Pays de l'Union européenne

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées7 774

Période1933–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Rapport d'information sur l'intégration des Roms, un défi pour l'Union européenne et ses États membres	France. Sénat. Commission des affaires européennes (1958-....), Michel Billout	[Sénat]	2012	98
Rapport d'information sur l'évaluation des incidences de la stratégie de Lisbonne sur l'économie française	France. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (1958-....), Marc Dolez, Philippe Cochet	Assemblée Nationale	2012	134
Rapport d'information sur la création d'un parquet européen	France. Sénat. Commission des affaires européennes (1958-....), Sophie Joissains	[Sénat]	2012	52
Rapport d'information sur la politique de cohésion 2014-2020	France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....), Pascale Gruny, Pierre Forgues	Assemblée Nationale	2012	57
Rapport d'information sur la proposition de directive concernant l'accès à l'activité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement (E 6480) et la proposition de règlement concernant les exigences prudentielles applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement (E 6787)	France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....), Michel Diefenbacher, Pierre Bourguignon	Assemblée Nationale	2012	75
Rapport d'information sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative au droit d'accès à un avocat dans le cadre des procédures pénales et au droit de communiquer après l'arrestation, E 6330	France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....), Guy Geoffroy, Marietta Karamanli	Assemblée Nationale	2012	50
Rapport d'information sur la ratification et la mise en oeuvre du protocole de Nagoya	Danielle Auroi, France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....)	Assemblée Nationale	2012	65
Rapport d'information sur la révision de la directive 2003/96/CE sur la taxation des produits énergétiques et de l'électricité (E 6212)	France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....), Pascale Gruny	Assemblée Nationale	2012	88
Rapport d'information sur le programme cadre de recherche et d'innovation 2014-2020	André Gattolin, France. Sénat. Commission des affaires européennes (1958-....)	[Sénat]	2012	55
Rapport d'information sur le projet de loi de ratification du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire	Christophe Caresche, France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....)	Assemblée Nationale	2012	177
Rapport d'information sur le projet de taxe sur les transactions financières	Fabienne Keller, France. Sénat. Commission des affaires européennes (1958-....)	[Sénat]	2012	57
Rapport d'information sur le rôle des organisations de producteurs dans la négociation du prix du lait	France. Sénat. Commission des affaires européennes (1958-....), Jean Bizet	[Sénat]	2012	47
Rapport d'information sur le suivi de l'A400M	Bertrand Auban, Daniel Reiner, France. Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (1958-....), Jacques Gautier	[Sénat]	2012	86
Rapport d'information sur le «Pacte pour la croissance et l'emploi» arrêté par le Conseil européen des 28 et 29 juin 2012	Arnaud Richard, France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....), Razzy Hammadi	Assemblée Nationale	2012	—
Rapport d'information sur les implications constitutionnelles d'une ratification par la France de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires	France. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....), Jean-Jacques Urvoas	Assemblée Nationale	2012	102
Rapport d'information sur les relations entre l'Union européenne et la Chine	France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....), Jérôme Lambert, Marie-Louise Fort	Assemblée Nationale	2012	150
Rapport de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir	Bruno Sido, Christian Bataille, Claude Birraux, France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques	Assemblée Nationale	2012	256
Rapport sur les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne	Bruno Sido, Catherine Procaccia, France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques	Assemblée Nationale	2012	202
Regards croisés sur la crise	Brian Griffiths, Brian Griffiths, Entrepreneurs et dirigeants chrétiens. France, Patrick Viveret, Patrick Viveret	Audiovisuel musique évangélisation	2012	—
Réciprocité et commerce international	Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, Jean-Michel Delisle	Chambre de commerce et d'industrie	2012	51
Sapeurs-pompiers	Association française de normalisation	AFNOR éd.	2012	566
TVA et facturation	Olivier Pecqueur	Éd. Indicator	2012	—
The "visible hand"	Albrecht Sonntag, Centre d'études et de recherches internationales et communautaires. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône, European law journal (Périodique), Francis G. Snyder, Rencontre internationale des jeunes chercheurs (08 ; 2010 ; Angers), Wei Shen, École supérieure des sciences commerciales. Angers	Bruylant	2012	539
Un exemple d'association à la Communauté européenne, le cas de la Turquie	Ceren Zeynep Pirim	Bruylant	2012	573
Une Europe sans euro ou un euro sans Europe	Jacques Martineau	P.ro Com	2012	157
Une PAC pour quels modèles de développement ?	Jacques Loyat	France agricole	2012	233
le lobbying	Pierre Bardon, Thierry Libaert	Dunod	2012	125
Étude comparative sur la fiscalité des brevets en Europe	Arsene Taxand, France. Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services	Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services	2012	97
20 ans d'aveuglement	Benjamin Coriat, Henri Sterdyniak, Les Économistes atterrés. Paris, Thomas Coutrot	les Liens qui libèrent	2011	173
Accès à des recours efficaces	Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne	Office des publications de l'Union européenne	2011	43
Améliorer les outils pour l'inclusion sociale et la non-discrimination des Roms dans l'UE	Union européenne. Direction générale de l'emploi, des affaires sociales et de l'égalité des chances	Office des publications de l'Union européenne	2011	57
Analyse financière en IFRS	Patrick Piget	Economica	2011	140
Assemblages bois-bois et bois-métal	Laurent Le Magorou, Patrick Racher	CSTB éd.	2011	108
Atlas des pays d'Europe	Françoise Gilles	PEMF	2011	47
Bacs acier pour planchers collaborants	Léopold Sokol	CSTB éd.	2011	61
Carnets de correspondances	Pascal Nicolas-Le Strat	Fulenn	2011	453
Choix de l'analyse globale des ossatures en acier	Alain Bureau, Yvan Galéa	CSTB	2011	130
Chypre-Turquie	Charalambos Petinos	Éd. l'Harmattan	2011	209
Combinaisons d'actions	Ménad Chenaf, Xavier Duponchel	CSTB éd.	2011	120
Crise de l'euro, crise de l'Europe ?	Fondation Jean Jaurès, Friedrich-Ebert-Stiftung, Joachim Poß, Jérôme Cahuzac, Jérôme Fourquet	Fondation Jean Jaurès	2011	86