radioactifs	Direction des Journaux officiels	292
2005	Les personnes âgées dépendantes	Direction des Journaux officiels	447
2005	Les transports publics urbains	Direction des Journaux officiels	261
2005	Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 1998 à 2002 des ressources collectées auprès du public par l'Association pour la recherche sur le cancer, ARC	Direction des Journaux officiels	90
2006	Association France Alzheimer et maladies apparentées	La documentation française	83
2006	Bibliothèque des magistrats, Fonds Pierre Moinot	Cour des comptes	195
2006	Fondation Abbé Pierre pour le logement des défavorisés	La documentation française	109
2006	Garde et réinsertion, la gestion des prisons	La documentation française	193
2006	L'aide française aux victimes du tsunami du 26 décembre 2004	La documentation française	240
2006	L'évolution de l'assurance chômage	La documentation française	143
2006	La carte universitaire d'Île-de-France	La documentation française	148
2006	Les conditions de mise en place et d'affectation des ressources de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie	La documentation française	57
2006	Les personnels des établissements publics de santé	La documentation française	165
2006	Les ports français face aux mutations du transport maritime	La documentation française	188
2006	Organisme faisant appel à la générosité publique	La documentation française	—
2007	Association le Secours catholique	La documentation française	130
2007	Comptes et mécomptes de l'État	A. Michel	406
2007	Dictionnaire biographique des magistrats de la Cour des comptes 1807-2007	La documentation française	756
2007	Fondation Aide à toute détresse, ATD Quart monde	La documentation française	21
2007	La Ligue nationale contre le cancer	La documentation française	130
2007	La gestion de la recherche publique en sciences du vivant	La documentation française	146
2007	La qualité de l'information financière communiquée aux donateurs par les organismes faisant appel à la générosité publique	La documentation française	61
2007	Les aides des collectivités territoriales au développement économique	Documentation française	109
2007	Les grands chantiers culturels	Documentation française	181
2007	Les institutions sociales du personnel des industries électriques et gazières	La documentation française	170
2007	Les personnes sans domicile	La documentation française	236
2008	Amnesty international France	La documentation française	105
2008	Bicentenaire de la Cour des comptes	Cour des comptes	93
2008	La formation professionnelle tout au long de la vie	La documentation française	239
2008	La mise en oeuvre du plan cancer	La documentation française	174
2008	Le réseau ferroviaire, une réforme inachevée, une stratégie incertaine	La documentation française	169
2008	Les aéroports français face aux mutations du transport aérien	La documentation française	220
2008	Les communes et l'école de la République	La documentation française	142
2009	France Télévisions et la nouvelle télévision publique	La documentation française	221
2009	La Fondation d'Auteuil	La documentation française	87
2009	La Société protectrice des animaux	La documentation française	41
2009	La conduite par l'État de la décentralisation	La documentation française	167
2009	La protection de l'enfance	La documentation française	178
2009	Le transfert aux régions du transport express régional (TER)	La documentation française	150
2009	Les collectivités territoriales et les clubs sportifs professionnels	La documentation française	109
2009	Les concours publics aux établissements de crédit	La documentation française	130
2009	Les effectifs de l'État 1980-2008	La documentation française	111
2009	Rapport d'information sur la gestion des découverts de la trésorerie et le financement de la dette sociale	Assemblée Nationale	67
2010	Arrêts, jugements et communications des juridictions financières, 2008	La documentation française	216
2010	L'Éducation nationale face à l'objectif de la réussite de tous les élèves	La documentation française	212
2010	La Fondation Hôpitaux de Paris-Hôpitaux de France	La documentation française	60
2010	La Fondation pour l'enfance	La documentation française	51
2010	La Poste, un service public face à un défi sans précédent, une mutation nécessaire	La documentation française	186
2010	Le service public pénitentiaire, prévenir la récidive, gérer la vie carcérale	La documentation française	227
2010	Les concours publics aux établissements de crédits	La documentation française	183
2010	Les transports ferroviaires régionaux en Île-de-France	La documentation française	193
2010	Médecins et hôpitaux des armées	La documentation française	136
2011	Du RMI au RSA	La documentation française	146
2011	L'emploi des fonds collectés par les associations en faveur des victimes du tsunami du 26 décembre 2004 Tome 2	La documentation française	203
2011	L'organisation et la gestion des forces de sécurité publique	La documentation française	248
2011	La gestion de la dette publique locale	La documentation française	212
2011	La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF)	La documentation française	24
2011	La situation financière des communes des départements d'outre-mer	La documentation française	165
2011	La sécurité sociale	La documentation française	579
2011	Le campus de Jussieu	La documentation française	7
2011	Les aides à la pierre	La documentation française	206
2011	Les collectivités locales et la gestion des déchets ménagers et assimilés	La documentation française	307
2011	Les dysfonctionnements du comité d'entreprise de la RATP	La documentation française	234
2011	Les institutions sociales du personnel des industries électriques et gazières	La documentation française	189
2011	Les musées nationaux après une décennie de transformations	La documentation française	274
2011	Les prélèvements fiscaux et sociaux en France et en Allemagne	La documentation française	319
2011	Les services départementaux d'incendie et de secours	La documentation française	319
2012	L'accueil et l'accompagnement des gens du voyage	La documentation française	347
2012	L'organisation des soins psychiatriques, les effets du plan psychiatrie et santé mentale, 2005-2010	La documentation française	209
2012	L'État et le financement de l'économie	La documentation française	306
2012	La politique d'aide aux biocarburants	La documentation française	267
2012	La politique de la ville, une décennie de réformes	La documentation française	343
2012	La politique en faveur de l'assurance-vie	La documentation française	178
2012	La politique française d'aide au développement	La documentation française	128
2012	La sécurité des navires et de leurs équipages	La documentation française	161
2012	Le bilan à mi-parcours de la loi de programmation militaire	La documentation française	124
2012	Les coûts de la filière électronucléaire	La documentation française	444
2012	Les enseignements des inondations de 2010 sur le littoral atlantique (Xynthia) et dans le Var	La documentation française	305
2012	Les relations de l'administration fiscale avec les particuliers et les entreprises	La documentation française	215
2012	Les services de santé au travail interentreprises	La documentation française	156
2012	Sciences po	La documentation française	207
2013	Dexia	La documentation française	236
2013	Gérer les enseignants autrement	La documentation française	211
2013	L'accueil des enfants de moins de trois ans	La documentation française	359
2013	L'aide française à Haïti après le séisme du 12 janvier 2010	La documentation française	237
2013	L'autonomie fiscale en outre-mer	La documentation française	136
2013	L'organisation territoriale de l'État	La documentation française	294
2013	La politique de développement des énergies renouvelables	La documentation française	241
2013	La qualité des comptes des administrations publiques	La documentation française	95
2013	Le financement public de la recherche, un enjeu national	La documentation française	283
2013	Le marché du travail	La documentation française	170
2013	Les faiblesses de l'État actionnaire d'entreprises industrielles de défense	La documentation française	161
2013	Les finances publiques locales	La documentation française	475
2013	Police et gendarmerie nationales	La documentation française	151
2013	Rapport d'information sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux aides de l'État à la presse écrite	[Sénat]	184
2013	Rapport d'information sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la biologie médicale	[Sénat]	167
2013	Rapport d'information sur l'étude de la Cour des comptes relative à la politique vaccinale de la France	[Sénat]	161
2013	Sport pour tous et sport de haut niveau	La documentation française	230
2014	Entités et politiques publiques	La documentation française	—
2014	Garantir l'avenir des retraites complémentaires des salariés, AGIRC et ARRCO	La documentation française	188
2014	La grande vitesse ferroviaire	La documentation française	173
2014	La qualité des comptes des administrations publiques	La documentation française	67
2014	La santé dans les outre-mer	La documentation française	287
2014	Le maintien en condition opérationnelle des matériels militaires	La documentation française	110
2014	Les maisons départementales des personnes handicapées en Aquitaine	La documentation française	123
2014	Les soutiens à la production cinématographique et audiovisuelle, des changements nécessaires	La documentation française	273
2014	Rapport d'information relative à la mutualisation des moyens départementaux de la sécurité civile	[Sénat]	78
2014	Rapport d'information sur l'enquête de la Cour des comptes sur les relations conventionnelles entre l'assurance maladie et les professions libérales de santé	[Sénat]	192
2015	L'Institut de France et les cinq académies	La documentation française	211
2015	La sécurité sociale	La documentation française	756
2015	Le coût du lycée	La documentation française	133
2015	Le logement en Île-de-France	La documentation française	224
2015	Le programme d'investissements d'avenir	La documentation française	187
2015	Le suivi individualisé des élèves	La documentation française	173
2015	Pôle emploi à l'épreuve du chômage de masse	La documentation française	176
2015	Radio France	La documentation française	238
2016	BPIFrance	La documentation française	203
2016	France Télévisions	La documentation française	222
2016	L'accès des jeunes à l'emploi	La documentation française	—
2016	La Poste	La documentation française	246
2016	La comptabilité générale de l'État, dix ans après	La documentation française	142
2016	La départementalisation de Mayotte	La documentation française	164
2016	Le maintien à domicile des personnes âgées en perte d'autonomie	La documentation française	198
2016	Les finances publiques locales	La documentation française	439
2016	Les pensions de retraite des fonctionnaires	La documentation française	197
2016	Les politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool	La documentation française	262
2016	Simplifier la collecte des prélèvements versés par les entreprises	La documentation française	273
2017	Admission post-bac et accès à l'enseignement supérieur	La documentation française	142
2017	Gérer les enseignants autrement, une réforme qui reste à faire	La documentation française	137
2017	L'avenir de l'assurance maladie	La documentation française	287
2017	L'État actionnaire	La documentation française	271
2017	La politique immobilière du Ministère de la justice	La documentation française	171
2017	Le logement social face au défi de l'accès des publics modestes et défavorisés	La documentation française	276
2017	Les réseaux fixes de haut et très haut débit	La documentation française	196
2017	Les services déconcentrés de l'État	La documentation française	269
2017	Les soutiens publics à l'Euro 2016 en France	La documentation française	167
2018	L'institution des courses	La documentation française	18
2018	L'éducation prioritaire	La documentation française	197
2018	La DGFiP, dix ans après la fusion	La documentation française	20
2018	La coopération européenne en matière d'armement	La documentation française	105
2018	La qualité des comptes des administrations publiques	La documentation française	58
2018	Les outils du PIA consacrés à la valorisation de la recherche publique	La documentation française	226
2018	SNCF réseau	La documentation française	99
2019	L'affectation et la mobilité des fonctionnaires de l'État	La documentation française	140
2019	L'allocation aux adultes handicapés	La documentation française	251
2019	L'aval du cycle du combustible nucléaire	La documentation française	187
2019	L'insertion des chômeurs par l'activité économique	La documentation française	19
2019	L'ordre des médecins	La documentation française	187
2019	L'école et le sport	La documentation française	134
2019	La mobilité internationale des étudiants	La documentation française	247
2019	La préfecture de police de Paris	La documentation française	201
2019	La sécurité sociale	La documentation française	60
2019	Le service public numérique pour l'éducation	La documentation française	172
2019	Les personnels des services départementaux d'incendie et de secours, SDIS et de la sécurité civile	La documentation française	197
2019	Les transports express régionaux à l'heure de l'ouverture à la concurrence	La documentation française	19
2020	L'évaluation de l'attractivité des quartiers prioritaires	La documentation française	39
2020	La conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris	La documentation française	19
2020	La direction générale des douanes et droits indirects	La documentation française	19
2020	La filière EPR	La documentation française	148
2020	La gestion de Pôle emploi, dix ans après sa création	La documentation française	160
2020	La sécurité sociale	La documentation française	84
2020	Le logement dans les départements et régions d'outre-mer	La documentation française	16
2020	Les agents contractuels dans la fonction publique	La documentation française	19
2020	Les finances publiques, pour une réforme du cadre organique et de la gouvernance	La documentation française	159
2020	Les polices municipales	La documentation française	221
2020	Les villes moyennes en Occitanie	La documentation française	15
2021	L'Institut de France et les cinq académies	La documentation française	158
2021	La gestion des absences des enseignants	La documentation française	98
2021	La prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées	La documentation française	15
2021	La reconstruction de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy après le passage de l'ouragan Irma	La documentation française	88
2021	Le chauffage urbain, une contribution efficace à la transition énergétique insuffisamment exploitée	La documentation française	172
2021	Les gares ferroviaires de voyageurs	La documentation française	126
2021	Les parcours dans l'organisation des soins de psychiatrie	La documentation française	189
2021	Mobilité et accès à l'emploi	La documentation française	137
2021	Préserver l'emploi	La documentation française	193
2021	Une stratégie de finances publiques pour la sortie de crise	La documentation française	208
2021	Évaluation de la politique publique de lutte contre la prolifération des algues vertes en Bretagne (2010-2019)	La documentation française	277
2021	Évaluation de la politique publique de lutte contre la prolifération des algues vertes en Bretagne (2010-2019)	La documentation française	—
2021	Évaluation de la politique publique de lutte contre la prolifération des algues vertes en Bretagne (2010-2019)	La documentation française	—
2021	Évaluation de la politique publique de sécurité routière	La documentation française	304
2022	L'entretien des routes nationales et départementales	La documentation française	15
2022	L'immobilier universitaire	la Documentation française-Direction de l'information légale et administrative	127
2022	L'organisation des marchés de l'électricité	La documentation française	27
2022	L'Établissement public Campus Condorcet	La documentation française	111
2022	La formation en alternance	La documentation française	189
2022	La loi de programmation militaire, LPM, 2019-2025 et les capacités des armées	La documentation française	96
2022	La politique de l'État en faveur du patrimoine monumental	La documentation française	151
2022	La prévention insuffisante du risque d'inondation en Île-de-France	La documentation française	253
2022	La recherche en infectiologie	La documentation française	172
2022	La vaccination contre la Covid 19	La documentation française	137
2022	Le chantier de la cathédrale Notre-Dame de Paris	la Documentation française-Direction de l'information légale et administrative	123
2022	Le droit au logement opposable	La documentation française	135
2022	Le revenu de solidarité active	La documentation française	75
2022	Le soutien du ministère de la culture au spectacle vivant	La documentation française	111
2022	Le soutien à l'agriculture biologique	La documentation française	353
2022	Le télétravail dans la fonction publique après la crise sanitaire	La documentation française	122
2022	Les dispositifs de soutien à l'exportation	La documentation française	162
2022	Les prêts garantis par l'État	La documentation française	163
2022	Prévention, collecte et traitement des déchets ménagers	La documentation française	220
2023	Devenir enseignant, la formation initiale et le recrutement des enseignants des premier et second degrés	la Documentation française-Direction de l'information légale et administrative	180
2023	L'accompagnement des personnes en situation de handicap vieillissantes	La documentation française	—
2023	L'enseignement privé sous contrat	La documentation française	172
2023	L'organisation territoriale de la métropole du Grand Paris	La documentation française	175
2023	La collecte des prélèvements versés par les entreprises	La documentation française	180
2023	La détection de la fraude fiscale des particuliers	La documentation française	105
2023	La formation professionnelle des salariés	La documentation française	20
2023	La gestion publique des risques	La documentation française	198
2023	La gestion quantitative de l'eau en période de changement climatique	La documentation française	—
2023	La loi de la transformation de la fonction publique	La documentation française	135
2023	La mise en oeuvre du Brexit en France	La documentation française	136
2023	La politique de l'État en faveur du commerce de proximité, 2017-2022	La documentation française	137
2023	La qualité de service du réseau express régional, RER, en île de France	La documentation française	155
2023	La stratégie nationale de recherche en intelligence artificielle	La documentation française	282
2023	Le maillage aéroportuaire français	La documentation française	179
2023	Le recours par l'État aux prestations intellectuelles de cabinets de conseil	La documentation française	167
2023	Le soutien au tourisme durant la crise sanitaire	La documentation française	165
2023	Le soutien aux exportations de matériel militaire	La documentation française	194
2023	Les enseignements du Programme exceptionnel d'investissements en faveur de la Corse, 2002-2022	La documentation française	—
2023	Les jeux d'argent et de hasard, un secteur en mutation, des enjeux de régulation	La documentation française	139
2023	Les politiques publiques de prévention en santé au travail dans les entreprises	La documentation française	116
2023	Les soutiens publics aux fédérations de chasseurs	La documentation française	24
2023	Les tensions sur l'emploi	La documentation française	141
2023	Les établissements de santé publics et privés, entre concurrence et complémentarité	La documentation française	131
2023	Mobiliser la communauté éducative autour du projet d'établissement	la Documentation française-Direction de l'information légale et administrative	132
2023	Une surpopulation carcérale persistante, une politique d'exécution des peines en question	la Documentation française-Direction de l'information légale et administrative	151
2023	Universités et territoires	La documentation française	151
2023	Évaluation de politique publique	La documentation française	—
2024	L'Office national des forêts et le défi de la transition écologique	La documentation française	172
2024	L'aide fiscale à l'investissement locatif Pinel	La documentation française	68
2024	L'octroi de mer, une taxe à la croisée des chemins	La documentation française	239
2024	La délivrance des permis de construire	La documentation française	163
2024	La politique de lutte contre l'immigration irrégulière	La documentation française	150
2024	La prise en compte des enjeux du développement durable dans les achats de l'État	La documentation française	142
2024	La réparation par la France des spoliations de biens culturels commises entre 1933 et 1945	La documentation française	223
2024	Le soutien de l'État aux services à la personne	La documentation française	—
2024	Les contrôles d'identité	La documentation française	88
2024	Les mesures exceptionnelles de lutte contre la hausse des prix de l'énergie	La documentation française	283
2024	Les politiques de prévention des violences faites aux femmes en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française	La documentation française	68
2024	Les stations de montagne face au changement climatique	La documentation française	176
2024	Marseille en grand	La documentation française	174

Comme contributeur (2)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
2014	Le développement des services à la personne et le maintien à domicile des personnes âgées en perte d'autonomie	France. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (1958-....)	Cour des comptes
2006	Observations et recommandations sur l'intervention des fonds, programmes et agences spécialisées à la suite du tsunami de l'océan Indien du 26 décembre 2004

Comme éditeur intellectuel (45)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
2011	Philippe Séguin, un premier président dans la République	Philippe Séguin	La documentation française
1984	Le Conseil des impôts et le Comité central d'enquête	Colloque Université-Cour des comptes (5 ; 1981 ; Paris)	Presses universitaires de France

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Cour des comptes.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
France. Premier ministre	Direction des Journaux officiels (1993) · Direction des Journaux officiels (1994)	18
France. Secrétariat général du gouvernement	Direction des Journaux officiels (1986) · Direction des Journaux officiels (1987)	13
Chantal Perrin-Van Hille	La documentation française (2007) · La documentation française (2008)	12

Édité chez

Éditeur	Œuvres
La documentation française	222
Direction des Journaux officiels	85
impr. nationale	10
Cour des comptes	9
[Sénat]	5
la Documentation française-Direction de l'information légale et administrative

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