France. Convention nationale. Comité des finances

Œuvres18

Total pages121médiane 15 p.

Période d'activité1793–1993

Prochaine sortie estimée2033-10±2081 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (18)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1793	Convention nationale. Rapport fait au nom des comités de la Guerre, des Finances & de surveillance, des Subsistances, habillemens & charrois militaires, sur les abus de l'administration actuelle de l'habillement & équipement militaires, & la nécessité d'une nouvelle organisation	—	35
1794	Convention nationale Rapport sur la solde des troupes, fait a la Convention nationale, au nom des comités de Salut public, des Finances, de l'examen des marchés, et de la Guerre	—	—
1794	Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés au nom des comités des Domaines, Finances et Législation, sur l'organisation des archives nationales	—	24
1794	Convention nationale. Rapport et projet de décret sur les contributions directes de 1794 (v. s.)	—	15
1794	Convention nationale. Rapport et projet de décret, présentes à la Convention nationale, au nom des comités de la Guerre, des Finances & de l'examen des marchés	—	12
1794	Convention nationale. Rapport fait au nom des comités des Finances, des Domaines et d'Instruction publique, par Grégoire. Séance du 11 prairial l'an, deuxième de la République une et indivisible	—	10
1795	Convention nationale. Rapport et projet de décret, sur le rétablissement de la bourse à Paris	—	7
1795	Rapport et projet de décret, présentés, au nom des comités de Finances et d'Agriculture réunis, sur les avantages ou les inconvéniens de l'impôt en nature	—	18
1991	Rapport au nom du Comité d'instruction publique et adopté par celui des finances sur l'état du travail de la Commission des poids et mesures, et sur la fabrication de nouveaux étalons qui doivent être envoyés dans les départemens et districts de la République	Maxwell	—
1992	Projet de décret pour démonétiser les monnoies d'or & d'argent, régler leur emploi, & obliger les possesseurs des monnoies & matières d'or & d'argent d'en faire leur déclaration, présenté au nom des comités de salut public & des finances réunis	Maxwell	—
1992	Rapport en deux parties, sur la contribution foncière	Maxwell	—
1992	Rapport et projet de décret sur l'établissement d'une école de sourds-muets, en la ville de Bordeaux, présentés au nom des Comités d'instruction publique, des finances et d'aliénation des domaines nationaux	Micro Graphix	—
1992	Rapport et projet de décret, présentés au nom des comités de commerce, de législation et des finances, par Johannot, sur les établissemens de commerce ou manufactures dont les entrepreneurs sont tombés sous le glaive de la loi, ou dans lesquels étoient intéressés des individus dont les biens ont été confisqués au profit de la République	Maxwell	—
1992	Rapport et projet de décret, sur l'organisation définitive de l'établissemens fondé à Paris pour les aveugles travailleurs, présentés à la Convention nationale, au nom des trois Comités, des finances, d'instruction publique & des secours publics	Micro Graphix	—
1992	Rapport et projet de décret, sur l'organisation définitive des deux établissemens fondés à Paris & à Bordeaux pour les sourds & muets, présentés à la Convention nationale au nom des trois Comités, d'instruction publique, des finances et des secours publics	Micro Graphix	—
1992	Rapport présenté à la Convention nationale, au nom des comités de liquidation et des finances, sur le mode de liquidation de tous les offices, ou charges, du remboursement	Micro Graphix	—
1992	Rapport sur la solde des troupes, fait à la Convention nationale	Maxwell	—
1993	Rapport sur l'impôt de remplacement des droits sur les sels, les cuirs, les fers, les huiles, le savon & l'amidon	Micro Graphix	—

Comme éditeur intellectuel (23)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1993	Rapport et projet de décret, présenté au nom des comités des finances et d'agriculture réunis, sur les avantages ou les inconvéniens de l'impôt en nature	Edmond-Louis-Alexis Dubois de Crancé, France. Convention nationale. Comité d'agriculture	Micro Graphix
1992	Considérations sur le commerce, les finances et le crédit public, suivies d'un projet pour améliorer le crédit des assignats, et pour les retirer de la circulation

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Convention nationale. Comité des finances.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Antoine-Nicolas de Caritat marquis de Condorcet	Maxwell (1991) · Maxwell (1992)	4
France. Convention nationale	Maxwell (1991) · Maxwell (1992)	4
Edmond-Louis-Alexis Dubois de Crancé	Maxwell (1991) · Maxwell (1992)	4

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Maxwell	5
Micro Graphix	5

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