Environnement -- Droit -- Dispositions pénales — 14 œuvres
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Œuvres classées 14
Période 1983–2023
Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.
Œuvres récentes Titre Auteur(s) Éditeur Année Pages Aide-mémoire à l'usage du praticien du droit pénal vert en matière de faune et flore sauvages en RDC Olivier Bahemuke Ndoole Éd. l'Harmattan 2023 163 Droit pénal de l'environnement Madeleine Lobé Lobas Ellipses 2023 407 Délinquance environnementale Angélique Debrulle , Ludovic Boquet Larcier 2023 483 Le traitement pénal du contentieux de l'environnement Groupe de travail relatif au droit pénal de l'environnement. France PUAM 2023 155 Droit répressif de l'environnement Dominique Guihal , Jacques-Henri Robert , Thierry Fossier Economica 2016 1062 Le préjudice écologique pur Doro Gueye Connaissances et savoirs 2016 490 Les crimes environnementaux et l'innocence persécutrice Louise Fines Éd. l'Harmattan 2016 174 Environnement et médiation pénale Érick Maurel Éd. l'Harmattan 2010 113 Polices et justices de l'environnement Centre de droit privé et de sciences criminelles d'Amiens , Jacqueline Flauss-Diem , José Lefebvre , Mission de recherche Droit et justice. France Mission de recherche Droit et justice 2008 188 Droits de l'homme et environnement Belgique. Ministère des affaires sociales, de la santé publique et de l'environnement , Conseil de l'Europe , Maguelonne Déjeant-Pons , Marc Pallemaerts , Sara Fioravanti Ed. du Conseil de l'Europe 2002 341 Les principes du pollueur-payeur, de prévention et de précaution François Ost , Nicolas De Sadeleer Bruylant 1999 437 Droit répressif de l'environnement Dominique Guihal Economica 1997 486 La Détermination de la peine en droit de l'environnement Canada. Commission de réforme du droit Commission de réforme du droit du Canada 1985 94 Droit pénal de l'environnement Jacques-Henri Robert , Martine Rémond-Gouilloud , Mireille Delmas-Marty Masson 1983 281