Environnement -- Droit

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Œuvres classées279

Période1740–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Le droit et l'environnement	Programme interdisciplinaire de recherche sur l'eau et l'environnement du bassin de la Seine	CNRS	1990	317
Droit de l'environnement Suisse-CE	Helmut Weidner, Peter Knoepfel, Stefan Schwager	[Helbing & Lichtenhahn]	1989	134
Droit de l'urbanisme et de l'environnement	Jacques De Suray	E. Bruylant	1989	—
Droit de l'urbanisme et de l'environnement Tome II	Jacques De Suray, Nathalie De Suray	E. Bruylant	1989	506
Droit de l'urbanisme et de l'environnement tome premier	Jacques De Suray	E. Bruylant	1989	250
Du droit de détruire	Martine Rémond-Gouilloud	Presses universitaires de France	1989	304
Le Guide de l'environnement	Christophe Sanson, Yves Jégouzo	Éditions du "Moniteur"	1989	299
Bibliographie des travaux de recherches menés en France sur l'environnement	Programme interdisciplinaire de recherche sur l'eau et l'environnement du bassin de la Seine, Unité de documentation et de liaison sur l'écodéveloppement. Paris	MSH	1988	338
Selective bibliography on legislation on nature conservation and environment	Centre Naturopa	Centre Naturopa	1988	73
Études en droit de l'environnement	Alexandre Charles Kiss, Mohamed Ali Mekouar	Éd. Okad	1988	245
Environnement et droits de l'homme	Pascale Kromarek, Unesco	Unesco	1987	178
Le droit de l'environnement	Jacqueline Morand-Deviller	PUF	1987	126
An International environmental law information system	F. Guilmin, Union internationale pour la conservation de la nature, Wolfgang E. Burhenne	E. Schmidt Verl.	1986	328
Les services de protection de l'environnement	Organisation mondiale de la santé. Bureau régional de l'Europe, Robert Berridge Dean	Bureau régional de l'Europe	1986	228
Administrer les pollutions et nuisances	France. Ministère de l'environnement (1981-1983), Pascale Boudry, Pierre Lascoumes, Élisabeth Joly-Sibuet	Ministère de l'environnement	1985	319
Enquêtes publiques et protection de l'environnement	France	Impr. de journaux officiels	1985	74
Les Crimes contre l'environnement	Canada. Commission de réforme du droit	Ministre des approvisionnements et services	1985	67
Droit de l'environnement	Michel Prieur	Dalloz	1984	101
L'Élaboration des politiques en matière d'environnement	Canada. Commission de réforme du droit, T.F. Schrecker	Ministre des approvisionnements et services	1984	124
Les Centrales nucléaires et l'environnement	Société française pour le droit de l'environnement. Colloque (06 ; 1982 ; Nanterre)	Publications périodiques spécialisées	1983	229
Recueil de traités multilatéraux relatifs à la protection de l'environnement	Alexandre Charles Kiss, Programme des Nations Unies pour l'environnement	P.N.U.E.	1982	—
Textes adoptés par le Conseil de l'Europe dans le domaine de l'environnement	Conseil de l'Europe. Direction de l'environnement et des pouvoirs locaux	Conseil de l'Europe	1982	26
Coordination intersectorielle et aspects sanitaires de la gestion de l'environnement	Morris Schaefer, Organisation mondiale de la santé	O.M.S.	1981	136
Environnement, urbanisme, aménagement du territoire	France. Ministère de la défense	impr. nationale	1981	882
Etudes thématiques 1981	Programme régional océanien de l'environnement	CPS	1981	—
Le Droit de l'environnement et les substances chimiques	Heinhard Steiger, Symposium européen de droit de l'environnement (2 ; 1979 ; Giessen, R.F.A.)	E. Schmidt	1981	311
Rapports nationaux 1980-1981	Programme régional océanien de l'environnement	Commission du Pacifique Sud	1981	—
Code de l'environnement	Chantal Cans, Chantal Cans, Christian Huglo, Christian Huglo, France, France. Commission supérieure de codification, Jean Lamarque, Jehan de Malafosse, Jessica Makowiak, Jessica Makowiak, Marie-Pierre Maître, Philippe Billet, Philippe Billet, Sébastien Le Briéro, Édith Dejean
Code de l'environnement 1980	France, Jean Lamarque	Dalloz	1980	935
Droit de l'environnement	Michel Despax	Librairies techniques	1980	879
Environnement	Belgique. Ministère des affaires sociales, de la santé publique et de l'environnement	Ministère de la santé publique et de la famille	1979	203
Environnement, urbanisme, cadre de vie	Françoise Billaudot, Michèle Besson-Guillaumot	Montchrestien	1979	765
La Protection du voisinage et de l'environnement	Association Henri Capitant. Journées (1976 ; Bordeaux / Paris)	Publications périodiques spécialisées	1979	462
Recueil de textes portant autorisation des travaux Vol. 1, supplément 1, 1978	Programme des Nations Unies pour l'environnement	PNUE	1979	—
Le Droit à l'environnement	Gilles Martin	Publications périodiques spécialisées	1978	292
L' Étude d'impact sur l'environnement [1977]	France. Atelier central de l'environnement	Atelier central de l'environnement	1977	14
Convention sur l'indemnisation des dommages transfrontières causés à l'environnement	Alfred. Rest	E. Schmidt	1976	276
Un Droit de l'individu ou une obligation de l'État ?	Colloque international sur le droit à un environnement humain (1975 ; Bonn), Conseil européen du droit de l'environnement	E. Schmidt	1976	245
Le Droit de la nature et des gens	Jean Barbeyrac, Samuel von Pufendorf	J. Nours	1740	—