Communautés européennes. Conseil

Œuvres28

Total pages3 740médiane 101 p.

Période d'activité1969–1993

Prochaine sortie estimée1993-11±35 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (28)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1969	Communautés européennes. Secrétariat général du Conseil. Guide. Conférence des représentants des gouvernements des Etats membres. Conseil des Communautés européennes. Conseils d'association	—	35
1970	Convention relative au brevet européen pour le marché commun et documents annexes	Office des publications officielles des Communautés européennes	—
1974	Guide	Communautés européennes]	—
1974	Guide du Conseil des Communautés européennes	Communautés européennes]	—
1975	Accord interne relatif aux mesures à prendre et aux procédures à suivre pour l'application de la convention A.C.P.-C.E.E.	Communautés européennes]	—
1975	Convention portant création d'un Institut universitaire européen	Office des publications officielles des Communautés européennes	51
1979	Principaux règlements et décisions du Conseil des Communautés européennes sur la politique régionale	Office des publications officielles des Communautés européennes	17
1980	Règlement (CEE) ... du Conseil ... concernant la conclusion du protocole à l' accord créant une Association entre la Communauté économique européenne et ... à la suite de l'adhésion de la République hellénique à la Communauté	Communautés européennes, Conseil	—
1981	Conclusions du Conseil européen, réunion des 1er-2 décembre 1980 sur le Rapport sur les institutions européennes présenté au Conseil européen par le Comité des Trois	Office des publications officielles des Communautés européennes	9
1981	Moyens d'information sur la Communauté européenne	Office des publications officielles des Communautés européennes	48
1981	Principaux règlements et décisions du Conseil des Communautés européennes sur la politique régionale	Office des publications officielles des Communautés européennes	16
1982	Principaux règlements du Conseil et de la Commission des Communautés européennes relatifs à l'organisation commune des marchés dans le secteur des céréales Tome 1	impr. des journaux officiels	219
1982	Principaux règlements du Conseil et de la Commission des Communautés européennes relatifs à l'organisation commune des marchés dans le secteur des céréales Tomes 1-3	Office national interprofessionnel des céréales	814
1982	Principaux réglements du Conseil et de la Commission des Communautés européennes relatifs à l'organisations commune des marchés dans le secteur des céréales	impr. des journaux officiels	101
1984	Glossaire ACP-CEE	Office des publications officielles des Communautés européennes	287
1984	Glossaire entraves techniques	Office des publications officielles des Communautés européennes	—
1984	Principaux règlements du Conseil et de la Commission des Communautés européennes relatifs à l'organisation commune des marchés dans le secteur des céréales	impr. des journaux officiels	111
1984	Règlement (CEE) n°337/79 du Conseil du 5 février 1979 portant organisation commune du marché viti-vinicole	Communautés européennes]	—
1984	Textes relatifs à la politique européenne de l'éducation, 1974-1983	Office des publications officielles des Communautés européennes	90
1985	Accord interne relatif au financement et à la gestion des aides de la communauté. Accord interne relatif aux mesures à prendre et aux procédures à suivre pour l'application de la troisième convention ACP-CEE	Office des publicatons officielles des Communautés européennes	46
1986	Appareils à pression	Direction des Journaux officiels	110
1986	Principaux règlements du Conseil et de la Commission des Communautés européennes relatifs à l'organisation commune des marchés dans le secteur des céréales Tome 1-3	Office national interprofessionnel des céréales	473
1986	Textes relatifs à la politique européenne de l'éducation	Office des publications officielles des Communautés européennes	179
1987	Règlement intérieur du Conseil du 24 juillet 1979	Office des publications officielles des Communautés européennes	9
1992	Accord sur l'espace économique européen	Office des publications officielles des Communautés européennes	784
1992	Le Conseil de la Communauté européenne	Office des publications officielles des Communautés européennes	65
1992	Textes concernant le domaine de la culture au niveau de la Communauté européenne	Conseil des Communautés européennes	168
1993	Conseil européen d'Edimbourg, 11-12 décembre 1992	Office des publications officielles des Communautés européennes	108

Comme éditeur intellectuel (22)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1993	Protocoles à l'Accord CEE-Israël et autres textes de base	Israël, Communauté européenne	Office des publications officielles des Communautés européennes
1992	Accord d'Association et protocoles CEE-Malte et autres textes de base	Malte

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Communautés européennes. Conseil.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Communautés européennes	Office des publications officielles des Communautés européennes (1970) · Office des publications officielles des Communautés européennes (1975)	12
EUROSTAT	Communautés européennes] (1981) · Office des publications officielles des Communautés européennes (1975)	11
Communauté européenne	Office des publications officielles des Communautés européennes (1975) · Office des publications officielles des Communautés européennes (1979)	5

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Office des publications officielles des Communautés européennes	14
Communautés européennes]	4
impr. des journaux officiels	3
Office national interprofessionnel des céréales	2
Communautés européennes, Conseil	1

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