Maladies professionnelles -- Indemnisation

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées34

Période1951–2023

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Les maladies professionnelles	Sandrine Ferrand	Gereso	2023	165
Guide des maladies professionnelles	Sandrine Ferrand	Gereso	2019	151
Couverture sociale des maladies à caractère professionnel en République démocratique du Congo	Glombert Loko Mantuono	Éd. l'Harmattan	2016	220
Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions de la mission d'information sur la prise en charge des victimes de l'amiante	France. Assemblée nationale. Commission des affaires sociales (1958-....), Guy Lefrand	Assemblée Nationale	2010	48
Rapport d'information sur la prise en charge des victimes de l'amiante	France. Assemblée nationale. Commission des affaires sociales (1958-....), Guy Lefrand	Assemblée Nationale	2009	138
Guide de l'indemnisation des maladies de l'amiante par le fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante	Blanche Hauswirth	Édilaix	2008	95
Rapport d'information sur la gestion des fonds de l'amiante	France. Sénat. Commission des affaires sociales (1958-....), Gérard Dériot	[Sénat]	2005	—
La gestion du risque accidents du travail et maladies professionnelles	France. Cour des comptes	Direction des Journaux officiels	2002	273
Barème indicatif d'invalidité	France, Union des caisses nationales de sécurité sociale. France	UCANSS	1995	196
Barème indicatif d'invalidité	France, Union des caisses nationales de sécurité sociale. France	UCANSS	1994	182
Tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles	France. Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville	Direction des Journaux officiels	1994	69
Barème indicatif d'invalidité	France, Union des caisses nationales de sécurité sociale. France	UCANSS	1993	158
Barème des accidents du travail et des maladies professionnelles	Paul Padovani	Lamarre	1992	432
La modernisation de la réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles	Daniel Lenoir, France. Ministère des affaires sociales et de l'intégration, Georges Dorion	Ministère des affaires sociales et de l'intégration	1992	167
Les accidents du travail et les maladies professionnelles	France. Direction de la sécurité sociale	Direction de la sécurité sociale	1992	45
Tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles	France. Ministère des affaires sociales et de l'intégration	Direction des Journaux officiels	1992	206
Tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles	France. Ministère des affaires sociales et de l'intégration	Direction des Journaux officiels	1992	57
Barème indicatif d'invalidité	France, Union des caisses nationales de sécurité sociale. France	UCANSS	1991	154
Barème indicatif d'invalidité, accidents du travail et maladies professionnelles	France, Union des caisses nationales de sécurité sociale. France	UCANSS	1991	147
De la connaissance à la reconnaissance des maladies professionnelles en France	Annie Thébaud-Mony, France. Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. Service des études et de la statistique (1988-1995)	La documentation française	1991	284
Tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles	France. Ministère des affaires sociales et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	1991	180
Barème indicatif d'invalidité, accidents du travail et maladies professionnelles	France, Union des caisses nationales de sécurité sociale. France	UCANSS	1990	147
Tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles	France. Ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale (1988-1990)	Direction des Journaux officiels	1990	166
Barème indicatif d'invalidité,	France, Union des caisses nationales de sécurité sociale. France	UCANSS	1989	140
Barème des accidents du travail et des maladies professionnelles	Alain Harlay, Paul Padovani	Lamarre-Poinat (Poitiers, impr. Naudeau, Redon et Cie)	1987	463
Tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles	France. Secrétariat d'Etat à la santé (1983-1986)	Direction des Journaux officiels	1986	22
Tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles	France. Secrétariat d'Etat à la santé (1983-1986)	Secrétariat d'État chargé de la santé	1985	50
Tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles	France. Secrétariat d'Etat à la santé (1983-1986)	Secrétariat d'État chargé de la santé	1984	49
Barème indicatif d'invalidité	France, Union des caisses nationales de sécurité sociale. France	UCANSS	1983	142
Tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles	France. Ministère de la santé (1981-1983), France. Ministère des affaires sociales et de la solidarité nationale	Ministère des affaires sociales et de la solidarité nationale	1983	190
Tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles	France. Ministère de la santé (1981-1983), France. Ministère des affaires sociales et de la solidarité nationale	Ministère des affaires sociales et de la solidarité nationale	1983	35
La réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles	André Cavigneaux, Bernard Porcher, Robert Autissier	Masson	1982	173
B	Conférence internationale du travail (66 ; 1980 ; Genève, Suisse)	Bureau international du Travail	1980	32
Aide-mémoire pour le règlement des accidents du travail et des maladies professionnelles et pour l'application aux fonctionnaires des dispositions de l'article 92, 2e alinéa, de la loi du 19 octobre 1946, fonctionnaires victimes d'accidents survenus en service	France. Ministère de la défense. Direction des personnels civils	Charles-Lavauzelle	1951	59