Pensions

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées54

Période1919–2023

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Les retraités et les retraites	France. Ministère des affaires sociales et de la santé. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (2016-....)	Drees	2023	—
Rapport d'information sur le projet de loi (n°1376) garantissant l'avenir et la justice du système de retraites	Catherine Coutelle, France. Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)	Assemblée Nationale	2013	103
Rapport d'information sur les dispositions du projet de loi n° 71 (2013-2014) garantissant l'avenir et la justice du système de retraite, dont la délégation a été saisie par la Commission des affaires sociales	France. Sénat. Commission des affaires sociales (1958-....), France. Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....), Laurence Rossignol	[Sénat]	2013	99
Retraite mode d'emploi	Union du spectacle musical et de variété. France	PRODISS	2011	69
Dépendance	Laetitia Franquet	CFTC	2010	142
Rapport d'information sur le projet de loi portant réforme des retraites	France. Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....), Marie-Jo Zimmermann	Assemblée Nationale	2010	117
Rapport d'information sur les dispositions du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites (n° 713, 2009-2010)	France. Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....), Jacqueline Panis	[Sénat]	2010	65
Rapport d'information sur l'article 38 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (n° 1976)	France. Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....), Marie-Jo Zimmermann	Assemblée Nationale	2009	73
Rapport d'information sur les dispositions du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2010 relatives à la retraite des mères de famille	France. Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....), Jacqueline Panis	[Sénat]	2009	47
Rapport d'information sur les femmes et leur retraite	Claude Greff, France. Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)	Assemblée Nationale	2008	106
Code des pensions de retraite des marins français du commerce, de pêche ou de plaisance	France	Direction des Journaux officiels	2005	55
La constitution de ressources au profit de la personne handicapée mentale	Journée nationale de la prévoyance (2004 ; Paris), Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales. France	UNAPEI	2005	92
Une nouvelle politique pour les personnes âgées en perte d'autonomie	Denis Jacquat, Françoise Forette, Rencontres parlementaires sur la longévité (09 ; 2002 ; Paris)	M&M conseil	2003	117
Les pensionnés du XIXème siècle	Éditions SWIC	Éd. SWIC	2002	—
Accords collectifs nationaux, Bâtiment et travaux publics	France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	1999	648
Les pensions de retraite des artistes de l'Opéra, 1713-1914	Guy Thuillier	Comité d'histoire de la sécurité sociale	1999	607
Accords collectifs nationaux, Bâtiment et travaux publics	France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	1997	559
Guide employeur	Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques. France	IRCANTEC	1996	—
Transfert des déclarations de pensions et rentes sur support magnétique	France. Direction générale des impôts. Service des opérations fiscales et foncières	Direction générale des impôts (Impr. nationale)	1996	—
Accords collectifs nationaux, Bâtiment et travaux publics	France. Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (1988-1995)	Direction des Journaux officiels	1994	499
Code des pensions de retraite des marins	Etablissement national des invalides de la marine. France	ENIM	1994	—
Transfert des déclarations de pensions et rentes sur support magnétique	France. Direction générale des impôts. Service des opérations fiscales et foncières	Direction générale des impôts (Impr. nationale)	1994	—
Code des pensions, ou Recueil des décrets de l'Assemblée nationale constituante, sur les récompenses en général & sur les pensions en particulier...	Armand-Gaston Camus	Micro Graphix	1992	—
Correspondance du Comité des pensions avec les ministres et ordonnateurs relativement aux demandes d'éclaircissements sur les pensions et autres grâces pécuniaires	France. Assemblée nationale constituante. Comité des pensions (1789-1791)	Micro Graphix	1992	—
La Troisième République et la mémoire du coup d'État de Louis-Napoléon Bonaparte	Archives nationales. France, Denise Devos	Archives nationales	1992	598
Rapport fait par Zangiacomi, sur le traitement des pensionnaires et gagistes de la liste civile, séance du 5 messidor, an 5	France. Conseil des Cinq-Cents, Joseph Zangiacomi	Micro Graphix	1992	—
Transfert des déclarations de pensions et rentes sur support magnétique	France. Direction générale des impôts. Service des opérations fiscales et foncières	Direction générale des impôts (Impr. nationale)	1992	—
La prévoyance et la retraite collectives	Conseil et analyses stratégiques	Precepta	1991	—
Les pensions et retraites en Europe	Andrée Mizrahi, Arié Mizrahi, Institut de recherche et documentation en économie de la santé. France	CREDES	1991	17
Transfert des déclarations de pensions et rentes sur support magnétique	France. Direction générale des impôts. Service des opérations fiscales et foncières	Direction générale des impôts (Impr. nationale)	1991	—
La Protection sociale complémentaire dans l'entreprise, une étude comparative de secteurs	Andrée Kartchevsky, Denis Abecassis, France. Commissariat général du plan, France. Mission interministérielle recherche-expérimentation, Laboratoire de recherche en économie appliquée. Nanterre, Lucy ApRoberts	Ed. européennes Erasme	1990	198
Transfert des déclarations de pensions et rentes sur support magnétique	France. Direction générale des impôts. Service des opérations fiscales et foncières	Direction générale des impôts (Impr. nationale)	1990	—
Réflexions critiques et impartiales sur les revenus et sur les contributions du clergé, en France, ou Extraits de lettres écrites en 1786 & 1787 à son éminence Monseigneur le cardinal Boncompagni-Ludovisi, à Rome	Abbé de Mesmont	Pergamon Press	1989	—
Convention collective nationale de travail, Personnel des imprimeries de labeur et des industries graphiques	France. Ministère des affaires sociales et de l'emploi	Direction des Journaux officiels	1988	352
La Réforme des régimes publics de pensions	Organisation de coopération et de développement économiques	OCDE	1988	169
Validation des services auxiliaires pour la retraite	France. Ministère de l'éducation nationale. Sous-direction des pensions (1981-1988)	Ministère de l'Éducation nationale	1988	117
Accords collectifs nationaux, bâtiment et travaux publics	France. Ministère des affaires sociales et de l'emploi	Direction des Journaux officiels	1987	165
La Protection sociale complémentaire dans l'entreprise	Denis Abecassis, Edgard Andreani, Laboratoire de recherche en économie appliquée. Nanterre, Lucy ApRoberts	LAREA	1987	—
Rapport et recommandations de la commission de 1986 sur le traitement et les avantages des juges, le 27 février 1987	Canada. Commission sur le traitement et les avantages des juges (1986), Canada. Ministère de la justice	Ministre des approvisionnements et services	1987	45
Le Régime de retraite complémentaire des artisans et la capitalisation	Caisse nationale d'assurances vieillesse des professions artisanales. France, Philippe Guénée	Economica	1986	94