Environnement -- Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées279

Période1740–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Environnement	APAVE Groupe	SADAVE	1995	48
La nature hors la loi	François Ost	la Découverte	1995	346
Les compétences juridiques du préfet Tome V	France, France. Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire. Direction générale de l'administration	Direction des Journaux officiels	1995	410
Les protections	Chantal Ausseur-Dolléans, France. Sous-direction des espaces protégés et de la qualité architecturale	Éd. Villes et territoires	1995	56
Notre santé en dépend !	Canada. Chambre des communes. Comité permanent de l'environnement et développement durable	Impr. de la Reine pour le Canada	1995	391
Principes et concepts environnementaux	Organisation de coopération et de développement économiques	OCDE	1995	28
Protection de l'environnement	France	Direction des Journaux officiels	1995	49
Droit et administration de l'environnement	Raphaël Romi	Montchrestien	1994	479
Evaluation des impacts sur l'environnement pour un développement rural durable	Michel Prieur, Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture. Service Droit et développement	FAO	1994	143
La gestion de l'environnement dans les pays en voie d'industrialisation rapide	Centre de développement de l'OCDE, David Chadwick O'Connor	OCDE	1994	243
La politique de l'environnement	I. L. Kost	Peace palace library	1994	229
Le contentieux de l'environnement	Jean-Marc Fédida, Yves-Henri Bonello	Presses universitaires de France	1994	127
Le maire et la protection juridique de l'environnement	François Zimeray, Michel Barnier	Victoires-Edition	1994	246
Observations et propositions de la Chambre de commerce et d'industrie de Paris sur le projet de loi n°462 (Sénat) relatif au renforcement de la protection de l'environnement	Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, Chambre de commerce et d'industrie. Commission de l'aménagement et du développement économique régional. Paris, Chambre de commerce et d'industrie. Commission du commerce intérieur. Paris, Jean-Maurice Esnault	Chambre de commerce et d'industrie	1994	20
Propriété publique et environnement	Gilles Martin, Jacques Moreau, Michel Prieur, Véronique Inserguet-Brisset	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1994	315
Protection de l'environnement, de la contrainte au contrat	Congrès des notaires de France (90 ; 1994 ; Nantes)	Litec	1994	532
Convention on civil liability for damage resulting from activities dangerous to the environment	Conseil de l'Europe	Conseil de l'Europe, Service de l'édition et de la documentation	1993	21
Droit de l'environnement	Jérôme Fromageau, Philippe Guttinger	Eyrolles	1993	254
Droit des enquêtes publiques	Jean-Claude Hélin, René Hostiou	Le Moniteur	1993	393
Droit des interventions publiques immobilières	François Sabiani	Masson	1993	133
Environnement et stratégie de l'entreprise	Caroline London	Éditions Apogée	1993	213
Fiches environnement et urbanisme	Association française de droit de l'urbanisme, France. Direction de la nature et des paysages	Ministère de l'environnement	1993	221
Guide de l'environnement	Seine-Maritime. Préfecture	Préfecture de la Seine-Maritime	1993	—
Guide réglementation environnement	Catherine Ouallet, Pechiney. Direction de l'environnement-Procédés	Pechiney	1993	—
L'environnement aux Etats-Unis	Centre français du commerce extérieur. Direction des industries et services	CFCE	1993	139
Law and the environment	David VanderZwaag, Dawn A. Russell, Institut canadien d'administration de la justice. Conférence (1988 ; Halifax, Canada), Raymond Côté	Thémis	1993	329
Déclaration de Limoges	Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme. Limoges, Centre international de droit comparé de l'environnement, Réunion mondiale des associations de droit de l'environnement (1990 ; Limoges)	Faculté de droit et des sciences économiques	1992	190
La recherche interdisciplinaire dans les bases de données juridiques, le droit à l'environnement	Colloque sur l'informatique juridique en Europe (09 ; 1991 ; Rome)	Conseil de l'Europe, Service de l'édition et de la documentation	1992	211
Le guide de l'urbanisme et du patrimoine	Xavier Bezançon	Éditions du "Moniteur"	1992	494
Droit de l'urbanisme et de l'environnement Tome III	Jacques De Suray, Nathalie De Suray	E. Bruylant	1991	382
Développements récents en droit de l'environnement	Barreau du Québec. Formation permanente, Barreau du Québec. Formation permanente. Colloque (1991-01-24 / 1991-01-25 ; Montréal, Canada / Québec, Canada)	Y. Blais	1991	345
Fiches environnement et urbanisme	Association française de droit de l'urbanisme, France. Délégation à la qualité de la vie	Ministère de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs	1991	192
Guide de la protection des espaces naturels et urbains	Chantal Ausseur-Dolléans, France. Atelier central de l'environnement, France. Direction de l'architecture et de l'urbanisme, France. Direction de la protection de la nature, France. Direction du patrimoine	La documentation française	1991	—
L'environnement à la Réunion	Huguette Mazzaggio, Maurice Pouzet, Observatoire départemental de la Réunion	Observatoire départemental de La Réunion	1991	89
La codification de l'impossible, du code rural au code de l'environnement	Anne Guchan, Jehan de Malafosse, Serge Soumastre	Sirey	1991	66
La gestion et la protection de l'espace naturel en 30 fiches juridiques	France. Ministère de l'environnement (1991-1997), Hervé Coquillard, Rhône-Alpes. Secrétariat régional du patrimoine naturel, Viviane Lévy-Bruhl	La documentation française	1991	—
Ecologie et pouvoir	France. Secrétariat d'Etat à l'environnement et à la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, Julien Brunn, Yasmina Sahli	La documentation française	1990	197
Environnement et santé, la Charte européenne et son commentaire	Conférence européenne sur l'environnement et la santé (01 ; 1989 ; Francfort-sur-le-Main, Allemagne)	OMS, Bureau régional de l'Europe	1990	176
L'Administration de l'environnement	Louis Orsini, P.P. Muscatelli, Patrice Huberty, Raphaël Romi	Ed. européennes Erasme	1990	181
La Méditerranée en droit international de l'environnement	Maguelonne Déjeant-Pons	Economica	1990	374