Pays de l'Union européenne -- Pays et territoires d'outre-mer — 12 œuvres

Pays de l'Union européenne -- Pays et territoires d'outre-mer

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées12

Période1979–2014

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Le statut de Mayotte vis-à-vis de l'Union européenne	Faneva Tsiadino Rakotondrahaso	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2014	330
Les pays et territoires d'outre-mer dans l'Union européenne	Thomas M'Saïdié	Bruylant	2013	647
Rapport d'information sur l'avenir des relations entre l'Union européenne et les pays et territoires d'outre-mer (E 3902)	Annick Girardin, France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....), Hervé Gaymard	Assemblée Nationale	2010	73
Le statut des îles européennes	France. Sénat. Service des affaires européennes (1958-....)	[Sénat]	2000	33
L'Union européenne et les pays et territoires d'outre-mer	Union européenne. Direction générale Développement	Office des publications des Communautés européennes	1999	33
Außenhandel der Europäischen Union mit den AKP-Staaten und den ÜLG 1991-1995	EUROSTAT	Office des publications officielles des Communautés européennes	1997	593
Rapport d'information sur l'avenir de l'association des Pays et Territoires d'Outre-mer à la Communauté européenne	Daniel Millaud, France. Sénat (1958-....), France. Sénat. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)	[Sénat]	1995	39
Rapport d'information sur le projet de modification du régime commercial accordé par la Communauté européenne aux pays et territoires d'Outre-mer (PTOM) qui lui sont associés	France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Gaston Flosse	Assemblée Nationale	1994	25
La Communauté européenne et les pays et territoires d'outre-mer	Communautés européennes. Direction générale Audiovisuel, information, communication, culture, Communautés européennes. Direction générale du développement, J. Uwamwiza	CECA-CEE-CEEA	1993	24
Accord interne relatif au financement et à la gestion des aides de la communauté. Accord interne relatif aux mesures à prendre et aux procédures à suivre pour l'application de la troisième convention ACP-CEE	Communautés européennes, Communautés européennes. Conseil	Office des publicatons officielles des Communautés européennes	1985	46
Recueil d'actes 04	Communautés européennes, Communautés européennes. Conseil	Office des publications officielles des Communautés européennes	1981	—
Recueil d'actes 03	Communautés européennes, Communautés européennes. Conseil	Office des publications officielles des Communautés européennes	1979	—